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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00019, 10C14

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    2 lots 104 medias

    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00020, 10C15

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    2 lots 104 medias

    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Date

    1728-1731

    Cote

    00021, 10C16

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    7 avril 1731-29 mai 1733.

    2 lots 104 medias

    7 avril 1731-29 mai 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00022, 10C17

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 avril 1731-29 mai 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    30 mai 1733-12 août 1735.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1733-12 août 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00023, 10C18

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 mai 1733-12 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    12 août 1735-22 septembre 1738.

    2 lots 204 medias

    12 août 1735-22 septembre 1738.

    Date

    1735-1738

    Cote

    00024, 10C19

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 août 1735-22 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    00025, 10C20

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    2 lots 204 medias

    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00026, 10C21

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    2 lots 104 medias

    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00027, 10C22

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00028, 10C23

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    2 lots 104 medias

    28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Date

    1746-1748

    Cote

    00029, 10C24

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 28 novembre 1746-4 mai 1748.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    2 lots 104 medias

    4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    00030, 10C25

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 mai 1748-15 décembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    2 lots 104 medias

    15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Date

    1749-1751

    Cote

    00031, 10C26

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 15 décembre 1749-2 juin 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    2 lots 104 medias

    2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Date

    1751-1752

    Cote

    00032, 10C27

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 2 juin 1751-4 novembre 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    2 lots 104 medias

    6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Date

    1752-1754

    Cote

    00033, 10C28

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 novembre 1752-13 avril 1754.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    2 lots 104 medias

    13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Date

    1754-1755

    Cote

    00034, 10C29

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 avril 1754-18 octobre 1755.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    2 lots 104 medias

    19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Date

    1755-1757

    Cote

    00035, 10C30

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 19 octobre 1755-17 juin 1757.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    2 lots 104 medias

    17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Date

    1757-1758

    Cote

    00036, 10C31

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 juin 1757-20 novembre 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    2 lots 104 medias

    20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Date

    1758-1760

    Cote

    00037, 10C32

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 20 novembre 1758-10 mai 1760.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    2 lots 104 medias

    12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Date

    1760-1762

    Cote

    00038, 10C33

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 mai 1760-17 janvier 1762.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    18 janvier 1762-30 août 1763.

    2 lots 104 medias

    18 janvier 1762-30 août 1763.

    Date

    1762-1763

    Cote

    00039, 10C34

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 janvier 1762-30 août 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    30 août 1763-25 mai 1765.

    2 lots 106 medias

    30 août 1763-25 mai 1765.

    Date

    1763-1765

    Cote

    00040, 10C35

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 août 1763-25 mai 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    25 mai 1765-2 août 1767.

    2 lots 104 medias

    25 mai 1765-2 août 1767.

    Date

    1765-1767

    Cote

    00041, 10C36

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 mai 1765-2 août 1767.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    3 août 1767-11 avril 1769.

    2 lots 104 medias

    3 août 1767-11 avril 1769.

    Date

    1767-1769

    Cote

    00042, 10C37

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 3 août 1767-11 avril 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    2 lots 104 medias

    11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Date

    1769-1770

    Cote

    00043, 10C38

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 11 avril 1769-27 novembre 1770.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    2 lots 105 medias

    27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Date

    1770-1772

    Cote

    00044, 10C39

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 27 novembre 1770-3 avril 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    4 avril 1772-17 mai 1773.

    2 lots 104 medias

    4 avril 1772-17 mai 1773.

    Date

    1772-1773

    Cote

    00045, 10C40

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 4 avril 1772-17 mai 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    17 mai 1773-14 avril 1774.

    2 lots 104 medias

    17 mai 1773-14 avril 1774.

    Date

    1773-1774

    Cote

    00046, 10C41

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 17 mai 1773-14 avril 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    2 lots 105 medias

    14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Date

    1774-1775

    Cote

    00047, 10C42

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 14 avril 1774-18 juillet 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    2 lots 104 medias

    18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Date

    1775-1776

    Cote

    00048, 10C43

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 18 juillet 1775-30 octobre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes