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  1. Résultat n°1
    Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).

    1 media

    Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume 6).

    Date

    9 janvier 1871-21 juillet 1872

    Cote

    19653, 3Q32/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Registres des actes de sociétés sous seing privé (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    1 media

    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Date

    1872-1874

    Cote

    15126, 3Q24/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    1 media

    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Date

    1883-1884

    Cote

    15127, 3Q24/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    1 media

    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Date

    1884-1886

    Cote

    15128, 3Q24/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    1 media

    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Date

    1886-1887

    Cote

    15129, 3Q24/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Septembre-novembre 1918.

    1 media

    Septembre-novembre 1918.

    Date

    1918

    Cote

    34217, 3Q56/222

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • Septembre-novembre 1918.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1919.

    1 media

    1919.

    Date

    1919

    Cote

    34218, 3Q56/223

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1919.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1920.

    1 media

    1920.

    Date

    1920

    Cote

    34219, 3Q56/224

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1920.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1921.

    1 media

    1921.

    Date

    1921

    Cote

    34670, 3Q57/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés, règlements de mitoyenneté et de...
    • 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Juillet 1921.

    1 media

    Juillet 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34614, 3Q57/101

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Juillet 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Décembre 1921.

    1 media

    Décembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34619, 3Q57/106

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Décembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Avril 1921.

    1 media

    Avril 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34611, 3Q57/98

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Avril 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Octobre 1921.

    1 media

    Octobre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34617, 3Q57/104

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Octobre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Février-mars 1921.

    1 media

    Février-mars 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34610, 3Q57/97

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Février-mars 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Août 1921.

    1 media

    Août 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34615, 3Q57/102

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Août 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    Janvier 1921.

    1 media

    Janvier 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34609, 3Q57/96

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Janvier 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    Novembre 1921.

    1 media

    Novembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34618, 3Q57/105

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Novembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Mai 1921.

    1 media

    Mai 1921.

    Date

    1921

    Cote

    34612, 3Q57/99

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne AC.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux, cessions de fonds de commerce, actes de sociétés,...
    • Mai 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14615, 3Q23/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14616, 3Q23/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement