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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1958-1959 (23 février)

1 media

1958-1959 (23 février)
Cote
4U3/11
 Date
1958-1959 (23 février)
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1958-1959 (23 février)
Résultat n°2
Actes civils.

1 media

Actes civils.
Cote
4U3/8
 Date
1953 1959
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes civils.
Résultat n°3
An IX

1 media

An IX
Cote
4U3/6
 Date
An IX
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An IX
Résultat n°4
1880-1902

1 media

1880-1902
Cote
4U3/1
 Date
1880-1902
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires.                                                                              
  • 1880-1902
Résultat n°5
1956

1 media

1956
Cote
4U3/9
 Date
1956
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1956
Résultat n°6
Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

1 media

Conciliation, non-conciliations, non comparutions.
Cote
4U/3/4
 Date
An IX- an X
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Conciliation, non-conciliations, non comparutions.
Résultat n°7
1921(25 février)-1958 (28 octobre)

1 media

1921(25 février)-1958 (28 octobre)
Cote
4U3/3
 Date
1921(25 février)-1958 (28 octobre)
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires.                                                                              
  • 1921(25 février)-1958 (28 octobre)
Résultat n°8
1903-1921 (25 février)

1 media

1903-1921 (25 février)
Cote
4U3/2
 Date
1903-1921 (25 février)
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Répertoires.                                                                              
  • 1903-1921 (25 février)
Résultat n°9
An X

1 media

An X
Cote
4U3/7
 Date
An X
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Minutes.
  • An X
Résultat n°10
 Attributions administratives.

1 media

 Attributions administratives.
Cote
4U3/14
 Date
1945-1958
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  •  Attributions administratives.
Résultat n°11
Jugements prud'homaux.

1 media

Jugements prud'homaux.
Cote
4U3/13
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements prud'homaux.
Résultat n°12
Jugements sur les loyers.

1 media

Jugements sur les loyers.
Cote
4U3/12
 Date
1958-1959
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements sur les loyers.
Résultat n°13
1957

1 media

1957
Cote
4U3/10
 Date
1957
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Jugements civils.
  • 1957
Résultat n°14
Registre d’inscription des billets d’avertissements.

1 media

Registre d’inscription des billets d’avertissements.
Cote
4U3/5
 Date
1944-1951
 Lieu - Type de document
ARBRESLE (L')

  • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

  • Attributions civiles et pénales.
  • Registre d’inscription des billets d’avertissements.