Acte des notaires - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).	Cote 11261, 3Q18/641	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).
Résultat n°2	1 media	23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).	Cote 25389, 3Q40/34	Date 1846-1847	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Monsols. Registres des actes civils publics (ACP). 23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).
Résultat n°3	1 media	4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.	Cote 10169, 3Q16/540	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Rive droite et banlieue : rive droite du Rhône + les... 4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.
Résultat n°4	1 media	21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).	Cote 27519, 3Q44/36	Date 1809-1811	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).
Résultat n°5	1 media	13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).	Cote 11720, 3Q19/87	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).
Résultat n°6	1 media	24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).	Cote 28920, 3Q45/197	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).
Résultat n°7	1 media	20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).	Cote 05385, 3Q7/199	Date 1937	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau du Bois-d'Oingt. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).
Résultat n°8	1 media	20 février-28 juin 1902 (volume 58).	Cote 34048, 3Q56/58	Date 1902	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP). 20 février-28 juin 1902 (volume 58).
Résultat n°9	1 media	4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).	Cote 35082, 3Q59/13	Date 1947	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).
Résultat n°10	1 media	19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).	Cote 10765, 3Q18/143	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).
Résultat n°11	1 media	15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).	Cote 06389, 3Q9/163	Date 1916-1917	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).
Résultat n°12	1 media	18-29 avril 1961 (volume 140).	Cote 35264, 3Q59/194	Date 1961	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 18-29 avril 1961 (volume 140).
Résultat n°13	1 media	12 février-20 juin 1955 (volume 6).	Cote 29014, 3Q45/290	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 12 février-20 juin 1955 (volume 6).
Résultat n°14	1 media	17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).	Cote 08705, 3Q15/130	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).
Résultat n°15	1 media	8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.	Cote 09967, 3Q16/339	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.
Résultat n°16	1 media	15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.	Cote 09944, 3Q16/316	Date 1954	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.
Résultat n°17	1 media	18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).	Cote 30272, 3Q48/185	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Tarare. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).
Résultat n°18	1 media	15-28 février 1957 (volume 42).	Cote 35166, 3Q59/96	Date 1957	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15-28 février 1957 (volume 42).
Résultat n°19	1 media	5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).	Cote 09881, 3Q16/254	Date 1951-1952	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).
Résultat n°20	1 media	11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).	Cote 28779, 3Q45/56	Date 1843-1844	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).
Résultat n°21	1 media	16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).	Cote 02863, 3Q4/14	Date 1831-1833	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).
Résultat n°22	1 media	18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).	Cote 26963, 3Q43/74	Date 1855	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Registres des actes civils publics (ACP). 18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).
Résultat n°23	1 media	9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).	Cote 28737, 3Q45/14	Date An IX	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).
Résultat n°24	1 media	24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).	Cote 31630, 3Q50/38	Date 1849-1850	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).
Résultat n°25	1 media	15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).	Cote 10930, 3Q18/310	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).
Résultat n°26	1 media	23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).	Cote 29472, 3Q46/55	Date 1939-1940	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).
Résultat n°27	1 media	16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).	Cote 10975, 3Q18/355	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).
Résultat n°28	1 media	22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).	Cote 27944, 3Q44/460	Date 1965-1966	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).
Résultat n°29	2 lots 104 medias	5 octobre 1762-22 juin 1764.	Cote 00453, 10C410	Date 1762-1764	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°30	1 media	7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).	Cote 07739, 3Q12/185	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).
Résultat n°31	1 media	10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).	Cote 08962, 3Q15/387	Date 1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).
Résultat n°32	1 media	8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).	Cote 02908, 3Q4/59	Date 1866	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).
Résultat n°33	1 media	13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).	Cote 29782, 3Q47/55	Date 1875-1876	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).
Résultat n°34	1 media	12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).	Cote 31059, 3Q49/194	Date 1929-1930	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).
Résultat n°35	1 media	11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).	Cote 33626, 3Q55/6	Date 1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).
Résultat n°36	1 media	1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).	Cote 07600, 3Q12/46	Date 1826-1827	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).
Résultat n°37	1 media	13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).	Cote 32992, 3Q53/182	Date 1933-1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).
Résultat n°38	2 lots 116 medias	12 septembre 1731-23 juin 1733.	Cote 01410, 10C1303	Date 1731-1733	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Millery. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°39	1 media	19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).	Cote 11389, 3Q18/769	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).
Résultat n°40	1 media	15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).	Cote 09111, 3Q15/536	Date 1915-1916	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).
Résultat n°41	1 media	11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).	Cote 27892, 3Q44/408	Date 1960	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 11 juillet-6 septembre 1960 (volume 45).
Résultat n°42	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°43	1 media	22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).	Cote 26291, 3Q42/35	Date 1855-1856	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Neuville-sur-Saône. Registres des actes civils publics (ACP). 22 novembre 1855-17 novembre 1856 (volume 35).
Résultat n°44	1 media	25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).	Cote 25414, 3Q40/59	Date 1865	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Monsols. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mars-15 novembre 1865 (volume 59).
Résultat n°45	1 media	25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).	Cote 27673, 3Q44/190	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 septembre 1899-17 janvier 1900 (volume 190).
Résultat n°46	1 media	31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).	Cote 29476, 3Q46/59	Date 1941-1942	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 31 octobre 1941-30 avril 1942 (volume 246).
Résultat n°47	1 media	Mai-juin 1955 (volume 13).	Cote 35137, 3Q59/67	Date 1955	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Mai-juin 1955 (volume 13).
Résultat n°48	1 media	18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).	Cote 25809, 3Q41/5	Date An IV-An V	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 18 ventôse an IV-1er ventôse an V (volume 52).
Résultat n°49	1 media	6 août-17 octobre 1855 (volume 84).	Cote 08659, 3Q15/84	Date 1855	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 août-17 octobre 1855 (volume 84).
Résultat n°50	1 media	5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).	Cote 10431, 3Q17/108	Date 1831	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils. Registres des actes civils publics (ACP). 5 janvier-5 avril 1831 (volume 108).
Résultat n°51	1 media	18 février-5 mai 1860 (volume 116).	Cote 10738, 3Q18/116	Date 1860	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 18 février-5 mai 1860 (volume 116).
Résultat n°52	1 media	13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).	Cote 06239, 3Q9/13	Date 1825-1826	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 avril 1825-16 août 1826 (volume 13).
Résultat n°53	1 media	26 juillet-19 août 1965 : actes n° 4844-5243.	Cote 12116, 3Q19/481	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 2e notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Rive droite : rive droite du Rhône + les anciens bureaux... 26 juillet-19 août 1965 : actes n° 4844-5243.
Résultat n°54	1 media	21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).	Cote 25992, 3Q41/188	Date 1931-1932	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 21 octobre 1931-22 juillet 1932 (volume 235).
Résultat n°55	1 media	5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).	Cote 31085, 3Q49/220	Date 1945-1946	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 5 novembre 1945-30 janvier 1946 (volume 8).
Résultat n°56	1 media	3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).	Cote 31622, 3Q50/30	Date 1845-1846	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 3 novembre 1845-19 mai 1846 (volume 64).
Résultat n°57	1 media	25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).	Cote 31010, 3Q49/145	Date 1901	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 25 avril-20 novembre 1901 (volume 199).
Résultat n°58	1 media	24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).	Cote 27611, 3Q44/128	Date 1878-1879	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 24 octobre 1878-23 janvier 1879 (volume 128).
Résultat n°59	1 media	4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).	Cote 03678, 3Q5/294	Date 1949-1950	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des actes civils publics (ACP). 4 octobre 1949-22 février 1950 (volume 368).
Résultat n°60	1 media	15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).	Cote 08798, 3Q15/223	Date 1884	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 15 octobre-14 décembre 1884 (volume 223).
Résultat n°61	2 lots 113 medias	6 novembre 1761-2 janvier 1763.	Cote 01435, 10C1328	Date 1761-1763	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Millery. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Résultat n°62	2 lots 103 medias	20 octobre 1723-31 octobre 1724.	Cote 01900, 10C1742	Date 1723-1724	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°63	1 media	26 janvier-9 août 1898 (volume 194).	Cote 25951, 3Q41/147	Date 1898	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Mornant. Registres des actes civils publics (ACP). 26 janvier-9 août 1898 (volume 194).
Résultat n°64	2 lots 104 medias	4 avril 1772-17 mai 1773.	Cote 00045, 10C40	Date 1772-1773	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°65	1 media	30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).	Cote 02893, 3Q4/44	Date 1856-1857	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des actes civils publics (ACP). 30 décembre 1856-26 août 1857 (volume 44).
Résultat n°66	1 media	3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).	Cote 09534, 3Q15/958	Date 1899	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics soumis aux droits... 3 mai-21 septembre 1899 (volume 159).
Résultat n°67	1 media	5 février-9 août 1913 (volume 203).	Cote 31761, 3Q50/169	Date 1913	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Registres des actes civils publics (ACP). 5 février-9 août 1913 (volume 203).
Résultat n°68	1 media	18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).	Cote 31025, 3Q49/160	Date 1908	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Thizy. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics (ACP). 18 juin-21 octobre 1908 (volume 214).
Résultat n°69	1 media	13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).	Cote 24968, 3Q39/96	Date 1948-1949	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Meyzieu. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Actes civils publics. 13 octobre 1948-21 juin 1949 (285 B).
Résultat n°70	1 media	2 septembre-16 octobre 1968 : actes n° 1833-2174.	Cote 10302, 3Q16/672	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : Bureau de Lyon 1er notaires. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. Rive gauche. 2 septembre-16 octobre 1968 : actes n° 1833-2174.
Résultat n°71	1 media	3 août-21 décembre 1914 (volume 125 bis).	Cote 11145, 3Q18/525	Date 1914	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 3 août-21 décembre 1914 (volume 125 bis).
Résultat n°72	2 lots 104 medias	22 décembre 1759-23 juillet 1760.	Cote 00338, 10C304	Date 1759-1760	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 décembre 1759-23 juillet 1760.
Résultat n°73	2 lots 104 medias	14 novembre 1737-30 octobre 1738.	Cote 00157, 10C139	Date 1737-1738	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°74	1 media	31 mars-24 juin 1862 (volume 126).	Cote 10748, 3Q18/126	Date 1862	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 31 mars-24 juin 1862 (volume 126).
Résultat n°75	1 media	16 octobre-14 décembre 1934 (volume 250 bis).	Cote 11395, 3Q18/775	Date 1934	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 16 octobre-14 décembre 1934 (volume 250 bis).
Résultat n°76	1 media	22 décembre 1862-7 mars 1863 (volume 129).	Cote 10751, 3Q18/129	Date 1862-1863	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 2e bureau des actes civils sud. Registres des actes civils publics (ACP). 22 décembre 1862-7 mars 1863 (volume 129).
Résultat n°77	1 media	6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).	Cote 08891, 3Q15/316	Date 1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : 1er bureau des actes civils nord . Registres des actes civils publics (ACP). 6 septembre-23 octobre 1897 (volume 316).
Résultat n°78	1 media	15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).	Cote 29845, 3Q47/118	Date 1910-1911	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... 15 novembre 1910-23 mai 1911 (volume 230).
Résultat n°79	1 media	7 août-6 décembre 1909 (volume 287).	Cote 32919, 3Q53/109	Date 1909	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villefranche AC. Registres des actes civils publics (ACP). 7 août-6 décembre 1909 (volume 287).
Résultat n°80	1 media	15-30 juin 1962 (volume 168).	Cote 35292, 3Q59/222	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des actes civils publics (ACP) et extraits... Extraits d'actes. 15-30 juin 1962 (volume 168).

Résultats de la recherche

28 décembre 1923-7 mars 1924 (volume 183 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mai 1846-20 septembre 1847 (volume 34).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4-14 janvier 1965 : actes n° 1-361.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 octobre 1809-5 juin 1811 (volume 36).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 juillet-6 octobre 1942 (volume 302 et 302 C).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 octobre 1921-22 mai 1922 (volume 246).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 janvier-29 avril 1937 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

20 février-28 juin 1902 (volume 58).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 février-26 juillet 1947 (volume 216 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 juillet-3 novembre 1866 (volume 143).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mai 1916-10 avril 1917 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18-29 avril 1961 (volume 140).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 février-20 juin 1955 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin-10 octobre 1865 (volume 130).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8-27 juillet 1955 : actes n° 3151-3500.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 mars-2 avril 1954 : actes n° 1201-1500.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 novembre 1921-15 mai 1922 (volume 238).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15-28 février 1957 (volume 42).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 décembre 1951-11 février 1952 (volume 648 principal).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 janvier 1843-13 février 1844 (volume 105).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 décembre 1831-17 juillet 1833 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

18 avril-6 novembre 1855 (volume 74).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 nivôse-24 messidor an IX (volume 63).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

24 décembre 1849-11 juin 1850 (volume 72).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 décembre 1896 -3 mars 1897 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 octobre 1939-12 avril 1940 (volume 242).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 avril-20 juin 1901 (volume 40 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 décembre 1965-26 janvier 1966 (volume 97).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 octobre 1762-22 juin 1764.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 avril-2 octobre 1908 (volume 255).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

10 octobre-22 novembre 1904 (volume 375).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 janvier-26 juin 1866 (volume 59).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 août 1875-11 février 1876 (volume 167).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 novembre 1929-12 mars 1930 (volume 252).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

11 juillet-18 novembre 1946 (volume 387 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1826-27 avril 1827 (volume 116).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 décembre 1933-27 avril 1934 (volume 360).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

12 septembre 1731-23 juin 1733.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 avril-20 juin 1934 (volume 247 bis).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 novembre 1915-10 février 1916 (volume 449 bis).