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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juin-septembre 1965.

1 media

Cote
06713, 3Q9/462
Date
1965
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
Résultat n°2
25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).

1 media

Cote
04660, 3Q6/324
Date
1903-1910
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 25 mai 1903-12 janvier 1910 (volume 32).
Résultat n°3
14-30 avril 1964.

1 media

Cote
35868, 3Q59/795
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
Résultat n°4
18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).

1 media

Cote
06613, 3Q9/385
Date
1863-1865
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 novembre 1863-27 septembre 1865 (volume 18).
Résultat n°5
2-10 mai 1962.

1 media

Cote
20536, 3Q32/883
Date
1962
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-10 mai 1962.
Résultat n°6
27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).

1 media

Cote
05491, 3Q7/303
Date
1903-1909
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 27 février 1903-8 juin 1909 (volume 26).
Résultat n°7
Avril 1922.

1 media

Cote
20128, 3Q32/478
Date
1922
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Avril 1922.
Résultat n°8
2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).

1 media

Cote
10482, 3Q17/158
Date
1817
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 2 janvier-3 septembre 1817 (volume 25).
Résultat n°9
1928.

1 media

Cote
31898, 3Q50/303
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
Résultat n°10
5 octobre 1762-22 juin 1764.

2 lots 104 medias

Cote
00453, 10C410
Date
1762-1764
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 octobre 1762-22 juin 1764.
Résultat n°11
Janvier 1921.

1 media

Cote
17983, 3Q31/356
Date
1921
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er arrondissement.
  • Janvier 1921.
Résultat n°12
5-14 août 1969.

1 media

Cote
36104, 3Q59/1031
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°13
12 septembre 1731-23 juin 1733.

2 lots 116 medias

Cote
01410, 10C1303
Date
1731-1733
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 12 septembre 1731-23 juin 1733.
Résultat n°14
19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).

1 media

Cote
33042, 3Q53/231
Date
1877-1879
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 19 octobre 1877-9 août 1879 (volume 55).
Résultat n°15
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

Cote
00006, 10C4
Date
1715-1717
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°16
Juin 1930.

1 media

Cote
22392, 3Q33/263
Date
1930
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1930.
Résultat n°17
Février 1932.

1 media

Cote
34928, 3Q58/73
Date
1932
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1932.
Résultat n°18
6 mai-juin 1964.

1 media

Cote
29610, 3Q46/191
Date
1964
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 6 mai-juin 1964.
Résultat n°19
28-30 octobre 1968.

1 media

Cote
36049, 3Q59/976
Date
1968
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 28-30 octobre 1968.
Résultat n°20
5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).

1 media

Cote
25515, 3Q40/159
Date
1862-1864
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 5 mai 1862-25 juin 1864 (volume 14).
Résultat n°21
6 novembre 1761-2 janvier 1763.

2 lots 113 medias

Cote
01435, 10C1328
Date
1761-1763
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 6 novembre 1761-2 janvier 1763.
Résultat n°22
20 octobre 1723-31 octobre 1724.

2 lots 103 medias

Cote
01900, 10C1742
Date
1723-1724
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 20 octobre 1723-31 octobre 1724.
Résultat n°23
3-20 novembre 1942.

1 media

Cote
17233, 3Q30/169
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 3-20 novembre 1942.
Résultat n°24
4 avril 1772-17 mai 1773.

2 lots 104 medias

Cote
00045, 10C40
Date
1772-1773
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 4 avril 1772-17 mai 1773.
Résultat n°25
Avril 1943.

1 media

Cote
35551, 3Q59/478
Date
1943
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1943.
Résultat n°26
Avril 1942.

1 media

Cote
35045, 3Q58/190
Date
1942
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1942.
Résultat n°27
22 décembre 1759-23 juillet 1760.

2 lots 104 medias

Cote
00338, 10C304
Date
1759-1760
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 22 décembre 1759-23 juillet 1760.
Résultat n°28
14 novembre 1737-30 octobre 1738.

2 lots 104 medias

Cote
00157, 10C139
Date
1737-1738
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 14 novembre 1737-30 octobre 1738.
Résultat n°29
1er-13 juin 1949.

1 media

Cote
17457, 3Q30/393
Date
1949
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 1er-13 juin 1949.
Résultat n°30
1937.

1 media

Cote
07936, 3Q12/358
Date
1937
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Actes déposés.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1937.
Résultat n°31
24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits proportionnels ).

1 media

Cote
14577, 3Q23/399
Date
1926-1927
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 24 juillet 1926-24 janvier 1927 (volume 16 A-droits...
Résultat n°32
16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).

1 media

Cote
33400, 3Q54/6
Date
1878-1881
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AJ.
  • Registres des actes sous seing privé déposés (ASSP).
  • 16 décembre 1878-30 novembre 1881 (volume 6).
Résultat n°33
18 mars-21 avril 1880 (volume 155).

1 media

Cote
14333, 3Q23/155
Date
1880
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 18 mars-21 avril 1880 (volume 155).
Résultat n°34
12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels ).

1 media

Cote
14585, 3Q23/407
Date
1928
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des actes sous seing privé (ASSP).
  • 12 mai-6 novembre 1928 (volume 20 A-droits proportionnels...
Résultat n°35
Novembre 1934.

1 media

Cote
20281, 3Q32/629
Date
1934
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e, 5e, 6e arrondissements.
  • Novembre 1934.
Résultat n°36
8 novembre 1742-8 janvier 1743.

2 lots 204 medias

Cote
01064, 10C967
Date
1742-1743
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Lyon.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 8 novembre 1742-8 janvier 1743.
Résultat n°37
2 mars 1726-1er janvier 1727.

2 lots 40 medias

Cote
02083, 10C1904
Date
1726-1727
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Sainte-Consorce.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 mars 1726-1er janvier 1727.
Résultat n°38
26 mai 1713-30 mai 1714.

2 lots 53 medias

Cote
01895, 10C1737
Date
1713-1714
Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 26 mai 1713-30 mai 1714.
Résultat n°39
4-22 novembre 1963.

1 media

Cote
35854, 3Q59/781
Date
1963
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4-22 novembre 1963.
Résultat n°40
11-18 décembre 1946.

1 media

Cote
17365, 3Q30/301
Date
1946
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 11-18 décembre 1946.