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1 924 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

1 media

19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Cote
3943W488
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°3
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

1 media

3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Cote
3943W23
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°4
1er octobre-30 décembre 1974.

1 media

1er octobre-30 décembre 1974.
Cote
3943W1136
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°5
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

1 media

21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Cote
3943W625
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°6
2-27 mars 1970.

1 media

2-27 mars 1970.
Cote
3943W497
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°7
30 août-30 décembre 1971.

1 media

30 août-30 décembre 1971.
Cote
3943W562
 Date
1971
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 août-30 décembre 1971.
Résultat n°8
Lh-Martin (volume 16).

1 media

Lh-Martin (volume 16).
Cote
3943W1280
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1972.
  • Lh-Martin (volume 16).
Résultat n°9
Mars-mai 1973.

1 media

Mars-mai 1973.
Cote
3943W970
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-mai 1973.
Résultat n°10
15 février-26 avril 1973 (volume 16).

1 media

15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Cote
3943W486
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Résultat n°11
3-28 janvier 1972.

1 media

3-28 janvier 1972.
Cote
3943W413
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-28 janvier 1972.
Résultat n°12
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

8 mai-17 septembre 1973.
Cote
2957W105
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°13
A-B.

1 media

A-B.
Cote
2957W260
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°14
1ère série : Bo-L (1974).

1 media

1ère série : Bo-L (1974).
Cote
3943W1544
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Bron.
  • 1ère série : Bo-L (1974).
Résultat n°15
3-27 décembre 1973.

1 media

3-27 décembre 1973.
Cote
3943W532
 Date
1973
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-27 décembre 1973.
Résultat n°16
Be-Bom (volume 81).

1 media

Be-Bom (volume 81).
Cote
3943W1291
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°17
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Cote
3943W1042
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°18
1er-30 mars 1972.

1 media

1er-30 mars 1972.
Cote
3943W183
 Date
1972
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 mars 1972.
Résultat n°19
27 mai-31 juillet 1970.

1 media

27 mai-31 juillet 1970.
Cote
3943W93
 Date
1970
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°20
C-L (2e semestre).

1 media

C-L (2e semestre).
Cote
3943W1517
 Date
1974
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon Sud.
  • 1974.
  • C-L (2e semestre).