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  1. Résultat n°1
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  2. Résultat n°2
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  3. Résultat n°3
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  4. Résultat n°4
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  5. Résultat n°5
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  6. Résultat n°6
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W165

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  7. Résultat n°7
    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    1 media

    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W605

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  8. Résultat n°8
    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W317

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  9. Résultat n°9
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W44

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  10. Résultat n°10
    1970.

    1 media

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W811

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • Personnes et biens situés à Vénissieux.
    • 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  11. Résultat n°11
    3e trimestre 1970.

    1 media

    3e trimestre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1191

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 3e trimestre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  12. Résultat n°12
    6 janvier-12 mai 1970.

    1 media

    6 janvier-12 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W797

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 6 janvier-12 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  13. Résultat n°13
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W505

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  14. Résultat n°14
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Gov-Kha.

    1 media

    Gov-Kha.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1554

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Gov-Kha.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  17. Résultat n°17
    4-29 mai 1970.

    1 media

    4-29 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W38

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-29 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  18. Résultat n°18
    2 janvier-23 avril 1970.

    1 media

    2 janvier-23 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W922

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-23 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  19. Résultat n°19
    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W295

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  20. Résultat n°20
    Bop-Car (volume 99).

    1 media

    Bop-Car (volume 99).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1309

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • Bop-Car (volume 99).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  21. Résultat n°21
    Gz-Ja (volume 88).

    1 media

    Gz-Ja (volume 88).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1298

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Gz-Ja (volume 88).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  22. Résultat n°22
    1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W315

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-12 juin 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  23. Résultat n°23
    6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    1 media

    6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
    • 6 janvier-29 mai 1970 (volume 1).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  24. Résultat n°24
    17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    1 media

    17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    Date

    1970

    Cote

    3943W646

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 17 juin-6 juillet 1970 (volume 9).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  25. Résultat n°25
    De-Fe (volume 103).

    1 media

    De-Fe (volume 103).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1313

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • De-Fe (volume 103).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  26. Résultat n°26
    3 août-31 décembre 1970.

    1 media

    3 août-31 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W360

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 3 août-31 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  27. Résultat n°27
    6 mars-4 mai 1970 (volume 2).

    1 media

    6 mars-4 mai 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W892

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Déclarations de successions.
    • 6 mars-4 mai 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  28. Résultat n°28
    2-25 février 1970.

    1 media

    2-25 février 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W837

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-25 février 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  29. Résultat n°29
    16 avril-29 mai 1970 (volume 4).

    1 media

    16 avril-29 mai 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W474

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 16 avril-29 mai 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  30. Résultat n°30
    5 janvier-2 février 1970 (volume 1).

    1 media

    5 janvier-2 février 1970 (volume 1).

    Date

    1970

    Cote

    3943W471

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 5 janvier-2 février 1970 (volume 1).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  31. Résultat n°31
    Ra-Robert (volume 20).

    1 media

    Ra-Robert (volume 20).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1234

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1970.
    • Ra-Robert (volume 20).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  32. Résultat n°32
    Ran-Ry.

    1 media

    Ran-Ry.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1559

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Ran-Ry.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  33. Résultat n°33
    S-Ti.

    1 media

    S-Ti.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1560

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • S-Ti.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  34. Résultat n°34
    2 avril-27 mai 1970.

    1 media

    2 avril-27 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1139

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2 avril-27 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  35. Résultat n°35
    12 août-13 octobre 1970 (volume 5).

    1 media

    12 août-13 octobre 1970 (volume 5).

    Date

    1970

    Cote

    3943W895

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Déclarations de successions.
    • 12 août-13 octobre 1970 (volume 5).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  36. Résultat n°36
    1er juillet-28 août 1970.

    1 media

    1er juillet-28 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W501

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-28 août 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  37. Résultat n°37
    2-19 mars 1970 (volume 3).

    1 media

    2-19 mars 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W120

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Extraits d'actes.
    • 2-19 mars 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  38. Résultat n°38
    2 juin-27 août 1970 (volume 3).

    1 media

    2 juin-27 août 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W578

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Extraits d'actes.
    • 2 juin-27 août 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  39. Résultat n°39
    Ca-Cha (volume 5).

    1 media

    Ca-Cha (volume 5).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1219

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1970.
    • Ca-Cha (volume 5).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  40. Résultat n°40
    2 février-27 mars 1970.

    1 media

    2 février-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W738

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2 février-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  41. Résultat n°41
    A-Bd (volume 97).

    1 media

    A-Bd (volume 97).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1307

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • A-Bd (volume 97).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  42. Résultat n°42
    Gau-Goy (volume 11).

    1 media

    Gau-Goy (volume 11).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1225

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1970.
    • Gau-Goy (volume 11).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  43. Résultat n°43
    1er juillet-19 août 1970 (volume 6).

    1 media

    1er juillet-19 août 1970 (volume 6).

    Date

    1970

    Cote

    3943W476

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 1er juillet-19 août 1970 (volume 6).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  44. Résultat n°44
    2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).

    1 media

    2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).

    Date

    1970

    Cote

    3943W576

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Extraits d'actes.
    • 2 janvier-19 mars 1970 (volume 1).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  45. Résultat n°45
    16 février-19 mars 1970.

    1 media

    16 février-19 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W696

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 16 février-19 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  46. Résultat n°46
    Cra-Deq (volume 7).

    1 media

    Cra-Deq (volume 7).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1221

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1970.
    • Cra-Deq (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  47. Résultat n°47
    Bureau de Lyon Commerce.

    1 media

    Bureau de Lyon Commerce.

    Date

    1970

    Cote

    3943W117

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Commerce.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  48. Résultat n°48
    Mars-mai 1970.

    1 media

    Mars-mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W131

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mars-mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    15 décembre 1970-29 janvier 1971.

    1 media

    15 décembre 1970-29 janvier 1971.

    Date

    1970-1971

    Cote

    3943W96

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 15 décembre 1970-29 janvier 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  50. Résultat n°50
    1er-28 octobre 1970.

    1 media

    1er-28 octobre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W744

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-28 octobre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  51. Résultat n°51
    2-26 mars 1970.

    1 media

    2-26 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1138

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-26 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  52. Résultat n°52
    1er-29 avril 1970.

    1 media

    1er-29 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W241

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  53. Résultat n°53
    3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).

    1 media

    3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W2

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Actes judiciaires.
    • 3 juin-22 décembre 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  54. Résultat n°54
    O-Per (volume 18).

    1 media

    O-Per (volume 18).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1232

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1970.
    • O-Per (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  55. Résultat n°55
    Septembre-décembre 1970.

    1 media

    Septembre-décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W134

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Septembre-décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).

    1 media

    16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W316

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 juin-14 octobre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  57. Résultat n°57
    1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).

    1 media

    1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).

    Date

    1970

    Cote

    3943W723

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Extraits d'actes.
    • 1er septembre-27 octobre 1970 (volume 5).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  58. Résultat n°58
    1er avril-28 mai 1970.

    1 media

    1er avril-28 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W739

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er avril-28 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  59. Résultat n°59
    Gir-Gu (volume 105).

    1 media

    Gir-Gu (volume 105).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1315

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • Gir-Gu (volume 105).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  60. Résultat n°60
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1142

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  61. Résultat n°61
    Me-Ni (volume 91).

    1 media

    Me-Ni (volume 91).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1301

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Me-Ni (volume 91).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  62. Résultat n°62
    2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).

    1 media

    2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W684

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Déclarations de successions.
    • 2 juillet-30 décembre 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  63. Résultat n°63
    Do-Fo.

    1 media

    Do-Fo.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1552

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Do-Fo.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  64. Résultat n°64
    3-26 février 1970.

    1 media

    3-26 février 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W158

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-26 février 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  65. Résultat n°65
    24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).

    1 media

    24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).

    Date

    1970

    Cote

    3943W650

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Extraits d'actes.
    • 24 septembre-1er octobre 1970 (volume 13).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  66. Résultat n°66
    12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).

    1 media

    12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).

    Date

    1970-1971

    Cote

    3943W478

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 12 octobre 1970-28 janvier 1971 (volume 8).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  67. Résultat n°67
    Cas-Ci (volume 83).

    1 media

    Cas-Ci (volume 83).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1293

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Cas-Ci (volume 83).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  68. Résultat n°68
    Septembre-20 octobre 1970.

    1 media

    Septembre-20 octobre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W958

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre-20 octobre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  69. Résultat n°69
    3-27 novembre 1970.

    1 media

    3-27 novembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W43

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-27 novembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  70. Résultat n°70
    1er-29 avril 1970.

    1 media

    1er-29 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W839

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  71. Résultat n°71
    23 avril-19 août 1970.

    1 media

    23 avril-19 août 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W923

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 23 avril-19 août 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  72. Résultat n°72
    1er janvier-30 avril 1970.

    1 media

    1er janvier-30 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1208

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er janvier-30 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  73. Résultat n°73
    3 août-29 septembre 1970.

    1 media

    3 août-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W700

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 août-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  74. Résultat n°74
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W177

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    12 mai-30 juillet 1970.

    1 media

    12 mai-30 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W359

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 12 mai-30 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  76. Résultat n°76
    31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W219

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Déclarations de successions.
    • 31 juillet-31 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  77. Résultat n°77
    6 février-20 mars 1970 (volume 2).

    1 media

    6 février-20 mars 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W938

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Extraits d'actes.
    • 6 février-20 mars 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  78. Résultat n°78
    20 mars-16 avril 1970 (volume 4).

    1 media

    20 mars-16 avril 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W121

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Extraits d'actes.
    • 20 mars-16 avril 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  79. Résultat n°79
    1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).

    1 media

    1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).

    Date

    1970-1971

    Cote

    3943W343

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre 1970-29 juillet 1971 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  80. Résultat n°80
    1er janvier-14 mai 1970.

    1 media

    1er janvier-14 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W450

    • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Déclarations de successions.
    • 1er janvier-14 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE