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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    1 media

    4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    15090, 3Q23/899

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 4 janvier 1965-29 décembre 1966.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 janvier-21 mai 1964.

    1 media

    2 janvier-21 mai 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15088, 3Q23/897

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 janvier-21 mai 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    2 juin-22 décembre 1964.

    1 media

    2 juin-22 décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    15089, 3Q23/898

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2 juin-22 décembre 1964.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er janvier-25 septembre 1963.

    1 media

    1er janvier-25 septembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    15086, 3Q23/895

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1963.
    • 1er janvier-25 septembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    26 septembre-23 décembre 1963.

    1 media

    26 septembre-23 décembre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    15087, 3Q23/896

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1963.
    • 26 septembre-23 décembre 1963.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    1962.

    1 media

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    15084, 3Q23/894

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1962.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1961.

    1 media

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    15083, 3Q23/893

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1961.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1960.

    1 media

    1960.

    Date

    1960

    Cote

    15082, 3Q23/892

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1960.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1959.

    1 media

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    15081, 3Q23/891

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1959.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1958.

    1 media

    1958.

    Date

    1958

    Cote

    15080, 3Q23/890

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    1 media

    2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    Date

    1956-1957

    Cote

    15078, 3Q23/888

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2e semestre 1956-1er trimestre 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    2e-4e trimestres 1957.

    1 media

    2e-4e trimestres 1957.

    Date

    1957

    Cote

    15079, 3Q23/889

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 2e-4e trimestres 1957.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    1 media

    23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    Date

    1952-1956

    Cote

    25270, 3Q39/465

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 23 septembre 1952-2 janvier 1956 (volume 116).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er semestre 1956.

    1 media

    1er semestre 1956.

    Date

    1956

    Cote

    15077, 3Q23/887

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes extrajudiciaires : actes des commissaires...
    • 1er semestre 1956.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    1 media

    11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Date

    1953-1956

    Cote

    08150, 3Q12/693

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 11 juillet 1953-2 janvier 1956 (volume 111).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    1 media

    20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    Date

    1952-1955

    Cote

    06951, 3Q9/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 20 octobre 1952-31 décembre 1955 (volume 87).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    1 media

    28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    Date

    1946-1953

    Cote

    08149, 3Q12/692

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 28 octobre 1946-10 juillet 1953 (volume 110).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    1 media

    24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    Date

    1948-1952

    Cote

    06950, 3Q9/868

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 24 février 1948-19 octobre 1952 (volume 86).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    1 media

    22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    Date

    1947-1952

    Cote

    25269, 3Q39/464

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
    • 22 avril 1947-22 septembre 1952 (volume 115).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    1 media

    28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Date

    1948

    Cote

    24232, 3Q37/6

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Registres des actes extrajudiciaires : tous arrondissements.
    • 28 septembre-24 novembre 1948 (volume 706 B).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement