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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Juin-septembre 1965.

1 media

Juin-septembre 1965.
Cote
06713, 3Q9/462
 Date
1965
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Juin-septembre 1965.
2
14-30 avril 1964.

1 media

14-30 avril 1964.
Cote
35868, 3Q59/795
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-30 avril 1964.
3
2-10 mai 1962.

1 media

2-10 mai 1962.
Cote
20536, 3Q32/883
 Date
1962
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de...
  • 2-10 mai 1962.
4
Avril 1922.

1 media

Avril 1922.
Cote
20128, 3Q32/478
 Date
1922
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 2e arrondissement.
  • Avril 1922.
5
29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

1 media

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Cote
07922, 3Q12/685
 Date
1924-1928
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
6
13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

1 media

13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
Cote
23037, 3Q34/21
 Date
1886-1887
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
  • 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
7
1928.

1 media

1928.
Cote
31898, 3Q50/303
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1928.
8
23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

1 media

23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).
Cote
17812, 3Q31/188
 Date
1959
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...
9
Janvier 1921.

1 media

Janvier 1921.
Cote
17983, 3Q31/356
 Date
1921
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er arrondissement.
  • Janvier 1921.
10
23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

1 media

23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).
Cote
17777, 3Q31/153
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite).
  • 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...
11
5-14 août 1969.

1 media

5-14 août 1969.
Cote
36104, 3Q59/1031
 Date
1969
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
12
Juin 1930.

1 media

Juin 1930.
Cote
22392, 3Q33/263
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Juin 1930.
13
4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

1 media

4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
Cote
03750, 3Q5/364
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
14
16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

1 media

16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
Cote
23146, 3Q34/128
 Date
1909
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 3e, 6e arrondissements, Vaise.
  • 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
15
Février 1932.

1 media

Février 1932.
Cote
34928, 3Q58/73
 Date
1932
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne AJ.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Février 1932.
16
6 mai-juin 1964.

1 media

6 mai-juin 1964.
Cote
29610, 3Q46/191
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 6 mai-juin 1964.
17
28-30 octobre 1968.

1 media

28-30 octobre 1968.
Cote
36049, 3Q59/976
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 28-30 octobre 1968.
18
3-20 novembre 1942.

1 media

3-20 novembre 1942.
Cote
17233, 3Q30/169
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Baux.
  • Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes...
  • 3-20 novembre 1942.
19
5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

1 media

5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Cote
03037, 3Q4/186
 Date
1897-1901
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
20
Avril 1943.

1 media

Avril 1943.
Cote
35551, 3Q59/478
 Date
1943
 Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés

  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Avril 1943.