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7 108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5 décembre 1704-24 octobre 1709.

2 lots 105 medias

5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Cote
00003, 10C1
 Date
1704-1709
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 5 décembre 1704-24 octobre 1709.
Résultat n°2
24 octobre 1709-28 février 1712.

1 media

24 octobre 1709-28 février 1712.
Cote
00004, 10C2
 Date
1709-1712
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 24 octobre 1709-28 février 1712.
Résultat n°3
28 février 1712-1er avril 1715.

2 lots 37 medias

28 février 1712-1er avril 1715.
Cote
00005, 10C3
 Date
1712-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°4
2 avril 1715-5 décembre 1717.

2 lots 28 medias

2 avril 1715-5 décembre 1717.
Cote
00006, 10C4
 Date
1715-1717
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Amplepuis.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°5
7 mai 1693-5 avril 1694.

2 lots 54 medias

7 mai 1693-5 avril 1694.
Cote
00013, 10C8
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 mai 1693-5 avril 1694.
Résultat n°6
9 octobre 1706-30 janvier 1709.

2 lots 55 medias

9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Cote
00014, 10C9
 Date
1706-1709
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 octobre 1706-30 janvier 1709.
Résultat n°7
1er février 1709-5 août 1710.

2 lots 53 medias

1er février 1709-5 août 1710.
Cote
00015, 10C10
 Date
1709-1710
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er février 1709-5 août 1710.
Résultat n°8
5 août 1710-25 août 1714.

2 lots 107 medias

5 août 1710-25 août 1714.
Cote
00016, 10C11
 Date
1710-1714
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 5 août 1710-25 août 1714.
Résultat n°9
26 août 1714-24 avril 1715.

2 lots 21 medias

26 août 1714-24 avril 1715.
Cote
00017, 10C12
 Date
1714-1715
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 26 août 1714-24 avril 1715.
Résultat n°10
6 décembre 1716-25 juin 1720.

2 lots 77 medias

6 décembre 1716-25 juin 1720.
Cote
00018, 10C13
 Date
1716-1720
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 6 décembre 1716-25 juin 1720.
Résultat n°11
1er juillet 1720-13 septembre 1725.

2 lots 105 medias

1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Cote
00019, 10C14
 Date
1720-1725
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 1er juillet 1720-13 septembre 1725.
Résultat n°12
13 septembre 1725-23 janvier 1728.

2 lots 104 medias

13 septembre 1725-23 janvier 1728.
Cote
00020, 10C15
 Date
1725-1728
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 13 septembre 1725-23 janvier 1728.
Résultat n°13
23 janvier 1728-1er avril 1731.

2 lots 104 medias

23 janvier 1728-1er avril 1731.
Cote
00021, 10C16
 Date
1728-1731
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 23 janvier 1728-1er avril 1731.
Résultat n°14
7 avril 1731-29 mai 1733.

2 lots 104 medias

7 avril 1731-29 mai 1733.
Cote
00022, 10C17
 Date
1731-1733
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 7 avril 1731-29 mai 1733.
Résultat n°15
30 mai 1733-12 août 1735.

2 lots 104 medias

30 mai 1733-12 août 1735.
Cote
00023, 10C18
 Date
1733-1735
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 30 mai 1733-12 août 1735.
Résultat n°16
12 août 1735-22 septembre 1738.

2 lots 204 medias

12 août 1735-22 septembre 1738.
Cote
00024, 10C19
 Date
1735-1738
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 12 août 1735-22 septembre 1738.
Résultat n°17
25 septembre 1738-9 avril 1740.

2 lots 104 medias

25 septembre 1738-9 avril 1740.
Cote
00025, 10C20
 Date
1738-1740
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 25 septembre 1738-9 avril 1740.
Résultat n°18
9 avril 1740-9 septembre 1743.

2 lots 204 medias

9 avril 1740-9 septembre 1743.
Cote
00026, 10C21
 Date
1740-1743
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 avril 1740-9 septembre 1743.
Résultat n°19
9 septembre 1743-10 mai 1745.

2 lots 104 medias

9 septembre 1743-10 mai 1745.
Cote
00027, 10C22
 Date
1743-1745
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 9 septembre 1743-10 mai 1745.
Résultat n°20
10 mai 1745-27 novembre 1746.

2 lots 104 medias

10 mai 1745-27 novembre 1746.
Cote
00028, 10C23
 Date
1745-1746
 Lieu - Type de document
Acte des notaires, Acte sous seing privé

  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Contrôle des actes des notaires et actes sous seing...
  • 10 mai 1745-27 novembre 1746.