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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    13 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    13 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    02097, 10C1913

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    15 juin 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    15 juin 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01759, 10C1617

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 juin 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    18 mai 1693-11 juin 1693.

    2 lots 16 medias

    18 mai 1693-11 juin 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01758, 10C1616

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 18 mai 1693-11 juin 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    2 lots 25 medias

    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Date

    1693-1693

    Cote

    00431, 10C388

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    2 lots 16 medias

    26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00661, 10C595

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 26 mai 1693-8 octobre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    2 lots 153 medias

    1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02397, 10C2186

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-6 mai 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    2 lots 154 medias

    1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00291, 10C258

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 1er juillet 1693-30 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01588, 10C1465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 30 octobre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    2 lots 64 medias

    28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00597, 10C536

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 juillet 1693-17 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    2 juillet 1693-25 février 1695.

    2 lots 72 medias

    2 juillet 1693-25 février 1695.

    Date

    1693-1695

    Cote

    00878, 10C792

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1693-25 février 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01480, 10C1368

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-31 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00665, 10C597

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 mai 1693-27 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    2 lots 64 medias

    27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00666, 10C598

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 juillet 1693-23 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    2 lots 28 medias

    12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00662, 10C596

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Charnay. Contrôle des actes de notaires.
    • 12 septembre 1693-25 mars 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    11 juin 1693-1er avril 1694.

    2 lots 65 medias

    11 juin 1693-1er avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    02098, 10C1914

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 11 juin 1693-1er avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    2 lots 81 medias

    2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Date

    1694-1695

    Cote

    01481, 10C1369

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 2 janvier 1694-3 décembre 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    2 lots 34 medias

    25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Date

    1694

    Cote

    01589, 10C1466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 25 mars 1694-18 novembre 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    2 lots 84 medias

    21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    00667, 10C599

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 mars 1696-24 janvier 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    2 lots 58 medias

    6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Date

    1696-1697

    Cote

    01482, 10C1370

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 6 mars 1696-20 décembre 1697.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    2 lots 24 medias

    21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00668, 10C600

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 21 octobre 1697-9 janvier 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    2 lots 9 medias

    15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    00935, 10C843

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 15 décembre 1697-27 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    2 lots 27 medias

    22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Date

    1697-1698

    Cote

    01483, 10C1371

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 22 décembre 1697-22 novembre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    2 lots 25 medias

    8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Date

    1697-1699

    Cote

    02021, 10C1851

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 8 novembre 1697-20 janvier 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    24 novembre 1697-17 février 1700.

    2 lots 34 medias

    24 novembre 1697-17 février 1700.

    Date

    1697-1700

    Cote

    01484, 10C1372

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 24 novembre 1697-17 février 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    2 lots 110 medias

    28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    02400, 10C2189

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 28 octobre 1698-7 juillet 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    2 lots 104 medias

    17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Date

    1698-1699

    Cote

    00670, 10C602

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 avril 1698-13 septembre 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    9 janvier 1698-14 avril 1698.

    2 lots 24 medias

    9 janvier 1698-14 avril 1698.

    Date

    1698

    Cote

    00669, 10C601

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 9 janvier 1698-14 avril 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    26 mars 1698-27 juin 1698.

    2 lots 37 medias

    26 mars 1698-27 juin 1698.

    Date

    1698-1698

    Cote

    02398, 10C2187

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 26 mars 1698-27 juin 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    27 juin 1698-27 octobre 1698.

    2 lots 47 medias

    27 juin 1698-27 octobre 1698.

    Date

    1698-1698

    Cote

    02399, 10C2188

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 juin 1698-27 octobre 1698.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    2 lots 102 medias

    16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00292, 10C259

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 16 juillet 1699-11 octobre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    2 lots 23 medias

    11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    00936, 10C844

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 11 avril 1699-24 novembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    5 novembre 1699-27 avril 1701.

    2 lots 146 medias

    5 novembre 1699-27 avril 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    02402, 10C2191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 5 novembre 1699-27 avril 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    2 lots 35 medias

    27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Date

    1699-1701

    Cote

    00598, 10C537

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 27 décembre 1699-12 novembre 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    2 lots 39 medias

    25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Date

    1699-1700

    Cote

    02022, 10C1852

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 25 janvier 1699-30 septembre 1700.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    2 lots 34 medias

    8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    Date

    1699-1699

    Cote

    02401, 10C2190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 8 juillet 1699-5 novembre 1699.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    17 février 1700-17 décembre 1704.

    2 lots 104 medias

    17 février 1700-17 décembre 1704.

    Date

    1700-1704

    Cote

    01485, 10C1373

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 17 février 1700-17 décembre 1704.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    2 lots 55 medias

    1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    Date

    1700-1702

    Cote

    02023, 10C1853

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 1er octobre 1700-13 juillet 1702.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    16 janvier 1700-2 octobre 1701.

    2 lots 98 medias

    16 janvier 1700-2 octobre 1701.

    Date

    1700-1701

    Cote

    00671, 10C603

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 16 janvier 1700-2 octobre 1701.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    2 lots 37 medias

    12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Date

    1701-1703

    Cote

    00599, 10C538

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires.
    • 12 novembre 1701-3 juillet 1703.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Date

    1701-1707

    Cote

    02209, 10C2013

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    2 lots 205 medias

    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Date

    1702-1708

    Cote

    00673, 10C604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    2 lots 105 medias

    13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    Date

    1702-1705

    Cote

    02024, 10C1854

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes de notaires.
    • 13 juillet 1702-13 janvier 1705.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    3 juillet 1703-22 août 1706.

    2 lots 54 medias

    3 juillet 1703-22 août 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    00601, 10C539

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juillet 1703-22 août 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    2 lots 209 medias

    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    02404, 10C2192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    2 lots 105 medias

    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Date

    1704-1707

    Cote

    00294, 10C260

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    2 lots 12 medias

    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Date

    1721-1720

    Cote

    00300, 10C266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    2 lots 106 medias

    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Date

    1705-1711

    Cote

    02026, 10C1855

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    2 lots 13 medias

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    Date

    5 mai 1705-15 mai 1706

    Cote

    00937, 10C845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01761, 10C1618

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    2 lots 55 medias

    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    02081, 10C1902

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    2 lots 55 medias

    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    01882, 10C1727

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    02100, 10C1915

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    2 lots 106 medias

    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Date

    1706-1713

    Cote

    00602, 10C540

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    25 mai 1706-7 août 1711.

    2 lots 105 medias

    25 mai 1706-7 août 1711.

    Date

    1706-1711

    Cote

    00432, 10C389

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 mai 1706-7 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    20 juin 1706-6 juin 1709.

    2 lots 75 medias

    20 juin 1706-6 juin 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01748, 10C1609

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 juin 1706-6 juin 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    2 lots 105 medias

    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01891, 10C1733

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    Bureau de Montrottier. Contrôle des actes des notaires.

    2 lots 12 medias

    Bureau de Montrottier. Contrôle des actes des notaires.

    Date

    9 octobre 1706-29 juin 1708

    Cote

    01477, 10C1367

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Montrottier. Contrôle des actes des notaires.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    26 janvier 1707-30 avril 1715.

    2 lots 34 medias

    26 janvier 1707-30 avril 1715.

    Date

    1707-1715

    Cote

    00433, 10C390

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1707-30 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    1er février 1707-2 septembre 1708.

    2 lots 70 medias

    1er février 1707-2 septembre 1708.

    Date

    1707-1708

    Cote

    01488, 10C1375

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1707-2 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    12 janvier 1707-5 juin 1709.

    2 lots 52 medias

    12 janvier 1707-5 juin 1709.

    Date

    1707-1709

    Cote

    02210, 10C2014

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 janvier 1707-5 juin 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    2 lots 190 medias

    3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    Date

    1707-1709

    Cote

    02405, 10C2193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    2 lots 102 medias

    27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00674, 10C605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    2 lots 105 medias

    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Date

    1708-1713

    Cote

    02101, 10C1916

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    01762, 10C1619

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    2 lots 54 medias

    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Date

    1709-1711

    Cote

    01892, 10C1734

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    10 octobre 1709-30 août 1714.

    2 lots 55 medias

    10 octobre 1709-30 août 1714.

    Date

    1709-1714

    Cote

    00941, 10C847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1709-30 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    18 juin 1709-26 mai 1714.

    2 lots 105 medias

    18 juin 1709-26 mai 1714.

    Date

    1709-1714

    Cote

    00518, 10C464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juin 1709-26 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes