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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
M-Q.

1 media

Cote
2957W258
Date
1972
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°2
19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

1 media

Cote
3943W488
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°3
3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

1 media

Cote
3943W23
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Extraits d'actes.
  • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°4
1er octobre-30 décembre 1974.

1 media

Cote
3943W1136
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Extraits d'actes.
  • 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°5
21 février-14 mai 1974 (volume 23).

1 media

Cote
3943W625
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°6
2-27 mars 1970.

1 media

Cote
3943W497
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 mars 1970.
Résultat n°7
30 août-30 décembre 1971.

1 media

Cote
3943W562
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 30 août-30 décembre 1971.
Résultat n°8
Lh-Martin (volume 16).

1 media

Cote
3943W1280
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive gauche.
  • 1972.
  • Lh-Martin (volume 16).
Résultat n°9
Mars-mai 1973.

1 media

Cote
3943W970
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Mars-mai 1973.
Résultat n°10
15 février-26 avril 1973 (volume 16).

1 media

Cote
3943W486
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Extraits d'actes.
  • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Résultat n°11
3-28 janvier 1972.

1 media

Cote
3943W413
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-28 janvier 1972.
Résultat n°12
8 mai-17 septembre 1973.

1 media

Cote
2957W105
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°13
A-B.

1 media

Cote
2957W260
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • A-B.
Résultat n°14
1ère série : Bo-L (1974).

1 media

Cote
3943W1544
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Bron.
  • 1ère série : Bo-L (1974).
Résultat n°15
3-27 décembre 1973.

1 media

Cote
3943W532
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3-27 décembre 1973.
Résultat n°16
Be-Bom (volume 81).

1 media

Cote
3943W1291
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Premier semestre.
  • Be-Bom (volume 81).
Résultat n°17
1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

1 media

Cote
3943W1042
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°18
1er-30 mars 1972.

1 media

Cote
3943W183
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 mars 1972.
Résultat n°19
27 mai-31 juillet 1970.

1 media

Cote
3943W93
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Déclarations de successions.
  • 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°20
C-L (2e semestre).

1 media

Cote
3943W1517
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon Sud.
  • 1974.
  • C-L (2e semestre).
Résultat n°21
1er décembre 1971-30 janvier 1972.

1 media

Cote
3943W707
Date
1971-1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Résultat n°22
1er-27 février 1973.

1 media

Cote
3943W870
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-27 février 1973.
Résultat n°23
3 juillet-20 septembre 1972.

1 media

Cote
3943W286
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 3 juillet-20 septembre 1972.
Résultat n°24
J-Q.

1 media

Cote
2957W196
Date
1974
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1974.
  • J-Q.
Résultat n°25
Ces-Cor.

1 media

Cote
3943W1581
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1972.
  • Ces-Cor.
Résultat n°26
3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

1 media

Cote
3943W299
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Résultat n°27
1er-29 septembre 1970.

1 media

Cote
3943W165
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°28
30 juillet-5 décembre 1973.

1 media

Cote
3943W369
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 30 juillet-5 décembre 1973.
Résultat n°29
19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

1 media

Cote
3943W605
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Perrache.
  • Déclarations de successions.
  • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Résultat n°30
E-F (volume 174).

1 media

Cote
3943W1384
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1972.
  • Deuxième semestre.
  • E-F (volume 174).
Résultat n°31
28 mai-[20] octobre 1971.

1 media

Cote
3943W801
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 28 mai-[20] octobre 1971.
Résultat n°32
A-Char.

1 media

Cote
2957W281
Date
1977
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • A-Char.
Résultat n°33
16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

1 media

Cote
3943W317
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Résultat n°34
1er-30 décembre 1970.

1 media

Cote
3943W44
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°35
1er février-30 mars 1971.

1 media

Cote
3943W1079
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Nord.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er février-30 mars 1971.
Résultat n°36
2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

1 media

Cote
3943W1054
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Déclarations de successions.
  • 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).
Résultat n°37
1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

1 media

Cote
3943W327
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).
Résultat n°38
1er-24 juin 1981.

1 media

Cote
2957W78
Date
1981
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-24 juin 1981.
Résultat n°39
1970.

1 media

Cote
3943W811
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • 1970.
Résultat n°40
Q-Z.

1 media

Cote
2957W297
Date
1980
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Q-Z.
Résultat n°41
2-20 août 1971.

1 media

Cote
3943W176
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Cordeliers.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-20 août 1971.
Résultat n°42
20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).

1 media

Cote
3943W8
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
  • 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).
Résultat n°43
3 août-30 septembre 1976.

1 media

Cote
2957W38
Date
1976
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°44
3e trimestre 1970.

1 media

Cote
3943W1191
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villeurbanne Sud.
  • Déclarations de successions.
  • 3e trimestre 1970.
Résultat n°45
E-M.

1 media

Cote
3943W1439
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 4e.
  • 1973.
  • Deuxième semestre.
  • E-M.
Résultat n°46
1er-26 septembre 1972.

1 media

Cote
3943W865
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-26 septembre 1972.
Résultat n°47
6 janvier-12 mai 1970.

1 media

Cote
3943W797
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Déclarations de successions.
  • 6 janvier-12 mai 1970.
Résultat n°48
M-O.

1 media

Cote
2957W288
Date
1978
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1978.
  • M-O.
Résultat n°49
1er-30 décembre 1970.

1 media

Cote
3943W505
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°50
5 août 1974-23 janvier 1975.

1 media

Cote
3943W276
Date
1974-1975
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Déclarations de successions.
  • 5 août 1974-23 janvier 1975.
Résultat n°51
18 novembre-28 décembre 1970.

1 media

Cote
2957W90
Date
1970
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°52
1er juin-26 juillet 1972.

1 media

Cote
3943W1025
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juin-26 juillet 1972.
Résultat n°53
1er avril-4 juillet 1974.

1 media

Cote
2957W108
Date
1974
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°54
2-27 décembre 1974.

1 media

Cote
3943W792
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-27 décembre 1974.
Résultat n°55
24 juin-22 septembre 1970.

1 media

Cote
2957W88
Date
1970
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Déclarations de successions.
  • 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°56
19 juillet-5 décembre 1974.

1 media

Cote
3943W372
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 19 juillet-5 décembre 1974.
Résultat n°57
1er-30 octobre 1973.

1 media

Cote
3943W432
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 octobre 1973.
Résultat n°58
9 février-18 mars 1973 (volume 33).

1 media

Cote
3943W667
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Terreaux.
  • Extraits d'actes.
  • 9 février-18 mars 1973 (volume 33).
Résultat n°59
2-31 mai 1977.

1 media

Cote
2957W43
Date
1977
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-31 mai 1977.
Résultat n°60
A-C.

1 media

Cote
3943W1597
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Nord.
  • 1974.
  • A-C.
Résultat n°61
4-27 juin 1974.

1 media

Cote
3943W440
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Mouche.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-27 juin 1974.
Résultat n°62
Gov-Kha.

1 media

Cote
3943W1554
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1970-1972.
  • 1970.
  • Gov-Kha.
Résultat n°63
Bu-Cho (volume 136).

1 media

Cote
3943W1346
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1971.
  • Deuxième semestre.
  • Bu-Cho (volume 136).
Résultat n°64
Da-Dr (volume 155).

1 media

Cote
3943W1365
Date
1972
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1972.
  • Premier semestre.
  • Da-Dr (volume 155).
Résultat n°65
4-29 mai 1970.

1 media

Cote
3943W38
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Brotteaux.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-29 mai 1970.
Résultat n°66
2 janvier-23 avril 1970.

1 media

Cote
3943W922
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Vaise.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 2 janvier-23 avril 1970.
Résultat n°67
3 avril-18 juillet 1974.

1 media

Cote
3943W371
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Monplaisir.
  • Déclarations de successions.
  • 3 avril-18 juillet 1974.
Résultat n°68
1er juillet-29 septembre 1971.

1 media

Cote
3943W282
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
  • Bordereaux des actes déposés.
  • 1er juillet-29 septembre 1971.
Résultat n°69
6 novembre 1972-15 mars 1973.

1 media

Cote
3943W987
Date
1972-1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Déclarations de successions.
  • 6 novembre 1972-15 mars 1973.
Résultat n°70
1er-29 avril 1974.

1 media

Cote
3943W536
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-29 avril 1974.
Résultat n°71
16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).

1 media

Cote
3943W325
Date
1972-1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Déclarations de successions.
  • 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).
Résultat n°72
Pe-R.

1 media

Cote
3943W1457
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 5e.
  • 1974.
  • Pe-R.
Résultat n°73
E-L.

1 media

Cote
2957W191
Date
1973
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1973.
  • E-L.
Résultat n°74
N-Z.

1 media

Cote
2957W209
Date
1977
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1977.
  • N-Z.
Résultat n°75
1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

1 media

Cote
3943W295
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Martinière.
  • Extraits d'actes.
  • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Résultat n°76
1er-26 octobre 1973.

1 media

Cote
3943W778
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Thibaudière.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-26 octobre 1973.
Résultat n°77
1er-30 décembre 1976.

1 media

Cote
2957W40
Date
1976
Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-30 décembre 1976.
Résultat n°78
Bo-Bra (volume 116).

1 media

Cote
3943W1326
Date
1971
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1971.
  • Premier semestre.
  • Bo-Bra (volume 116).
Résultat n°79
Bop-Car (volume 99).

1 media

Cote
3943W1309
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1970-1972.
  • Lyon rive droite.
  • 1970.
  • Deuxième semestre.
  • Bop-Car (volume 99).
Résultat n°80
Novembre-décembre 1973.

1 media

Cote
3943W973
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Novembre-décembre 1973.