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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Administration générale.

1 media

Administration générale.

Date

1985-1987

Cote

2335W 1-2335W27

Résultat n°2
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

Date

1974-1985

Cote

1759W 1-1759W18

Résultat n°3

Arrêtés du préfet.

Date

1991-1992

Cote

3227W 1-3227W13

Résultat n°4
Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

1 media

Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

Date

1862-2004

Cote

4298W 1-4298W10

Résultat n°5
Police administrative, internement administratif.

1 media

Police administrative, internement administratif.

Date

1811-1954

Cote

49W 183-49W184;49W204-49W208;49W210-49W211

Résultat n°6
Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

1 media

Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

Date

1976-1985

Cote

1886W 1-1886W31

Résultat n°7
Garnis collectifs.

1 media

Garnis collectifs.

Date

1972-1974

Cote

1100W 1-1100W7

Résultat n°8

Administration générale du département.

Date

1982-1985

Cote

1784W 1-1784W22

Résultat n°9
Défense du territoire et police administrative.

1 media

Défense du territoire et police administrative.

Date

1939-1979

Cote

760W 1-760W73

Résultat n°10
Chemins vicinaux.

1 media

Chemins vicinaux.

Date

1840-1939

Cote

77W 1-77W649

Résultat n°11
Tunnel sous Fourvière à Lyon.

1 media

Tunnel sous Fourvière à Lyon.

Date

1800-1982

Cote

3521W 1-3521W269

Résultat n°12
Police, personnel, milice patriotique.

1 media

Police, personnel, milice patriotique.

Date

1940-1945

Cote

62W 1-62W13

Résultat n°13
Aménagement urbain.

1 media

Aménagement urbain.

Date

1973-1982

Cote

1708W 1-1708W8

Résultat n°14
Réseau routier.

1 media

Réseau routier.

Date

1800-1960

Cote

1952W 1A-1952W57

Résultat n°15
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.

Date

1978-1986

Cote

2076W 1-2076W13

Résultat n°16
Agriculture : documentation.

1 media

Agriculture : documentation.

Date

1898-1985

Cote

1906W 1-1906W206

Résultat n°17
Arrêtés préfectoraux et circulaires.

1 media

Arrêtés préfectoraux et circulaires.

Date

1990-1991

Cote

3058W 1-3058W7

Résultat n°18
Arrêtés préfectoraux.

1 media

Arrêtés préfectoraux.

Date

1800-1952

Cote

4K 1-4K304

Résultat n°19
Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

1 media

Réseau routier, ouvrages d'arts et équipements collectifs.

Date

1849-1972

Cote

2061W 1-2061W60

Résultat n°20
Ravitaillement.

1 media

Ravitaillement.

Date

1936-1948

Cote

3202W 1-3202W39