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  • 1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 2
    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    1 media

    19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Date

    1973

    Cote

    3943W488

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 19 juillet-30 octobre 1973 (volume 18).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 3
    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    1 media

    3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Date

    1971

    Cote

    3943W23

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Extraits d'actes.
    • 3 mai-29 septembre 1971 (volume 7).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 4
    1er octobre-30 décembre 1974.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3943W1136

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Extraits d'actes.
    • 1er octobre-30 décembre 1974.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 5
    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    1 media

    21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Date

    1974

    Cote

    3943W625

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 21 février-14 mai 1974 (volume 23).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 6
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 7
    30 août-30 décembre 1971.

    1 media

    30 août-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W562

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 30 août-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 8
    Lh-Martin (volume 16).

    1 media

    Lh-Martin (volume 16).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1280

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive gauche.
    • 1972.
    • Lh-Martin (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 9
    Mars-mai 1973.

    1 media

    Mars-mai 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W970

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Est.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mars-mai 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 10
    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    1 media

    15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Date

    1973

    Cote

    3943W486

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Extraits d'actes.
    • 15 février-26 avril 1973 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 11
    3-28 janvier 1972.

    1 media

    3-28 janvier 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W413

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Mouche.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-28 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 12
    8 mai-17 septembre 1973.

    1 media

    8 mai-17 septembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    2957W105

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 8 mai-17 septembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 13
    Anciens baux à loyer.

    1 media

    Anciens baux à loyer.

    Date

    1725-1779

    Cote

    28J4

    • Contexte : Baron d'Auvray.

    • Maison rue Ferrandière.
    • Anciens baux à loyer.

    Producteur :

    AUVRAY D' (BARON)

  • 14
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1973

    Cote

    2957W260

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1973.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 15
    1ère série : Bo-L (1974).

    1 media

    1ère série : Bo-L (1974).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1544

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Bron.
    • 1ère série : Bo-L (1974).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 16
    3-27 décembre 1973.

    1 media

    3-27 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W532

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-27 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 17
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 18
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 19
    1er-30 mars 1972.

    1 media

    1er-30 mars 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W183

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 mars 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 20
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 21
    C-L (2e semestre).

    1 media

    C-L (2e semestre).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1517

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1973-1974.
    • Lyon Sud.
    • 1974.
    • C-L (2e semestre).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 22
    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    1 media

    1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    3943W707

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Terreaux.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 1er décembre 1971-30 janvier 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 23
    1er-27 février 1973.

    1 media

    1er-27 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W870

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-27 février 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 24
    3 juillet-20 septembre 1972.

    1 media

    3 juillet-20 septembre 1972.

    Date

    1972

    Cote

    3943W286

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Croix-Rousse.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 3 juillet-20 septembre 1972.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 25
    J-Q.

    1 media

    J-Q.

    Date

    1974

    Cote

    2957W196

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1974.
    • J-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 26
    Ces-Cor.

    1 media

    Ces-Cor.

    Date

    1972

    Cote

    3943W1581

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1972.
    • Ces-Cor.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 27
    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    1 media

    3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Date

    1972

    Cote

    3943W299

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 3 janvier-7 juin 1972 (volume 6).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 28
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W165

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 29
    30 juillet-5 décembre 1973.

    1 media

    30 juillet-5 décembre 1973.

    Date

    1973

    Cote

    3943W369

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Monplaisir.
    • Déclarations de successions.
    • 30 juillet-5 décembre 1973.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 30
    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    1 media

    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W605

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 31
    E-F (volume 174).

    1 media

    E-F (volume 174).

    Date

    1972

    Cote

    3943W1384

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1972.
    • Deuxième semestre.
    • E-F (volume 174).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 32
    28 mai-[20] octobre 1971.

    1 media

    28 mai-[20] octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W801

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 28 mai-[20] octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 33
    A-Char.

    1 media

    A-Char.

    Date

    1977

    Cote

    2957W281

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • A-Char.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 34
    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W317

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 35
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W44

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 36
    1er février-30 mars 1971.

    1 media

    1er février-30 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    3943W1079

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Villeurbanne Nord.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er février-30 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 37
    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    1 media

    2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Date

    1974

    Cote

    3943W1054

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 2 janvier-27 février 1974 (volume 16).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 38
    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    1 media

    1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Date

    1973

    Cote

    3943W327

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juin-19 septembre 1973 (volume 14).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 39
    1er-24 juin 1981.

    1 media

    1er-24 juin 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2957W78

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-24 juin 1981.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 40
    1970.

    1 media

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W811

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • Personnes et biens situés à Vénissieux.
    • 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE