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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Marney à Thomas.

1 media

Cote
3943W1622
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1973.
  • Marney à Thomas.
Résultat n°2
Brun à Decieux.

1 media

Cote
3943W1621
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1973.
  • Brun à Decieux.
Résultat n°3
13 mai-29 décembre 1970.

1 media

Cote
3943W1620
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 13 mai-29 décembre 1970.
Résultat n°4
7 janvier-8 mai 1970.

1 media

Cote
3943W1619
Date
1970
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 7 janvier-8 mai 1970.
Résultat n°5
K-R (1974).

1 media

Cote
3943W1618
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • K-R (1974).
Résultat n°6
Cl-J (1974).

1 media

Cote
3943W1617
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • Cl-J (1974).
Résultat n°7
S-Z (1973), A-Ch (1974).

1 media

Cote
3943W1616
Date
1973-1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • S-Z (1973), A-Ch (1974).
Résultat n°8
G-R (1973).

1 media

Cote
3943W1615
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • G-R (1973).
Résultat n°9
A-F (1973).

1 media

Cote
3943W1614
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Lyon.
  • 1973-1974.
  • Lyon 8e.
  • Personnes et biens situés à Vénissieux.
  • A-F (1973).
Résultat n°10
Brun à Decieux.

1 media

Cote
3943W1613
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Lyon Part-Dieu.
  • Comptes des notaires.
  • 1974.
  • Brun à Decieux.
Résultat n°11
S-Z.

1 media

Cote
3943W1612
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • S-Z.
Résultat n°12
N-R.

1 media

Cote
3943W1611
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • N-R.
Résultat n°13
J-M.

1 media

Cote
3943W1610
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • J-M.
Résultat n°14
F-I.

1 media

Cote
3943W1609
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • F-I.
Résultat n°15
C-E.

1 media

Cote
3943W1608
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • C-E.
Résultat n°16
A-B.

1 media

Cote
3943W1607
Date
1974
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1974.
  • A-B.
Résultat n°17
S-Z.

1 media

Cote
3943W1606
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1973.
  • S-Z.
Résultat n°18
P-R.

1 media

Cote
3943W1605
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1973.
  • P-R.
Résultat n°19
L-O.

1 media

Cote
3943W1604
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1973.
  • L-O.
Résultat n°20
E-K.

1 media

Cote
3943W1603
Date
1973
Lieu
LYON, VILLEURBANNE, BRON, LYON (ARRONDISSEMENT)
Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
  • Contexte : 3943W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Fiches de décès.
  • Bureaux de Villeurbanne.
  • 1973-1974.
  • Villeurbanne Sud.
  • 1973.
  • E-K.