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Multimédias
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Nom de l'inventaire
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Période
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Titres
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
13 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
02097, 10C1913
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 13 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°2
8 mai 1693-6 juin 1694.

2 lots 46 medias

Cote
01679, 10C1549
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°3
11 mai 1693-16 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00517, 10C463
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°4
15 juin 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
01759, 10C1617
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 juin 1693-23 mars 1694.
Résultat n°5
12 mai 1693-8 janvier 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00138, 10C120
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°6
18 mai 1693-11 juin 1693.

2 lots 16 medias

Cote
01758, 10C1616
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 18 mai 1693-11 juin 1693.
Résultat n°7
5 mai 1693-14 juillet 1693.

2 lots 25 medias

Cote
00431, 10C388
Date
1693-1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°8
26 mai 1693-8 octobre 1693.

2 lots 16 medias

Cote
00661, 10C595
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 26 mai 1693-8 octobre 1693.
Résultat n°9
1er juillet 1693-6 mai 1694.

2 lots 153 medias

Cote
02397, 10C2186
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-6 mai 1694.
Résultat n°10
1er juillet 1693-30 avril 1694.

2 lots 154 medias

Cote
00291, 10C258
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 1er juillet 1693-30 avril 1694.
Résultat n°11
30 octobre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
01588, 10C1465
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 30 octobre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°12
14 mai 1693-29 septembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01890, 10C1732
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°13
28 juillet 1693-17 novembre 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00597, 10C536
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.
Résultat n°14
2 juillet 1693-25 février 1695.

2 lots 72 medias

Cote
00878, 10C792
Date
1693-1695
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 juillet 1693-25 février 1695.
Résultat n°15
15 mai 1693-31 décembre 1693.

2 lots 54 medias

Cote
01480, 10C1368
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-31 décembre 1693.
Résultat n°16
15 mai 1693-27 juillet 1693.

2 lots 54 medias

Cote
00665, 10C597
Date
1693
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 15 mai 1693-27 juillet 1693.
Résultat n°17
27 juillet 1693-23 mars 1694.

2 lots 64 medias

Cote
00666, 10C598
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Contrôle des actes des notaires.
  • 27 juillet 1693-23 mars 1694.
Résultat n°18
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

Cote
00013, 10C8
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°19
12 septembre 1693-25 mars 1694.

2 lots 28 medias

Cote
00662, 10C596
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
  • 12 septembre 1693-25 mars 1694.
Résultat n°20
11 juin 1693-1er avril 1694.

2 lots 65 medias

Cote
02098, 10C1914
Date
1693-1694
Lieu - Type de document
Acte des notaires
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Contrôle des actes de notaires.
  • 11 juin 1693-1er avril 1694.