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Résultats de la recherche

  • 1
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes