BAIL IMMOBILIER - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°2	1 media	19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).	Cote 3943W488	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Extraits d'actes. 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).
Résultat n°3	1 media	3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).	Cote 3943W23	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Brotteaux. Extraits d'actes. 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).
Résultat n°4	1 media	1er octobre-30 décembre 1974.	Cote 3943W1136	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villeurbanne Sud. Extraits d'actes. 1er octobre-30 décembre 1974.
Résultat n°5	1 media	21 février-14 mai 1974 (volume 23).	Cote 3943W625	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Perrache. Déclarations de successions. 21 février-14 mai 1974 (volume 23).
Résultat n°6	1 media	2-27 mars 1970.	Cote 3943W497	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-27 mars 1970.
Résultat n°7	1 media	30 août-30 décembre 1971.	Cote 3943W562	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Bordereaux des actes déposés. 30 août-30 décembre 1971.
Résultat n°8	1 media	Lh-Martin (volume 16).	Cote 3943W1280	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive gauche. 1972. Lh-Martin (volume 16).
Résultat n°9	1 media	Mars-mai 1973.	Cote 3943W970	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est. Actes et baux sous seing privé déposés. Mars-mai 1973.
Résultat n°10	1 media	15 février-26 avril 1973 (volume 16).	Cote 3943W486	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Extraits d'actes. 15 février-26 avril 1973 (volume 16).
Résultat n°11	1 media	3-28 janvier 1972.	Cote 3943W413	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Mouche. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-28 janvier 1972.
Résultat n°12	1 media	8 mai-17 septembre 1973.	Cote 2957W105	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 8 mai-17 septembre 1973.
Résultat n°13	1 media	Anciens baux à loyer.	Cote 28J4	Date 1725-1779	Lieu LYON, CRAZ, BRESSE, AIN (DEPARTEMENT), FERRANDIERE (RUE), TROIS CARREAUX (RUE DES)	Type de document TERRIER, CARTE MANUSCRITE, ACTE AUTHENTIQUE, BAIL IMMOBILIER, DOCUMENT FIGURE
		Contexte : 28J - Baron d'Auvray Maison rue Ferrandière. Anciens baux à loyer.
Résultat n°14	1 media	A-B.	Cote 2957W260	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. A-B.
Résultat n°15	1 media	1ère série : Bo-L (1974).	Cote 3943W1544	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1973-1974. Bron. 1ère série : Bo-L (1974).
Résultat n°16	1 media	3-27 décembre 1973.	Cote 3943W532	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 3-27 décembre 1973.
Résultat n°17	1 media	Be-Bom (volume 81).	Cote 3943W1291	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1970. Premier semestre. Be-Bom (volume 81).
Résultat n°18	1 media	1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).	Cote 3943W1042	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest. Déclarations de successions. 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).
Résultat n°19	1 media	1er-30 mars 1972.	Cote 3943W183	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Cordeliers. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 mars 1972.
Résultat n°20	1 media	27 mai-31 juillet 1970.	Cote 3943W93	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Brotteaux. Déclarations de successions. 27 mai-31 juillet 1970.
Résultat n°21	1 media	C-L (2e semestre).	Cote 3943W1517	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1973-1974. Lyon Sud. 1974. C-L (2e semestre).
Résultat n°22	1 media	1er décembre 1971-30 janvier 1972.	Cote 3943W707	Date 1971-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Terreaux. Bordereaux des actes déposés. 1er décembre 1971-30 janvier 1972.
Résultat n°23	1 media	1er-27 février 1973.	Cote 3943W870	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Vaise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-27 février 1973.
Résultat n°24	1 media	3 juillet-20 septembre 1972.	Cote 3943W286	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Croix-Rousse. Bordereaux des actes déposés. 3 juillet-20 septembre 1972.
Résultat n°25	1 media	J-Q.	Cote 2957W196	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1974. J-Q.
Résultat n°26	1 media	Ces-Cor.	Cote 3943W1581	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Villeurbanne. 1970-1972. 1972. Ces-Cor.
Résultat n°27	1 media	3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).	Cote 3943W299	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Martinière. Extraits d'actes. 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).
Résultat n°28	1 media	1er-29 septembre 1970.	Cote 3943W165	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Cordeliers. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-29 septembre 1970.
Résultat n°29	1 media	30 juillet-5 décembre 1973.	Cote 3943W369	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Monplaisir. Déclarations de successions. 30 juillet-5 décembre 1973.
Résultat n°30	1 media	19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).	Cote 3943W605	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Perrache. Déclarations de successions. 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).
Résultat n°31	1 media	E-F (volume 174).	Cote 3943W1384	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1972. Deuxième semestre. E-F (volume 174).
Résultat n°32	1 media	28 mai-[20] octobre 1971.	Cote 3943W801	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Thibaudière. Déclarations de successions. 28 mai-[20] octobre 1971.
Résultat n°33	1 media	A-Char.	Cote 2957W281	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. A-Char.
Résultat n°34	1 media	16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).	Cote 3943W317	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Martinière. Déclarations de successions. 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).
Résultat n°35	1 media	1er-30 décembre 1970.	Cote 3943W44	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Brotteaux. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°36	1 media	1er février-30 mars 1971.	Cote 3943W1079	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villeurbanne Nord. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er février-30 mars 1971.
Résultat n°37	1 media	2 janvier-27 février 1974 (volume 16).	Cote 3943W1054	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest. Déclarations de successions. 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).
Résultat n°38	1 media	1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).	Cote 3943W327	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Martinière. Déclarations de successions. 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).
Résultat n°39	1 media	1er-24 juin 1981.	Cote 2957W78	Date 1981	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-24 juin 1981.
Résultat n°40	1 media	1970.	Cote 3943W811	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Thibaudière. Déclarations de successions. Personnes et biens situés à Vénissieux. 1970.
Résultat n°41	1 media	Q-Z.	Cote 2957W297	Date 1980	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1980. Q-Z.
Résultat n°42	1 media	2-20 août 1971.	Cote 3943W176	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Cordeliers. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-20 août 1971.
Résultat n°43	1 media	20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).	Cote 3943W8	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Actes judiciaires. 20 juillet-20 novembre 1973 (volume 8).
Résultat n°44	1 media	3 août-30 septembre 1976.	Cote 2957W38	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 3 août-30 septembre 1976.
Résultat n°45	1 media	3e trimestre 1970.	Cote 3943W1191	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villeurbanne Sud. Déclarations de successions. 3e trimestre 1970.
Résultat n°46	1 media	E-M.	Cote 3943W1439	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1973-1974. Lyon 4e. 1973. Deuxième semestre. E-M.
Résultat n°47	1 media	1er-26 septembre 1972.	Cote 3943W865	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Vaise. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-26 septembre 1972.
Résultat n°48	1 media	6 janvier-12 mai 1970.	Cote 3943W797	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Thibaudière. Déclarations de successions. 6 janvier-12 mai 1970.
Résultat n°49	1 media	M-O.	Cote 2957W288	Date 1978	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1978. M-O.
Résultat n°50	1 media	1er-30 décembre 1970.	Cote 3943W505	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1970.
Résultat n°51	1 media	5 août 1974-23 janvier 1975.	Cote 3943W276	Date 1974-1975	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Croix-Rousse. Déclarations de successions. 5 août 1974-23 janvier 1975.
Résultat n°52	1 media	18 novembre-28 décembre 1970.	Cote 2957W90	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 18 novembre-28 décembre 1970.
Résultat n°53	1 media	1er juin-26 juillet 1972.	Cote 3943W1025	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er juin-26 juillet 1972.
Résultat n°54	1 media	1er avril-4 juillet 1974.	Cote 2957W108	Date 1974	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 1er avril-4 juillet 1974.
Résultat n°55	1 media	2-27 décembre 1974.	Cote 3943W792	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Thibaudière. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-27 décembre 1974.
Résultat n°56	1 media	24 juin-22 septembre 1970.	Cote 2957W88	Date 1970	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Déclarations de successions. 24 juin-22 septembre 1970.
Résultat n°57	1 media	19 juillet-5 décembre 1974.	Cote 3943W372	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Monplaisir. Déclarations de successions. 19 juillet-5 décembre 1974.
Résultat n°58	1 media	1er-30 octobre 1973.	Cote 3943W432	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Mouche. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 octobre 1973.
Résultat n°59	1 media	9 février-18 mars 1973 (volume 33).	Cote 3943W667	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Terreaux. Extraits d'actes. 9 février-18 mars 1973 (volume 33).
Résultat n°60	1 media	2-31 mai 1977.	Cote 2957W43	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 2-31 mai 1977.
Résultat n°61	1 media	A-C.	Cote 3943W1597	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Villeurbanne. 1973-1974. Villeurbanne Nord. 1974. A-C.
Résultat n°62	1 media	4-27 juin 1974.	Cote 3943W440	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Mouche. Actes et baux sous seing privé déposés. 4-27 juin 1974.
Résultat n°63	1 media	Gov-Kha.	Cote 3943W1554	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Villeurbanne. 1970-1972. 1970. Gov-Kha.
Résultat n°64	1 media	Bu-Cho (volume 136).	Cote 3943W1346	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1971. Deuxième semestre. Bu-Cho (volume 136).
Résultat n°65	1 media	Da-Dr (volume 155).	Cote 3943W1365	Date 1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1972. Premier semestre. Da-Dr (volume 155).
Résultat n°66	1 media	4-29 mai 1970.	Cote 3943W38	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Brotteaux. Actes et baux sous seing privé déposés. 4-29 mai 1970.
Résultat n°67	1 media	2 janvier-23 avril 1970.	Cote 3943W922	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Vaise. Bordereaux des actes déposés. 2 janvier-23 avril 1970.
Résultat n°68	1 media	3 avril-18 juillet 1974.	Cote 3943W371	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Monplaisir. Déclarations de successions. 3 avril-18 juillet 1974.
Résultat n°69	1 media	1er juillet-29 septembre 1971.	Cote 3943W282	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Croix-Rousse. Bordereaux des actes déposés. 1er juillet-29 septembre 1971.
Résultat n°70	1 media	6 novembre 1972-15 mars 1973.	Cote 3943W987	Date 1972-1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est. Déclarations de successions. 6 novembre 1972-15 mars 1973.
Résultat n°71	1 media	1er-29 avril 1974.	Cote 3943W536	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Part-Dieu. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-29 avril 1974.
Résultat n°72	1 media	16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).	Cote 3943W325	Date 1972-1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Martinière. Déclarations de successions. 16 novembre 1972-27 février 1973 (volume 12).
Résultat n°73	1 media	Pe-R.	Cote 3943W1457	Date 1974	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1973-1974. Lyon 5e. 1974. Pe-R.
Résultat n°74	1 media	E-L.	Cote 2957W191	Date 1973	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1973. E-L.
Résultat n°75	1 media	N-Z.	Cote 2957W209	Date 1977	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Fiches de décès. 1977. N-Z.
Résultat n°76	1 media	1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).	Cote 3943W295	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Martinière. Extraits d'actes. 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).
Résultat n°77	1 media	1er-26 octobre 1973.	Cote 3943W778	Date 1973	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Lyon Thibaudière. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-26 octobre 1973.
Résultat n°78	1 media	1er-30 décembre 1976.	Cote 2957W40	Date 1976	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Villefranche-sur-Saône. Actes et baux sous seing privé déposés. 1er-30 décembre 1976.
Résultat n°79	1 media	Bo-Bra (volume 116).	Cote 3943W1326	Date 1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1971. Premier semestre. Bo-Bra (volume 116).
Résultat n°80	1 media	Bop-Car (volume 99).	Cote 3943W1309	Date 1970	Lieu LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Fiches de décès. Bureaux de Lyon. 1970-1972. Lyon rive droite. 1970. Deuxième semestre. Bop-Car (volume 99).

Résultats de la recherche

M-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er octobre-30 décembre 1974.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

21 février-14 mai 1974 (volume 23).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

2-27 mars 1970.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

30 août-30 décembre 1971.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Lh-Martin (volume 16).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Mars-mai 1973.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

15 février-26 avril 1973 (volume 16).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3-28 janvier 1972.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

8 mai-17 septembre 1973.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Anciens baux à loyer.

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

A-B.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1ère série : Bo-L (1974).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3-27 décembre 1973.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Be-Bom (volume 81).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er-30 mars 1972.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

27 mai-31 juillet 1970.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

C-L (2e semestre).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er décembre 1971-30 janvier 1972.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er-27 février 1973.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 juillet-20 septembre 1972.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

J-Q.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

Ces-Cor.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er-29 septembre 1970.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

30 juillet-5 décembre 1973.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

E-F (volume 174).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

28 mai-[20] octobre 1971.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

A-Char.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er-30 décembre 1970.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er février-30 mars 1971.

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1er-24 juin 1981.

Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

1970.