Acte sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 46 medias	8 mai 1693-6 juin 1694.	Cote 01679, 10C1549	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Riverie. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 8 mai 1693-6 juin 1694.
Résultat n°2	2 lots 54 medias	11 mai 1693-16 décembre 1693.	Cote 00517, 10C463	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau du Bois-d'Oingt. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 11 mai 1693-16 décembre 1693.
Résultat n°3	2 lots 54 medias	12 mai 1693-8 janvier 1694.	Cote 00138, 10C120	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de L'Arbresle. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 mai 1693-8 janvier 1694.
Résultat n°4	2 lots 25 medias	5 mai 1693-14 juillet 1693.	Cote 00431, 10C388	Date 1693-1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Belleville. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 mai 1693-14 juillet 1693.
Résultat n°5	2 lots 54 medias	14 mai 1693-29 septembre 1693.	Cote 01890, 10C1732	Date 1693	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 mai 1693-29 septembre 1693.
Résultat n°6	2 lots 72 medias	2 juillet 1693-25 février 1695.	Cote 00878, 10C792	Date 1693-1695	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Juliénas et Jullié. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 juillet 1693-25 février 1695.
Résultat n°7	2 lots 54 medias	7 mai 1693-5 avril 1694.	Cote 00013, 10C8	Date 1693-1694	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Anse. Contrôle des actes des notaires et actes sous seing... 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°8	2 lots 104 medias	28 juin 1701-9 janvier 1707.	Cote 02209, 10C2013	Date 1701-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Thizy. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 juin 1701-9 janvier 1707.
Résultat n°9	2 lots 205 medias	22 mai 1702-27 septembre 1708.	Cote 00673, 10C604	Date 1702-1708	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Condrieu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 22 mai 1702-27 septembre 1708.
Résultat n°10	2 lots 54 medias	3 juillet 1703-22 août 1706.	Cote 00601, 10C539	Date 1703-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Chamelet. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 3 juillet 1703-22 août 1706.
Résultat n°11	2 lots 209 medias	19 décembre 1703-26 décembre 1706.	Cote 02404, 10C2192	Date 1703-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Villefranche-sur-Saône Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 19 décembre 1703-26 décembre 1706.
Résultat n°12	2 lots 105 medias	5 décembre 1704-24 octobre 1709.	Cote 00003, 10C1	Date 1704-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°13	2 lots 105 medias	14 octobre 1704-28 janvier 1707.	Cote 00294, 10C260	Date 1704-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 14 octobre 1704-28 janvier 1707.
Résultat n°14	2 lots 12 medias	9 avril 1721-1er juillet 1720.	Cote 00300, 10C266	Date 1721-1720	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Beaujeu. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 9 avril 1721-1er juillet 1720.
Résultat n°15	2 lots 67 medias	17 décembre 1704-19 décembre 1706.	Cote 01487, 10C1374	Date 1704-1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 17 décembre 1704-19 décembre 1706.
Résultat n°16	2 lots 106 medias	13 janvier 1705-15 décembre 1711.	Cote 02026, 10C1855	Date 1705-1711	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Colombe. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 13 janvier 1705-15 décembre 1711.
Résultat n°17	2 lots 13 medias	Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.	Cote 00937, 10C845	Date 5 mai 1705-15 mai 1706	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Lamure-sur-Azergues. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
Résultat n°18	2 lots 55 medias	12 octobre 1706-2 janvier 1709.	Cote 01761, 10C1618	Date 1706-1709	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 12 octobre 1706-2 janvier 1709.
Résultat n°19	2 lots 55 medias	5 octobre 1706-10 octobre 1710.	Cote 02081, 10C1902	Date 1706-1710	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Sainte-Consorce. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 5 octobre 1706-10 octobre 1710.
Résultat n°20	2 lots 55 medias	7 octobre 1706-26 février 1707.	Cote 02326, 10C2121	Date 1706-1707	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau de Vaugneray. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 7 octobre 1706-26 février 1707.

Résultats de la recherche

8 mai 1693-6 juin 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

11 mai 1693-16 décembre 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 mai 1693-8 janvier 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 mai 1693-14 juillet 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 mai 1693-29 septembre 1693.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 juillet 1693-25 février 1695.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 mai 1693-5 avril 1694.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

28 juin 1701-9 janvier 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

22 mai 1702-27 septembre 1708.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

3 juillet 1703-22 août 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

19 décembre 1703-26 décembre 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 décembre 1704-24 octobre 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

14 octobre 1704-28 janvier 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

9 avril 1721-1er juillet 1720.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 décembre 1704-19 décembre 1706.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

13 janvier 1705-15 décembre 1711.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

12 octobre 1706-2 janvier 1709.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

5 octobre 1706-10 octobre 1710.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

7 octobre 1706-26 février 1707.

Contexte : 10C - Contrôle des actes