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  • 1
    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    1 media

    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Date

    1863-1865

    Cote

    15105, 3Q23/913

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    14 juin-25novembre .

    1 media

    14 juin-25novembre .

    Date

    1911

    Cote

    24309, 3Q37/80

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 14 juin-25novembre .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Date

    1969

    Cote

    24379, 3Q37/149

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    13 février 1862-19 septembre 1863.

    1 media

    13 février 1862-19 septembre 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    15104, 3Q23/912

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 février 1862-19 septembre 1863.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    11 juin-18 octobre 1915.

    1 media

    11 juin-18 octobre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24323, 3Q37/94

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 11 juin-18 octobre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    1 media

    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    24273, 3Q37/45

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    1 media

    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24385, 3Q37/154

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    1 media

    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24361, 3Q37/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    4 août-14 novembre 1916.

    1 media

    4 août-14 novembre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24330, 3Q37/101

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 août-14 novembre 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement