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  1. Résultat n°1
    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    1 media

    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    Date

    1959-1965

    Cote

    07969, 3Q12/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Juin 1921.

    1 media

    Juin 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14615, 3Q23/432

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Juin 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Septembre 1921.

    1 media

    Septembre 1921.

    Date

    1921

    Cote

    14616, 3Q23/433

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Septembre 1921.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Août 1922.

    1 media

    Août 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14617, 3Q23/434

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Août 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Octobre 1922.

    1 media

    Octobre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14618, 3Q23/435

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Octobre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Décembre 1922.

    1 media

    Décembre 1922.

    Date

    1922

    Cote

    14619, 3Q23/436

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de sociétés.
    • Décembre 1922.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1965-1966 (volume 13).

    1 media

    1965-1966 (volume 13).

    Date

    1965-1966

    Cote

    15072, 3Q23/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 1965-1966 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15073, 3Q23/884

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15074, 3Q23/885

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    1 media

    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    Date

    1969

    Cote

    15075, 3Q23/886

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    1 media

    22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Date

    1872-1874

    Cote

    15126, 3Q24/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 22 juillet 1872-3 février 1874 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    1 media

    17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Date

    1883-1884

    Cote

    15127, 3Q24/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 17 juillet 1883-16 décembre 1884 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    1 media

    16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Date

    1884-1886

    Cote

    15128, 3Q24/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 16 décembre 1884-27 février 1886 (volume 16).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    1 media

    28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Date

    1886-1887

    Cote

    15129, 3Q24/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
    • Registres des actes de sociétés.
    • 28 février 1886-15 juillet 1887 (volume 17).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    1 media

    23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    Date

    1932-1933

    Cote

    15407, 3Q29/1

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 23 août 1932-10 juin 1933. (volume 94).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    1 media

    10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    Date

    1933

    Cote

    15408, 3Q29/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 10 juin-26 octobre 1933. (volume 95).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    1 media

    27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Date

    1933-1934

    Cote

    15409, 3Q29/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 27 octobre 1933-5 mars 1934. (volume 96).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    1 media

    5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    Date

    1934

    Cote

    15410, 3Q29/4

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 5 mars-11 juillet 1934. (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    1 media

    12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    Date

    1934

    Cote

    15411, 3Q29/5

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 12 juillet-22 novembre 1934. (volume 98).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    1 media

    22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    Date

    1934-1935

    Cote

    15412, 3Q29/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Registres des actes sous seing privé (ASSP) : actes...
    • 22 novembre 1934-2 mars 1935. (volume 99).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement