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Résultats de la recherche

  • 1
    1958-1959 (23 février)

    1 media

    1958-1959 (23 février)

    Date

    1958-1959 (23 février)

    Cote

    4U3/11

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1958-1959 (23 février)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 2
    Actes civils.

    1 media

    Actes civils.

    Date

    1953 1959

    Cote

    4U3/8

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes civils.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 3
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U3/6

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 4
    1880-1902

    1 media

    1880-1902

    Date

    1880-1902

    Cote

    4U3/1

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1880-1902

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 5
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/9

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 6
    Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    1 media

    Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    Date

    An IX- an X

    Cote

    4U/3/4

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 7
    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    1 media

    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Date

    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Cote

    4U3/3

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 8
    1903-1921 (25 février)

    1 media

    1903-1921 (25 février)

    Date

    1903-1921 (25 février)

    Cote

    4U3/2

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1903-1921 (25 février)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 9
    An X

    1 media

    An X

    Date

    An X

    Cote

    4U3/7

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.
    • An X

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  • 10
     Attributions administratives.

    1 media

     Attributions administratives.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4U3/14

    • Contexte : Justice de paix de l'Arbresle.

    •  Attributions administratives.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle