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  1. Résultat n°1
    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    1 media

    22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Date

    1791-1792

    Cote

    32413, 3Q52/204

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 22 septembre 1791-18 juin 1792 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    1 media

    25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Date

    1791

    Cote

    12649, 3Q22/12

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 25 juillet-14 octobre 1791 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    1 media

    15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Date

    1791-1792

    Cote

    12650, 3Q22/13

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 15 octobre 1791-17 avril 1792 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    1 media

    3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Date

    1791

    Cote

    32412, 3Q52/203

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 3 février-19 septembre 1791 (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    1 media

    1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Date

    1791

    Cote

    12647, 3Q22/10

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 1er février-23 mai 1791 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    1 media

    23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Date

    1791

    Cote

    12648, 3Q22/11

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 23 mai-25 juillet 1791 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    1 media

    Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Date

    20 juillet 1791-23 août 1792

    Cote

    26812, 3Q42/549

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    1 media

    7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Date

    1792-1793

    Cote

    12652, 3Q22/15

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 décembre 1792-29 janvier 1793 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    1 media

    18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Date

    1792-1793

    Cote

    32414, 3Q52/205

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 juin 1792-17 janvier 1793 (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    1 media

    17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Date

    1792

    Cote

    12651, 3Q22/14

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 avril-7 décembre 1792 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    1 media

    29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Date

    1793

    Cote

    12653, 3Q22/16

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 29 janvier-6 mai 1793 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    1 media

    12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Date

    1793

    Cote

    32416, 3Q52/207

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 12 avril-17 octobre 1793 (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    1 media

    17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Date

    1793-An III

    Cote

    32417, 3Q52/208

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 17 octobre 1793-21 vendémiaire an III (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    1 media

    7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Date

    1793-An II

    Cote

    12654, 3Q22/17

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 mai 1793-19 frimaire an II (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    1 media

    18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Date

    1793

    Cote

    32415, 3Q52/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des actes judiciaires.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 18 janvier-12 avril 1793 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    1 media

    19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Date

    An II

    Cote

    12655, 3Q22/18

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 frimaire-19 messidor an II (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    1 media

    19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Date

    An II-An III

    Cote

    12656, 3Q22/19

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an II-7 ventôse an III (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Registre des actes judiciaires.

    1 media

    Registre des actes judiciaires.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07125, 3Q10/3

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des actes judiciaires.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    1 media

    19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Date

    An III-An IV

    Cote

    12658, 3Q22/21

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 19 messidor an III-8 frimaire an IV (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    1 media

    7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Date

    An III

    Cote

    12657, 3Q22/20

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres des actes judiciaires et extraits d'actes.
    • Jugements et actes faits à l'audience ou au greffe.
    • 7 ventôse-19 messidor an III (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement