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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
     Attributions administratives.

    1 media

     Attributions administratives.

    Date

    1945-1958

    Cote

    4U3/14

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    •  Attributions administratives.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  2. Résultat n°2
    Jugements prud'homaux.

    1 media

    Jugements prud'homaux.

    Date

    1958-1959

    Cote

    4U3/13

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements prud'homaux.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  3. Résultat n°3
    Jugements sur les loyers.

    1 media

    Jugements sur les loyers.

    Date

    1958-1959

    Cote

    4U3/12

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements sur les loyers.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  4. Résultat n°4
    1958-1959 (23 février)

    1 media

    1958-1959 (23 février)

    Date

    1958-1959 (23 février)

    Cote

    4U3/11

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1958-1959 (23 février)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  5. Résultat n°5
    1957

    1 media

    1957

    Date

    1957

    Cote

    4U3/10

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1957

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  6. Résultat n°6
    1956

    1 media

    1956

    Date

    1956

    Cote

    4U3/9

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Jugements civils.
    • 1956

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  7. Résultat n°7
    Actes civils.

    1 media

    Actes civils.

    Date

    1953 1959

    Cote

    4U3/8

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Actes civils.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  8. Résultat n°8
    An X

    1 media

    An X

    Date

    An X

    Cote

    4U3/7

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.
    • An X

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  9. Résultat n°9
    An IX

    1 media

    An IX

    Date

    An IX

    Cote

    4U3/6

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Minutes.
    • An IX

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  10. Résultat n°10
    Registre d’inscription des billets d’avertissements.

    1 media

    Registre d’inscription des billets d’avertissements.

    Date

    1944-1951

    Cote

    4U3/5

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Registre d’inscription des billets d’avertissements.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  11. Résultat n°11
    Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    1 media

    Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    Date

    An IX- an X

    Cote

    4U/3/4

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Conciliation, non-conciliations, non comparutions.

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  12. Résultat n°12
    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    1 media

    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Date

    1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Cote

    4U3/3

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1921(25 février)-1958 (28 octobre)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  13. Résultat n°13
    1903-1921 (25 février)

    1 media

    1903-1921 (25 février)

    Date

    1903-1921 (25 février)

    Cote

    4U3/2

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1903-1921 (25 février)

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle

  14. Résultat n°14
    1880-1902

    1 media

    1880-1902

    Date

    1880-1902

    Cote

    4U3/1

    • Contexte : 4U3 - Justice de paix de l'Arbresle

    • Attributions civiles et pénales.
    • Répertoires.                                                                              
    • 1880-1902

    Producteur :

    Justice de paix de l'Arbresle