BAIL IMMOBILIER - Recherche

Résultat n°1

1 media
Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).

Date

1625-1691

Cote

28J1
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°2

1 media
Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives de paiement (1720-1738).

Date

1709-1744

Cote

28J2
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°3

1 media
Comptes, mémoires, quittances.

Date

1734-1748

Cote

28J3
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Comptes, mémoires, quittances.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°4

1 media
Anciens baux à loyer.

Date

1725-1779

Cote

28J4
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Anciens baux à loyer.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°5

1 media
Baux à loyer.

Date

1807-1842

Cote

28J5
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Baux à loyer.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°6

1 media
Comptes du régisseur et pièces justificatives.

Date

1822-1837

Cote

28J6
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Comptes du régisseur et pièces justificatives.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°7

1 media
Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles dimpositions.

Date

1822-1837

Cote

28J7
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison rue Ferrandière.
- Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°8

1 media
Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

Date

1705-1769

Cote

28J10
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Deuxième portion de la maison des Trois Navettes :...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°9

1 media
Troisième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1679-1745), quittances de paiement (1766-1768).

Date

1679-1768

Cote

28J11
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Troisième portion de la maison des Trois Navettes :...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°10

1 media
Première portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1745-1749), quittances de paiement (1766-1768).

Date

1745-1768

Cote

28J12
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Première portion de la maison des Trois Navettes :...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°11

1 media
Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits, comptes dentrepreneurs et douvriers, quittances.

Date

1765-1774

Cote

28J13
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits,...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°12

1 media
Baux à loyer.

Date

1765-1792

Cote

28J14
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison du Palais Guillet
- Baux à loyer.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°13

1 media
Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes de vente, quittances.

Date

1792-1839

Cote

28J17
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison des Trois carreaux.
- Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°14

1 media
Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.

Date

1805-1829

Cote

28J20
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison des Trois carreaux.
- Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°15

1 media
Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey et Jean-Marie Guillot (1793-an IX).

Date

1783-, 1783-an IX

Cote

28J21
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison des Trois carreaux.
- Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°16

1 media
Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard et Morizot (1806), André Blanc (1797-1810), François Mathevot (An III-1815), Gabriel Coinde (An VII-1815).

Date

1793-1815

Cote

28J22
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison des Trois carreaux.
- Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°17

1 media
Papiers personnels : Pierre Gay (An VII-1822), famille Desroys (1820-1829), Madame Aléon (an XIII-1834).

Date

-1834, an VII-1834

Cote

28J23
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Maison des Trois carreaux.
- Papiers personnels : Pierre Gay (An VII-1822), famille...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°18

1 media
Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou de Pelachet, pièces justificatives (1539-1570), acquisition de la moitié de la maison de Langes et de ses dépendances (1552-1571).

Date

1539-1571

Cote

28J24
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Château de Langes.
- Acquisition par les Foucrand de létang de Langes ou...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°19

1 media
Baux à ferme et à grangéage.

Date

1583-, 1583-an XII

Cote

28J28
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Château de Langes.
- Baux à ferme et à grangéage.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°20

1 media
Baux à ferme du moulin du Souget.

Date

1590-1816

Cote

28J29
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Château de Langes.
- Baux à ferme du moulin du Souget.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°21

1 media
Acquisitions par les seigneurs de Joly, barons de Choin et de Langes de fonds constituant le domaine.

Date

1524-1715

Cote

28J30
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Domaine de Chassagne
- Acquisitions par les seigneurs de Joly, barons de Choin...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°22

1 media
Baux à ferme et à grangéage.

Date

1613-1804

Cote

28J31
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Domaine de Chassagne
- Baux à ferme et à grangéage.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°23

1 media
Mémoires et notes diverses concernant les domaines de Langes, de Chassagne, de Matrais, le moulin du Souget, les coupes de bois.

Date

s.d.

Cote

28J32
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Domaine de Chassagne
- Mémoires et notes diverses concernant les domaines...
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°24

1 media
Cartes terristes.

Date

s.d.

Cote

28J33
- Contexte : 28J - Baron d'Auvray
- Domaine de Chassagne
- Cartes terristes.
Producteur :

AUVRAY D' (BARON)
Résultat n°25

1 media
5 janvier-26 février 1970.

Date

1970

Cote

2957W1
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 janvier-26 février 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°26

1 media
4 mars-29 juin 1970.

Date

1970

Cote

2957W2
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 mars-29 juin 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°27

1 media
1er juillet-30 septembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W3
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juillet-30 septembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°28

1 media
1er octobre-30 décembre 1970.

Date

1970

Cote

2957W4
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er octobre-30 décembre 1970.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°29

1 media
4 janvier-29 mars 1971.

Date

1971

Cote

2957W5
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 janvier-29 mars 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°30

1 media
1er avril-28 juin 1971.

Date

1971

Cote

2957W6
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er avril-28 juin 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°31

1 media
1er juillet-22 septembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W7
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er juillet-22 septembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°32

1 media
4 octobre-30 décembre 1971.

Date

1971

Cote

2957W8
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 octobre-30 décembre 1971.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°33

1 media
3 janvier-30 mars 1972.

Date

1972

Cote

2957W9
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 janvier-30 mars 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°34

1 media
5 avril-29 juin 1972.

Date

1972

Cote

2957W10
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 avril-29 juin 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°35

1 media
3 juillet-31 octobre 1972.

Date

1972

Cote

2957W11
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 juillet-31 octobre 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°36

1 media
2 novembre-28 décembre 1972.

Date

1972

Cote

2957W12
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 novembre-28 décembre 1972.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°37

1 media
2-30 janvier 1973.

Date

1973

Cote

2957W13
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-30 janvier 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°38

1 media
1er février-29 mars 1973.

Date

1973

Cote

2957W14
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er février-29 mars 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°39

1 media
2 avril-28 juin 1973.

Date

1973

Cote

2957W15
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 avril-28 juin 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°40

1 media
2 juillet-28 septembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W16
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 juillet-28 septembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°41

1 media
1er octobre-30 novembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W17
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er octobre-30 novembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°42

1 media
3-28 décembre 1973.

Date

1973

Cote

2957W18
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-28 décembre 1973.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°43

1 media
2-31 janvier 1974.

Date

1974

Cote

2957W19
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 janvier 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°44

1 media
1er-27 février 1974.

Date

1974

Cote

2957W20
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-27 février 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°45

1 media
1er-29 mars 1974.

Date

1974

Cote

2957W21
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 mars 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°46

1 media
2 avril-31 mai 1974.

Date

1974

Cote

2957W22
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 avril-31 mai 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°47

1 media
4 juin-28 août 1974.

Date

1974

Cote

2957W23
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 juin-28 août 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°48

1 media
4 septembre-27 novembre 1974.

Date

1974

Cote

2957W24
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4 septembre-27 novembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°49

1 media
2-26 décembre 1974.

Date

1974

Cote

2957W25
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-26 décembre 1974.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°50

1 media
2-30 janvier 1975.

Date

1975

Cote

2957W26
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-30 janvier 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°51

1 media
3 février-28 avril 1975.

Date

1975

Cote

2957W27
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 février-28 avril 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°52

1 media
5 mai-30 juin 1975.

Date

1975

Cote

2957W28
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 mai-30 juin 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°53

1 media
1er-31 juillet 1975.

Date

1975

Cote

2957W29
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-31 juillet 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°54

1 media
1er-27 août 1975.

Date

1975

Cote

2957W30
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-27 août 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°55

1 media
1er-29 septembre 1975.

Date

1975

Cote

2957W31
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 septembre 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°56

1 media
1er octobre-27 novembre 1975.

Date

1975

Cote

2957W32
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er octobre-27 novembre 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°57

1 media
1er-31 décembre 1975.

Date

1975

Cote

2957W33
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-31 décembre 1975.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°58

1 media
5 janvier-27 février 1976.

Date

1976

Cote

2957W34
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 janvier-27 février 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°59

1 media
1er mars-29 avril 1976.

Date

1976

Cote

2957W35
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er mars-29 avril 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°60

1 media
3 mai-30 juin 1976.

Date

1976

Cote

2957W36
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 mai-30 juin 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°61

1 media
2-28 juillet 1976.

Date

1976

Cote

2957W37
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-28 juillet 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°62

1 media
3 août-30 septembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W38
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 août-30 septembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°63

1 media
5 octobre-25 novembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W39
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 5 octobre-25 novembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°64

1 media
1er-30 décembre 1976.

Date

1976

Cote

2957W40
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-30 décembre 1976.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°65

1 media
3 janvier-25 février 1977.

Date

1977

Cote

2957W41
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 janvier-25 février 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°66

1 media
2 mars-29 avril 1977.

Date

1977

Cote

2957W42
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 mars-29 avril 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°67

1 media
2-31 mai 1977.

Date

1977

Cote

2957W43
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°68

1 media
1er-28 juin 1977.

Date

1977

Cote

2957W44
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-28 juin 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°69

1 media
1er-29 juillet 1977.

Date

1977

Cote

2957W45
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 juillet 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°70

1 media
3 août-30 septembre 1977.

Date

1977

Cote

2957W46
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 août-30 septembre 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°71

1 media
3 octobre-29 novembre 1977.

Date

1977

Cote

2957W47
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3 octobre-29 novembre 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°72

1 media
1er-29 décembre 1977.

Date

1977

Cote

2957W48
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 décembre 1977.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°73

1 media
3-31 janvier 1978.

Date

1978

Cote

2957W49
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-31 janvier 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°74

1 media
1er février-30 mars 1978.

Date

1978

Cote

2957W50
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er février-30 mars 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°75

1 media
3-27 avril 1978.

Date

1978

Cote

2957W51
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 3-27 avril 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°76

1 media
2-31 mai 1978.

Date

1978

Cote

2957W52
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2-31 mai 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°77

1 media
1er-29 juin 1978.

Date

1978

Cote

2957W53
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er-29 juin 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°78

1 media
4-28 juillet 1978.

Date

1978

Cote

2957W54
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 4-28 juillet 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°79

1 media
1er août-28 septembre 1978.

Date

1978

Cote

2957W55
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 1er août-28 septembre 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône
Résultat n°80

1 media
2 octobre-28 novembre 1978.

Date

1978

Cote

2957W56
- Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Actes et baux sous seing privé déposés.
- 2 octobre-28 novembre 1978.
Producteur :

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

Résultats de la recherche

Anciens titres de propriété (1625-1650, 1664-1691).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Anciens titres de propriété (1709-1744), pièces justificatives de paiement (1720-1738).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Comptes, mémoires, quittances.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Anciens baux à loyer.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Baux à loyer.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Comptes du régisseur et pièces justificatives.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Comptes et quittances, polices dassurance, feuilles dimpositions.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Deuxième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1705-1759), quittance de paiement (1765).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Troisième portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1679-1745), quittances de paiement (1766-1768).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Première portion de la maison des Trois Navettes : titres anciens remis à lacheteur (1745-1749), quittances de paiement (1766-1768).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Démolition et reconstruction : conventions, prix-faits, comptes dentrepreneurs et douvriers, quittances.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Baux à loyer.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Pièces antérieures, traités, compromis, mémoires, actes de vente, quittances.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Comptes douvriers, répartition de prix aux créanciers.

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Antoine Faucher de Die (1783-an VIII), dame Chancey et Jean-Marie Guillot (1793-an IX).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray

Producteur :

Papiers personnels : veuve Noël (1793-1800), Aynard et Morizot (1806), André Blanc (1797-1810), François Mathevot (An III-1815), Gabriel Coinde (An VII-1815).

Date

Cote

Contexte : 28J - Baron d'Auvray