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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00019, 10C14

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    2 lots 104 medias

    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00020, 10C15

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    2 lots 104 medias

    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Date

    1728-1731

    Cote

    00021, 10C16

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    7 avril 1731-29 mai 1733.

    2 lots 104 medias

    7 avril 1731-29 mai 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00022, 10C17

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 avril 1731-29 mai 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    30 mai 1733-12 août 1735.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1733-12 août 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00023, 10C18

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 mai 1733-12 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    12 août 1735-22 septembre 1738.

    2 lots 204 medias

    12 août 1735-22 septembre 1738.

    Date

    1735-1738

    Cote

    00024, 10C19

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 août 1735-22 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    00025, 10C20

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    2 lots 204 medias

    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00026, 10C21

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    2 lots 104 medias

    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00027, 10C22

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00028, 10C23

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    2 lots 104 medias

    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Date

    1746-1748

    Cote

    00029, 10C24

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    2 lots 104 medias

    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    00030, 10C25

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    2 lots 104 medias

    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Date

    1749-1751

    Cote

    00031, 10C26

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    2 lots 104 medias

    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00032, 10C27

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    2 lots 104 medias

    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    00033, 10C28

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    2 lots 104 medias

    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    00034, 10C29

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    2 lots 104 medias

    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Date

    1755-1757

    Cote

    00035, 10C30

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    2 lots 104 medias

    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    00036, 10C31

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    2 lots 104 medias

    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Date

    1758-1760

    Cote

    00037, 10C32

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    2 lots 104 medias

    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    00038, 10C33

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    18 janvier 1762-30 août 1763.

    2 lots 104 medias

    18 janvier 1762-30 août 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    00039, 10C34

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 janvier 1762-30 août 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    30 août 1763-25 mai 1765.

    2 lots 106 medias

    30 août 1763-25 mai 1765.

    Date

    1763-1765

    Cote

    00040, 10C35

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 août 1763-25 mai 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    25 mai 1765-2 août 1767.

    2 lots 104 medias

    25 mai 1765-2 août 1767.

    Date

    1765-1767

    Cote

    00041, 10C36

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 mai 1765-2 août 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    3 août 1767-11 avril 1769.

    2 lots 104 medias

    3 août 1767-11 avril 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    00042, 10C37

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 3 août 1767-11 avril 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    2 lots 104 medias

    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    00043, 10C38

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    2 lots 105 medias

    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    00044, 10C39

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    4 avril 1772-17 mai 1773.

    2 lots 104 medias

    4 avril 1772-17 mai 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00045, 10C40

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 avril 1772-17 mai 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    17 mai 1773-14 avril 1774.

    2 lots 104 medias

    17 mai 1773-14 avril 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    00046, 10C41

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 mai 1773-14 avril 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    2 lots 105 medias

    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Date

    1774-1775

    Cote

    00047, 10C42

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    2 lots 104 medias

    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    00048, 10C43

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Date

    1776-1777

    Cote

    00049, 10C44

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 octobre 1776-13 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    13 décembre 1777-25 décembre 1778.

    2 lots 104 medias

    13 décembre 1777-25 décembre 1778.

    Date

    1777-1778

    Cote

    00050, 10C45

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 décembre 1777-25 décembre 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    26 décembre 1778-16 janvier 1780.

    2 lots 104 medias

    26 décembre 1778-16 janvier 1780.

    Date

    1778-1780

    Cote

    00051, 10C46

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 décembre 1778-16 janvier 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    16 janvier 1780-28 janvier 1781.

    2 lots 104 medias

    16 janvier 1780-28 janvier 1781.

    Date

    1780-1781

    Cote

    00052, 10C47

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 16 janvier 1780-28 janvier 1781.

    Producteur :

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  45. Résultat n°45
    28 janvier 1781-12 mars 1782.

    2 lots 104 medias

    28 janvier 1781-12 mars 1782.

    Date

    1781-1782

    Cote

    00053, 10C48

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 28 janvier 1781-12 mars 1782.

    Producteur :

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  46. Résultat n°46
    13 mars 1782-1er avril 1784.

    2 lots 204 medias

    13 mars 1782-1er avril 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    00054, 10C49

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 mars 1782-1er avril 1784.

    Producteur :

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  47. Résultat n°47
    2 avril 1784-24 mars 1786.

    2 lots 204 medias

    2 avril 1784-24 mars 1786.

    Date

    1784-1786

    Cote

    00055, 10C50

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 avril 1784-24 mars 1786.

    Producteur :

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  48. Résultat n°48
    24 mars 1786-20 février 1788.

    2 lots 204 medias

    24 mars 1786-20 février 1788.

    Date

    1786-1788

    Cote

    00056, 10C51

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 24 mars 1786-20 février 1788.

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  49. Résultat n°49
    20 février 1788-5 décembre 1789.

    2 lots 204 medias

    20 février 1788-5 décembre 1789.

    Date

    1788-1789

    Cote

    00057, 10C52

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 20 février 1788-5 décembre 1789.

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  50. Résultat n°50
    6 décembre 1789-5 mai 1791.

    2 lots 206 medias

    6 décembre 1789-5 mai 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    00058, 10C53

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1789-5 mai 1791.

    Producteur :

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  51. Résultat n°51
    5 mai-19 décembre 1791.

    2 lots 98 medias

    5 mai-19 décembre 1791.

    Date

    1791-1791

    Cote

    00059, 10C2326

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 mai-19 décembre 1791.

    Producteur :

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  52. Résultat n°52
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

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  53. Résultat n°53
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

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  54. Résultat n°54
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

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  55. Résultat n°55
    9 avril 1710-17 août 1711.

    2 lots 37 medias

    9 avril 1710-17 août 1711.

    Date

    1710-1711

    Cote

    00141, 10C123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1710-17 août 1711.

    Producteur :

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  56. Résultat n°56
    17 août 1711-30 avril 1713.

    2 lots 54 medias

    17 août 1711-30 avril 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    00142, 10C124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1711-30 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    30 avril 1713-18 avril 1715.

    2 lots 51 medias

    30 avril 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00143, 10C125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

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  58. Résultat n°58
    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    2 lots 90 medias

    1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00144, 10C126

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er décembre 1716-27 juin 1720.

    Producteur :

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  59. Résultat n°59
    10 novembre 1722-18 février 1724.

    2 lots 104 medias

    10 novembre 1722-18 février 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00145, 10C127

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1722-18 février 1724.

    Producteur :

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  60. Résultat n°60
    18 février 1724-3 juin 1725.

    2 lots 104 medias

    18 février 1724-3 juin 1725.

    Date

    1724-1725

    Cote

    00146, 10C128

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 février 1724-3 juin 1725.

    Producteur :

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  61. Résultat n°61
    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    2 lots 104 medias

    4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Date

    1725-1726

    Cote

    00147, 10C129

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 juin 1725-5 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    2 lots 104 medias

    7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Date

    1726-1728

    Cote

    00148, 10C130

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1726-15 mai 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    2 lots 104 medias

    15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Date

    1728-1730

    Cote

    00149, 10C131

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 mai 1728-1er janvier 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    2 lots 104 medias

    1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Date

    1730-1731

    Cote

    00150, 10C132

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1730-20 janvier 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    20 janvier 1731-21 février 1732.

    2 lots 103 medias

    20 janvier 1731-21 février 1732.

    Date

    1731-1732

    Cote

    00151, 10C133

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 janvier 1731-21 février 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    22 février 1732-22 mars 1733.

    2 lots 104 medias

    22 février 1732-22 mars 1733.

    Date

    1732-1733

    Cote

    00152, 10C134

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 février 1732-22 mars 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    22 mars 1733-16 mai 1734.

    2 lots 104 medias

    22 mars 1733-16 mai 1734.

    Date

    1733-1734

    Cote

    00153, 10C135

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mars 1733-16 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    18 mai 1734-15 août 1735.

    2 lots 104 medias

    18 mai 1734-15 août 1735.

    Date

    1734-1735

    Cote

    00154, 10C136

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 mai 1734-15 août 1735.

    Producteur :

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  69. Résultat n°69
    15 août 1735-22 octobre 1736.

    2 lots 104 medias

    15 août 1735-22 octobre 1736.

    Date

    1735-1736

    Cote

    00155, 10C137

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 août 1735-22 octobre 1736.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    2 lots 104 medias

    24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    Date

    1736-1737

    Cote

    00156, 10C138

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1736-14 novembre 1737.

    Producteur :

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  71. Résultat n°71
    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    2 lots 104 medias

    14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Date

    1737-1738

    Cote

    00157, 10C139

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.

    Producteur :

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  72. Résultat n°72
    30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    2 lots 104 medias

    30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    Date

    1738-1739

    Cote

    00158, 10C140

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 octobre 1738-26 novembre 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    2 lots 104 medias

    26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    Date

    1739-1740

    Cote

    00159, 10C141

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 novembre 1739-6 décembre 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    2 lots 104 medias

    6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    Date

    1740-1741

    Cote

    00160, 10C142

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 6 décembre 1740-8 novembre 1741.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    2 lots 104 medias

    8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    Date

    1741-1742

    Cote

    00161, 10C143

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 novembre 1741-2 septembre 1742.

    Producteur :

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  76. Résultat n°76
    2 septembre 1742-23 juillet 1743.

    2 lots 104 medias

    2 septembre 1742-23 juillet 1743.

    Date

    1742-1743

    Cote

    00162, 10C144

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1742-23 juillet 1743.

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  77. Résultat n°77
    24 juillet 1743-23 mai 1744.

    2 lots 104 medias

    24 juillet 1743-23 mai 1744.

    Date

    1743-1744

    Cote

    00163, 10C145

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 juillet 1743-23 mai 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    23 mai 1744-15 février 1745.

    2 lots 104 medias

    23 mai 1744-15 février 1745.

    Date

    1744-1745

    Cote

    00164, 10C146

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 23 mai 1744-15 février 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    15 février 1745-24 février 1746.

    2 lots 104 medias

    15 février 1745-24 février 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00165, 10C147

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 15 février 1745-24 février 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    2 lots 104 medias

    24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    Date

    1746-1747

    Cote

    00166, 10C148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 janvier 1746-28 janvier 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes