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  1. Résultat n°1
    8 mai 1693-6 juin 1694.

    2 lots 46 medias

    8 mai 1693-6 juin 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    01679, 10C1549

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 mai 1693-6 juin 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    2 lots 54 medias

    11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    00517, 10C463

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 11 mai 1693-16 décembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    2 lots 54 medias

    12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00138, 10C120

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 mai 1693-8 janvier 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    2 lots 25 medias

    5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Date

    1693-1693

    Cote

    00431, 10C388

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 mai 1693-14 juillet 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    2 lots 54 medias

    14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Date

    1693

    Cote

    01890, 10C1732

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 mai 1693-29 septembre 1693.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    2 juillet 1693-25 février 1695.

    2 lots 72 medias

    2 juillet 1693-25 février 1695.

    Date

    1693-1695

    Cote

    00878, 10C792

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 juillet 1693-25 février 1695.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    2 lots 104 medias

    28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Date

    1701-1707

    Cote

    02209, 10C2013

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 juin 1701-9 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    2 lots 205 medias

    22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Date

    1702-1708

    Cote

    00673, 10C604

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 mai 1702-27 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    3 juillet 1703-22 août 1706.

    2 lots 54 medias

    3 juillet 1703-22 août 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    00601, 10C539

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 juillet 1703-22 août 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    2 lots 209 medias

    19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Date

    1703-1706

    Cote

    02404, 10C2192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1703-26 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    2 lots 105 medias

    14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Date

    1704-1707

    Cote

    00294, 10C260

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 14 octobre 1704-28 janvier 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    2 lots 12 medias

    9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Date

    1721-1720

    Cote

    00300, 10C266

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1721-1er juillet 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    2 lots 67 medias

    17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Date

    1704-1706

    Cote

    01487, 10C1374

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 décembre 1704-19 décembre 1706.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    2 lots 106 medias

    13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Date

    1705-1711

    Cote

    02026, 10C1855

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 13 janvier 1705-15 décembre 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    2 lots 13 medias

    Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé.

    Date

    5 mai 1705-15 mai 1706

    Cote

    00937, 10C845

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Lamure-sur-Azergues.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01761, 10C1618

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 octobre 1706-2 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    2 lots 55 medias

    5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    02081, 10C1902

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 octobre 1706-10 octobre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    7 octobre 1706-26 février 1707.

    2 lots 55 medias

    7 octobre 1706-26 février 1707.

    Date

    1706-1707

    Cote

    02326, 10C2121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-26 février 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    2 lots 55 medias

    10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Date

    1706-1710

    Cote

    01882, 10C1727

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1706-4 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    02100, 10C1915

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-29 décembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    2 lots 106 medias

    4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Date

    1706-1713

    Cote

    00602, 10C540

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 septembre 1706-7 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    2 lots 23 medias

    7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Date

    1706-1708

    Cote

    00139, 10C121

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1706-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    25 mai 1706-7 août 1711.

    2 lots 105 medias

    25 mai 1706-7 août 1711.

    Date

    1706-1711

    Cote

    00432, 10C389

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 mai 1706-7 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    20 juin 1706-6 juin 1709.

    2 lots 75 medias

    20 juin 1706-6 juin 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01748, 10C1609

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 20 juin 1706-6 juin 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    2 lots 105 medias

    22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    01891, 10C1733

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 22 décembre 1706-19 décembre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    26 janvier 1707-30 avril 1715.

    2 lots 34 medias

    26 janvier 1707-30 avril 1715.

    Date

    1707-1715

    Cote

    00433, 10C390

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Belleville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1707-30 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    1er février 1707-2 septembre 1708.

    2 lots 70 medias

    1er février 1707-2 septembre 1708.

    Date

    1707-1708

    Cote

    01488, 10C1375

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1707-2 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    12 janvier 1707-5 juin 1709.

    2 lots 52 medias

    12 janvier 1707-5 juin 1709.

    Date

    1707-1709

    Cote

    02210, 10C2014

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 janvier 1707-5 juin 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    2 lots 190 medias

    3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    Date

    1707-1709

    Cote

    02405, 10C2193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 janvier 1707-29 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 103 medias

    2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01489, 10C1376

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    25 avril 1708-7 avril 1710.

    2 lots 53 medias

    25 avril 1708-7 avril 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00140, 10C122

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 25 avril 1708-7 avril 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    2 lots 102 medias

    27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    00674, 10C605

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 27 septembre 1708-24 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    2 lots 105 medias

    31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Date

    1708-1713

    Cote

    02101, 10C1916

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 31 décembre 1708-31 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    2 lots 52 medias

    2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    01762, 10C1619

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 janvier 1709-9 mai 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    2 lots 54 medias

    19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Date

    1709-1711

    Cote

    01892, 10C1734

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 19 décembre 1709-28 mars 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    10 octobre 1709-30 août 1714.

    2 lots 55 medias

    10 octobre 1709-30 août 1714.

    Date

    1709-1714

    Cote

    00941, 10C847

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 octobre 1709-30 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    18 juin 1709-26 mai 1714.

    2 lots 105 medias

    18 juin 1709-26 mai 1714.

    Date

    1709-1714

    Cote

    00518, 10C464

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 18 juin 1709-26 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 107 medias

    7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01883, 10C1728

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Romain-de-Popey.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 décembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    2 lots 106 medias

    7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    Date

    1710-1713

    Cote

    00295, 10C261

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 octobre 1710-7 octobre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    9 mai 1710-22 janvier 1713.

    2 lots 104 medias

    9 mai 1710-22 janvier 1713.

    Date

    1710-1713

    Cote

    01763, 10C1620

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 mai 1710-22 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    9 avril 1710-17 août 1711.

    2 lots 37 medias

    9 avril 1710-17 août 1711.

    Date

    1710-1711

    Cote

    00141, 10C123

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 9 avril 1710-17 août 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    10 novembre 1710-25 avril 1715.

    2 lots 80 medias

    10 novembre 1710-25 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00879, 10C793

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 novembre 1710-25 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    24 novembre 1710-26 janvier 1713.

    2 lots 119 medias

    24 novembre 1710-26 janvier 1713.

    Date

    1710-1713

    Cote

    00675, 10C606

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 novembre 1710-26 janvier 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    24 décembre 1711-8 avril 1715.

    2 lots 39 medias

    24 décembre 1711-8 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    02027, 10C1856

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1711-8 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    28 mars 1711-7 mai 1712.

    2 lots 53 medias

    28 mars 1711-7 mai 1712.

    Date

    1711-1712

    Cote

    01893, 10C1735

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 mars 1711-7 mai 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    26 juillet 1711-23 avril 1715.

    2 lots 130 medias

    26 juillet 1711-23 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    01749, 10C1610

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Bonnet-des-Bruyères.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 juillet 1711-23 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    2 lots 54 medias

    24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    01591, 10C1467

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 décembre 1711-31 octobre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    17 août 1711-30 avril 1713.

    2 lots 54 medias

    17 août 1711-30 avril 1713.

    Date

    1711-1713

    Cote

    00142, 10C124

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 17 août 1711-30 avril 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    7 mai 1712-26 mai 1713.

    2 lots 66 medias

    7 mai 1712-26 mai 1713.

    Date

    1712-1713

    Cote

    01894, 10C1736

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 mai 1712-26 mai 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    26 mai 1713-30 mai 1714.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1713-30 mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01895, 10C1737

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1713-30 mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    10 décembre 1713-10 août 1714.

    2 lots 54 medias

    10 décembre 1713-10 août 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    00677, 10C608

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 décembre 1713-10 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    29 janvier 1713-1er mai 1714.

    2 lots 54 medias

    29 janvier 1713-1er mai 1714.

    Date

    1713-1714

    Cote

    01764, 10C1621

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 29 janvier 1713-1er mai 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    1er février 1713-8 mai 1715.

    2 lots 54 medias

    1er février 1713-8 mai 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    02102, 10C1917

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er février 1713-8 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    26 janvier 1713-20 décembre 1713.

    2 lots 54 medias

    26 janvier 1713-20 décembre 1713.

    Date

    1713

    Cote

    00676, 10C607

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 janvier 1713-20 décembre 1713.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    01592, 10C1468

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 3 novembre 1713-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    7 avril 1713-27 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    7 avril 1713-27 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00603, 10C541

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1713-27 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    8 octobre 1713-22 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    8 octobre 1713-22 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00296, 10C262

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 8 octobre 1713-22 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    30 avril 1713-18 avril 1715.

    2 lots 51 medias

    30 avril 1713-18 avril 1715.

    Date

    1713-1715

    Cote

    00143, 10C125

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 avril 1713-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    1er janvier 1714-3 juillet 1715.

    2 lots 54 medias

    1er janvier 1714-3 juillet 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02211, 10C2015

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er janvier 1714-3 juillet 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    10 août 1714-16 avril 1715.

    2 lots 56 medias

    10 août 1714-16 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00678, 10C609

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 10 août 1714-16 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    1er mai 1714-12 avril 1715.

    2 lots 54 medias

    1er mai 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    01765, 10C1622

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er mai 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    30 mai 1714-24 avril 1715.

    2 lots 42 medias

    30 mai 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    01896, 10C1738

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 30 mai 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    4 octobre 1714-30 mars 1716.

    2 lots 16 medias

    4 octobre 1714-30 mars 1716.

    Date

    1714-1716

    Cote

    00942, 10C848

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Longes et Trèves.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 4 octobre 1714-30 mars 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    26 mai 1714-6 avril 1715.

    2 lots 19 medias

    26 mai 1714-6 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00519, 10C465

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 26 mai 1714-6 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    1er avril 1715-2 janvier 1717.

    2 lots 30 medias

    1er avril 1715-2 janvier 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00880, 10C794

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-2 janvier 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    12 avril 1715-3 mars 1716.

    2 lots 54 medias

    12 avril 1715-3 mars 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    00679, 10C610

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 12 avril 1715-3 mars 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    1er avril 1715-28 novembre 1717.

    2 lots 29 medias

    1er avril 1715-28 novembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00826, 10C745

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-28 novembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    2 avril 1715-4 mai 1716.

    2 lots 30 medias

    2 avril 1715-4 mai 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01593, 10C1469

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-4 mai 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    1er avril 1715-16 janvier 1717.

    2 lots 55 medias

    1er avril 1715-16 janvier 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00297, 10C263

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Beaujeu.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-16 janvier 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    1er avril 1715-23 mai 1717.

    2 lots 30 medias

    1er avril 1715-23 mai 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00520, 10C466

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1er avril 1715-23 mai 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    7 avril 1715-20 mars 1716.

    2 lots 30 medias

    7 avril 1715-20 mars 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01766, 10C1623

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 7 avril 1715-20 mars 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes