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  1. Résultat n°1
    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    1 media

    Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Date

    1862-2004

    Cote

    4298W 1-4298W10

    • Contexte : Classement d'édifices au titre des Monuments Historiques.

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC)/Conservations régionales des monuments historiques (CRMH)

  2. Résultat n°2
    Réseau routier.

    1 media

    Réseau routier.

    Date

    1869-2004

    Cote

    4406W 1-4406W743

    • Contexte : Réseau routier.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  3. Résultat n°3
    Arrêtés du préfet.

    1 media

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1944-1996

    Cote

    4875W 1-4875W122

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du préfet.

    Date

    1991-1992

    Cote

    3227W 1-3227W13

    • Contexte : Arrêtés du préfet.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  5. Résultat n°5
    Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    1 media

    Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3058W 1-3058W7

    • Contexte : Arrêtés préfectoraux et circulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Bureau du courrier

  6. Résultat n°6
    Réseau routier et ouvrages d'art.

    1 media

    Réseau routier et ouvrages d'art.

    Date

    1844-1990

    Cote

    3398W 1-3398W90

    • Contexte : Réseau routier et ouvrages d'art.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  7. Résultat n°7
    Patrimoine immobilier.

    1 media

    Patrimoine immobilier.

    Date

    1974-1988

    Cote

    2600W 1-2600W48

    • Contexte : Patrimoine immobilier.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction du patrimoine, des affaires économiques et des affaires culturelles

  8. Résultat n°8
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2335W 1-2335W27

    • Contexte : Administration générale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Secrétariat général/Bureau du courrier

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1959-1987

    Cote

    2818W 1-2818W23

    • Contexte : Arrêtés du sous-préfet.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  10. Résultat n°10
    Travaux d'utilité publique.

    1 media

    Travaux d'utilité publique.

    Date

    1978-1986

    Cote

    2076W 1-2076W13

    • Contexte : Travaux d'utilité publique.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  11. Résultat n°11
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  12. Résultat n°12
    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    1 media

    Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux. Sociétés d'économie mixte. Offices HLM.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1886W 1-1886W31

    • Contexte : Constructions scolaires. Syndicats intercommunaux....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  13. Résultat n°13

    Administration générale du département.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1784W 1-1784W22

    • Contexte : Administration générale du département.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale des services départementaux (DGSD)/Service de la coordination

  14. Résultat n°14
    Agriculture : documentation.

    1 media

    Agriculture : documentation.

    Date

    1898-1985

    Cote

    1906W 1-1906W206

    • Contexte : Agriculture : documentation.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES DU RHONE (DDSV)

  15. Résultat n°15
    Aménagement et équipement.

    1 media

    Aménagement et équipement.

    Date

    1955-1984

    Cote

    1733W 1-1733W86

    • Contexte : Aménagement et équipement.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/2e bureau

  16. Résultat n°16
    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    1 media

    Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Date

    1800-1982

    Cote

    3521W 1-3521W269

    • Contexte : Tunnel sous Fourvière à Lyon.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  17. Résultat n°17
    Aménagement urbain.

    1 media

    Aménagement urbain.

    Date

    1973-1982

    Cote

    1708W 1-1708W8

    • Contexte : Aménagement urbain.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  18. Résultat n°18
    Aménagement du territoire.

    1 media

    Aménagement du territoire.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1707W 1-1707W41

    • Contexte : Aménagement du territoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

  19. Résultat n°19

    Administration générale de la région.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1341W 1-1341W10

    • Contexte : Administration générale de la région.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Mission régionale

  20. Résultat n°20
    Défense du territoire et police administrative.

    1 media

    Défense du territoire et police administrative.

    Date

    1939-1979

    Cote

    760W 1-760W73

    • Contexte : Défense du territoire et police administrative.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Cabinet du préfet délégué pour la police/Bureau de défense