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  • 1
    28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

    1 media

    28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

    Date

    1923-1924

    Cote

    11261, 3Q18/641

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    1 media

    23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Date

    1846-1847

    Cote

    25389, 3Q40/34

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

    1 media

    4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

    Date

    1965

    Cote

    10169, 3Q16/540

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • Rive droite et banlieue : rive droite du Rhône + les...
    • 4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    1 media

    21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Date

    1809-1811

    Cote

    27519, 3Q44/36

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

    1 media

    13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

    Date

    1942

    Cote

    11720, 3Q19/87

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    1 media

    24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Date

    1921-1922

    Cote

    28920, 3Q45/197

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    1 media

    20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Date

    1937

    Cote

    05385, 3Q7/199

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    1 media

    20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Date

    1902

    Cote

    34048, 3Q56/58

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 20 février-28 juin 1902 (volume 58).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    1 media

    4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Date

    1947

    Cote

    35082, 3Q59/13

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

    1 media

    19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

    Date

    1866

    Cote

    10765, 3Q18/143

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    1 media

    15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Date

    1916-1917

    Cote

    06389, 3Q9/163

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    18-29 avril 1961 (volume 140).

    1 media

    18-29 avril 1961 (volume 140).

    Date

    1961

    Cote

    35264, 3Q59/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 18-29 avril 1961 (volume 140).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    1 media

    12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Date

    1955

    Cote

    29014, 3Q45/290

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 12 février-20 juin 1955 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    1 media

    17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    Date

    1865

    Cote

    08705, 3Q15/130

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

    1 media

    8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

    Date

    1955

    Cote

    09967, 3Q16/339

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

    1 media

    15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

    Date

    1954

    Cote

    09944, 3Q16/316

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    1 media

    18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    Date

    1921-1922

    Cote

    30272, 3Q48/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    15-28 février 1957 (volume 42).

    1 media

    15-28 février 1957 (volume 42).

    Date

    1957

    Cote

    35166, 3Q59/96

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 15-28 février 1957 (volume 42).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

    1 media

    5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

    Date

    1951-1952

    Cote

    09881, 3Q16/254

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    1 media

    11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Date

    1843-1844

    Cote

    28779, 3Q45/56

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 21
    16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    1 media

    16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    Date

    1831-1833

    Cote

    02863, 3Q4/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 22
    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    1 media

    18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Date

    1855

    Cote

    26963, 3Q43/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 23
    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    1 media

    9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Date

    An IX

    Cote

    28737, 3Q45/14

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 24
    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    1 media

    24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Date

    1849-1850

    Cote

    31630, 3Q50/38

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 25
    15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).

    1 media

    15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).

    Date

    1896-1897

    Cote

    10930, 3Q18/310

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 26
    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    1 media

    23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Date

    1939-1940

    Cote

    29472, 3Q46/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 27
    16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).

    1 media

    16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).

    Date

    1901

    Cote

    10975, 3Q18/355

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 28
    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    1 media

    22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Date

    1965-1966

    Cote

    27944, 3Q44/460

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Extraits d'actes.
    • 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 29
    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    2 lots 104 medias

    5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Date

    1762-1764

    Cote

    00453, 10C410

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1762-22 juin 1764.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 30
    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    1 media

    7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Date

    1908

    Cote

    07739, 3Q12/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 31
    10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    1 media

    10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    Date

    1904

    Cote

    08962, 3Q15/387

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 32
    8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    1 media

    8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    Date

    1866

    Cote

    02908, 3Q4/59

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 33
    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    1 media

    13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Date

    1875-1876

    Cote

    29782, 3Q47/55

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 34
    12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    1 media

    12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    Date

    1929-1930

    Cote

    31059, 3Q49/194

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics (ACP).
    • 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 35
    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    1 media

    11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Date

    1946

    Cote

    33626, 3Q55/6

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 36
    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    1 media

    1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Date

    1826-1827

    Cote

    07600, 3Q12/46

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes civils publics (ACP) et extraits...
    • Actes civils publics.
    • 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 37
    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    1 media

    13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Date

    1933-1934

    Cote

    32992, 3Q53/182

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche AC.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 38
    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    2 lots 116 medias

    12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    01410, 10C1303

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Millery.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 septembre 1731-23 juin 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 39
    19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).

    1 media

    19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).

    Date

    1934

    Cote

    11389, 3Q18/769

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 40
    15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    1 media

    15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    Date

    1915-1916

    Cote

    09111, 3Q15/536

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Registres des actes civils publics (ACP).
    • 15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement