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Résultats de la recherche

  • 1
    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    2 lots 105 medias

    5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Date

    1704-1709

    Cote

    00003, 10C1

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    24 octobre 1709-28 février 1712.

    1 media

    24 octobre 1709-28 février 1712.

    Date

    1709-1712

    Cote

    00004, 10C2

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 24 octobre 1709-28 février 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 3
    28 février 1712-1er avril 1715.

    2 lots 37 medias

    28 février 1712-1er avril 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    00005, 10C3

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 28 février 1712-1er avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 4
    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    2 lots 28 medias

    2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00006, 10C4

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Amplepuis.
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 2 avril 1715-5 décembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 5
    7 mai 1693-5 avril 1694.

    2 lots 54 medias

    7 mai 1693-5 avril 1694.

    Date

    1693-1694

    Cote

    00013, 10C8

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 mai 1693-5 avril 1694.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 6
    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    2 lots 55 medias

    9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Date

    1706-1709

    Cote

    00014, 10C9

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    1er février 1709-5 août 1710.

    2 lots 53 medias

    1er février 1709-5 août 1710.

    Date

    1709-1710

    Cote

    00015, 10C10

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er février 1709-5 août 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 8
    5 août 1710-25 août 1714.

    2 lots 107 medias

    5 août 1710-25 août 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    00016, 10C11

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 5 août 1710-25 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    26 août 1714-24 avril 1715.

    2 lots 21 medias

    26 août 1714-24 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00017, 10C12

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 26 août 1714-24 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 10
    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    2 lots 77 medias

    6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    00018, 10C13

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 6 décembre 1716-25 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 11
    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    2 lots 105 medias

    1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00019, 10C14

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 12
    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    2 lots 104 medias

    13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Date

    1725-1728

    Cote

    00020, 10C15

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 13
    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    2 lots 104 medias

    23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Date

    1728-1731

    Cote

    00021, 10C16

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 23 janvier 1728-1er avril 1731.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 14
    7 avril 1731-29 mai 1733.

    2 lots 104 medias

    7 avril 1731-29 mai 1733.

    Date

    1731-1733

    Cote

    00022, 10C17

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 7 avril 1731-29 mai 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 15
    30 mai 1733-12 août 1735.

    2 lots 104 medias

    30 mai 1733-12 août 1735.

    Date

    1733-1735

    Cote

    00023, 10C18

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 30 mai 1733-12 août 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 16
    12 août 1735-22 septembre 1738.

    2 lots 204 medias

    12 août 1735-22 septembre 1738.

    Date

    1735-1738

    Cote

    00024, 10C19

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 12 août 1735-22 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 17
    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    2 lots 104 medias

    25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Date

    1738-1740

    Cote

    00025, 10C20

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 25 septembre 1738-9 avril 1740.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 18
    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    2 lots 204 medias

    9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Date

    1740-1743

    Cote

    00026, 10C21

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 avril 1740-9 septembre 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 19
    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    2 lots 104 medias

    9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Date

    1743-1745

    Cote

    00027, 10C22

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 9 septembre 1743-10 mai 1745.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 20
    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    2 lots 104 medias

    10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Date

    1745-1746

    Cote

    00028, 10C23

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau d'Anse.
    • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
    • 10 mai 1745-27 novembre 1746.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes