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  1. Résultat n°1
    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    1 media

    21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Date

    1863-1865

    Cote

    15105, 3Q23/913

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 21 septembre 1863-10 avril 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    14 juin-25novembre .

    1 media

    14 juin-25novembre .

    Date

    1911

    Cote

    24309, 3Q37/80

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 14 juin-25novembre .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    1 media

    2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Date

    1969

    Cote

    24379, 3Q37/149

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 2 janvier-28 mars 1969 : actes n° 1-494 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    1 media

    1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Date

    1838-1840

    Cote

    15092, 3Q23/900

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 1er juillet 1838-8 décembre 1840.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    13 février 1862-19 septembre 1863.

    1 media

    13 février 1862-19 septembre 1863.

    Date

    1862-1863

    Cote

    15104, 3Q23/912

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des actes administratifs.
    • 13 février 1862-19 septembre 1863.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    11 juin-18 octobre 1915.

    1 media

    11 juin-18 octobre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24323, 3Q37/94

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 11 juin-18 octobre 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    1 media

    18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Date

    1893-1894

    Cote

    24273, 3Q37/45

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 18 septembre 1893-17 mai 1894.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    1 media

    26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24385, 3Q37/154

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 26 août-22 décembre 1964 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    1 media

    26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume 2).

    Date

    1964

    Cote

    24361, 3Q37/130

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 26 août-24 novembre 1964 : actes n° 464-915 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    4 août-14 novembre 1916.

    1 media

    4 août-14 novembre 1916.

    Date

    1916

    Cote

    24330, 3Q37/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 4 août-14 novembre 1916.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    1 media

    5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    24283, 3Q37/54

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 5 septembre 1899-9 mars 1900.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    8 février-11 juin 1915.

    1 media

    8 février-11 juin 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24321, 3Q37/92

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 février-11 juin 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    3 octobre-27 décembre 1918.

    1 media

    3 octobre-27 décembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    24351, 3Q37/122

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 3 octobre-27 décembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    1 media

    14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Date

    1965-1966

    Cote

    24388, 3Q37/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 14 octobre 1965-20 janvier 1966 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    1 media

    28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Date

    1909-1910

    Cote

    24305, 3Q37/76

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 28 octobre 1909-15 mars 1910.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    1 media

    21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Date

    1881-1882

    Cote

    24251, 3Q37/23

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 21 décembre 1881-8 juin 1882.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    1 media

    27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Date

    1967

    Cote

    24395, 3Q37/164

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 novembre-29 décembre 1967 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    1 media

    27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Date

    1966

    Cote

    24391, 3Q37/160

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive gauche (3e,6e, 7e, 8e arrondissements).
    • 27 octobre-27 décembre 1966 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    1 media

    1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume 22).

    Date

    1969

    Cote

    24381, 3Q37/151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite (1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements).
    • 1er juillet-22 septembre 1969 : actes n° 893-1351 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    8 février-11 juin 1915.

    1 media

    8 février-11 juin 1915.

    Date

    1915

    Cote

    24320, 3Q37/91

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes administratifs et extraits d'actes...
    • Actes administratifs : tous arrondissements.
    • 8 février-11 juin 1915.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement