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  1. Résultat n°1
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er-11 avril 1969.

    1 media

    1er-11 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18485, 3Q31/855

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-11 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    18-27 février 1969.

    1 media

    18-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20778, 3Q32/1124

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 18-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er-10 décembre 1969.

    1 media

    1er-10 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18501, 3Q31/871

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-10 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    18-27 novembre 1969.

    1 media

    18-27 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18500, 3Q31/870

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 18-27 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1er-9 janvier 1969.

    1 media

    1er-9 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18478, 3Q31/848

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-9 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    2e trimestre 1969.

    1 media

    2e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25158, 3Q39/258

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    8-15 juillet 1969.

    1 media

    8-15 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36099, 3Q59/1026

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-15 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    11-26 décembre 1969.

    1 media

    11-26 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18502, 3Q31/872

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 11-26 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    2-6 janvier 1969.

    1 media

    2-6 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36064, 3Q59/991

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-6 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    3e trimestre 1969.

    1 media

    3e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25159, 3Q39/259

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    4-17 novembre 1969.

    1 media

    4-17 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18499, 3Q31/869

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 4-17 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1er-9 septembre 1969.

    1 media

    1er-9 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36106, 3Q59/1033

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-9 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    20-24 mars 1969.

    1 media

    20-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36080, 3Q59/1007

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    13-24 mars 1969.

    1 media

    13-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20780, 3Q32/1126

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er-8 août 1969.

    1 media

    1er-8 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20795, 3Q32/1141

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 1er-8 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    23-29 mai 1969.

    1 media

    23-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36092, 3Q59/1019

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Juin 1969.

    1 media

    Juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28197, 3Q44/707

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    14-27 février 1969.

    1 media

    14-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18482, 3Q31/852

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 14-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    2-10 janvier 1969.

    1 media

    2-10 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20773, 3Q32/1119

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 2-10 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Octobre-décembre 1969.

    1 media

    Octobre-décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33788, 3Q55/155

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Octobre-décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Octobre 1969.

    1 media

    Octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28200, 3Q44/710

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    4e trimestre 1969.

    1 media

    4e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    06725, 3Q9/474

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Janvier-février 1969.

    1 media

    Janvier-février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28194, 3Q44/704

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Janvier-février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1er-8 août 1969.

    1 media

    1er-8 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18493, 3Q31/863

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-8 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    2-13 juin 1969.

    1 media

    2-13 juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18489, 3Q31/859

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 2-13 juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    9-15 janvier 1969.

    1 media

    9-15 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36066, 3Q59/993

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-15 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    9-19 mai 1969.

    1 media

    9-19 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36090, 3Q59/1017

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 9-19 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    13-24 novembre 1969.

    1 media

    13-24 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20804, 3Q32/1150

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-24 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    2e semestre 1969.

    1 media

    2e semestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    04754, 3Q6/412

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes et baux sous seing privé.
    • 2e semestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Décembre 1969.

    1 media

    Décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28202, 3Q44/712

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    25-27 novembre 1969.

    1 media

    25-27 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20805, 3Q32/1151

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 25-27 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er-15 octobre 1969.

    1 media

    1er-15 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18497, 3Q31/867

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-15 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Janvier-août 1969.

    1 media

    Janvier-août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    31260, 3Q49/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Janvier-août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    3-5 novembre 1969.

    1 media

    3-5 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36114, 3Q59/1041

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-5 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    3-12 mars 1969.

    1 media

    3-12 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20779, 3Q32/1125

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 3-12 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    16-29 mai 1969.

    1 media

    16-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18488, 3Q31/858

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 16-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    1er-7 octobre 1969.

    1 media

    1er-7 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20800, 3Q32/1146

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 1er-7 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    Août-septembre 1969.

    1 media

    Août-septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28199, 3Q44/709

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Août-septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    3 mars 1969.

    1 media

    3 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36074, 3Q59/1001

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    17-22 septembre 1969.

    1 media

    17-22 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36108, 3Q59/1035

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-22 septembre 1969.

    Producteur :

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  43. Résultat n°43
    Juillet-septembre 1969.

    1 media

    Juillet-septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33787, 3Q55/154

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Juillet-septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    29-30 juillet 1969.

    1 media

    29-30 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20794, 3Q32/1140

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 29-30 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    10-21 avril 1969.

    1 media

    10-21 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20783, 3Q32/1129

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 10-21 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    20-27 février 1969.

    1 media

    20-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36073, 3Q59/1000

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    4-16 juillet 1969.

    1 media

    4-16 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20792, 3Q32/1138

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 4-16 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    7-21 mai 1969.

    1 media

    7-21 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20786, 3Q32/1132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 7-21 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    Mars-avril 1969.

    1 media

    Mars-avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28195, 3Q44/705

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mars-avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    Mai 1969.

    1 media

    Mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28196, 3Q44/706

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    1er-12 septembre 1969.

    1 media

    1er-12 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18495, 3Q31/865

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-12 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    1er-16 juillet 1969.

    1 media

    1er-16 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18491, 3Q31/861

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-16 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    19 mars 1969.

    1 media

    19 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36079, 3Q59/1006

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 19 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    23-29 septembre 1969.

    1 media

    23-29 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36109, 3Q59/1036

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    17-28 juillet 1969.

    1 media

    17-28 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20793, 3Q32/1139

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 17-28 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    2-6 mai 1969.

    1 media

    2-6 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20785, 3Q32/1131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 2-6 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    23-30 octobre 1969.

    1 media

    23-30 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36113, 3Q59/1040

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-30 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    13-22 janvier 1969.

    1 media

    13-22 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20774, 3Q32/1120

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-22 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    17-18 mars 1969.

    1 media

    17-18 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36078, 3Q59/1005

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 17-18 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    3-5 février 1969.

    1 media

    3-5 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36070, 3Q59/997

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3-5 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    1er-3 décembre 1969.

    1 media

    1er-3 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36117, 3Q59/1044

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-3 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    1er-2 décembre 1969.

    1 media

    1er-2 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20806, 3Q32/1152

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 1er-2 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    1969.

    1 media

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    07968, 3Q12/390

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    Mai-juin 1969.

    1 media

    Mai-juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    33786, 3Q55/153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Mai-juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    22-29 mai 1969.

    1 media

    22-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20787, 3Q32/1133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 22-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    1er trimestre 1969.

    1 media

    1er trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25157, 3Q39/257

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    1er-2 juillet 1969.

    1 media

    1er-2 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36097, 3Q59/1024

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-2 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    3-15 décembre 1969.

    1 media

    3-15 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20807, 3Q32/1153

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 3-15 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    1er-8 octobre 1969.

    1 media

    1er-8 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36110, 3Q59/1037

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-8 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    3e trimestre 1969.

    1 media

    3e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    06724, 3Q9/473

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    11-28 août 1969.

    1 media

    11-28 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20796, 3Q32/1142

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 11-28 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    22-24 juillet 1969.

    1 media

    22-24 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36101, 3Q59/1028

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 22-24 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    Septembre-décembre 1969.

    1 media

    Septembre-décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    31261, 3Q49/392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Septembre-décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    8-20 octobre 1969.

    1 media

    8-20 octobre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20801, 3Q32/1147

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 8-20 octobre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    25-30 juillet 1969.

    1 media

    25-30 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36102, 3Q59/1029

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 25-30 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    23-30 janvier 1969.

    1 media

    23-30 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20775, 3Q32/1121

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 23-30 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    27-30 janvier 1969.

    1 media

    27-30 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36069, 3Q59/996

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 27-30 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    25-28 mars 1969.

    1 media

    25-28 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20781, 3Q32/1127

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 25-28 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    18-24 avril 1969.

    1 media

    18-24 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36086, 3Q59/1013

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 18-24 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    17-28 mars 1969.

    1 media

    17-28 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18484, 3Q31/854

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 17-28 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement