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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).

1 media

24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Cote
17630, 3Q31/9
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 24 novembre 1871-27 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°2
10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).

1 media

10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).
Cote
19656, 3Q32/11
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 10 novembre 1871-28 mai 1872 (volume 2).
Résultat n°3
8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).

1 media

8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).
Cote
11572, 3Q18/949
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 novembre 1871-23 juin 1872 (volume 36).
Résultat n°4
1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).

1 media

1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).
Cote
17691, 3Q31/70
 Date
1897-1892
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 1er août 1897-8 février 18982 (volume 24).
Résultat n°5
10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).

1 media

10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).
Cote
14604, 3Q23/424
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6e arrondissement.
  • 10 novembre 1871-26 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°6
28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).

1 media

28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).
Cote
19657, 3Q32/12
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 28 novembre 1871-7 février 1872 (volume 3).
Résultat n°7
24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).

1 media

24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).
Cote
17631, 3Q31/10
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 24 novembre 1871-31 décembre 1872 (volume 3).
Résultat n°8
1er octobre 1871-5 octobre 1872.

1 media

1er octobre 1871-5 octobre 1872.
Cote
14603, 3Q23/423
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6e arrondissement.
  • 1er octobre 1871-5 octobre 1872.
Résultat n°9
21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).

1 media

21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).
Cote
19658, 3Q32/13
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e arrondissement.
  • 21 novembre 1871-7 février 1872 (volume 4).
Résultat n°10
9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).

1 media

9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).
Cote
17736, 3Q31/113
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5e arrondissement.
  • 9 octobre 1871-24 septembre 1872 (volume 1).
Résultat n°11
4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).

1 media

4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).
Cote
11573, 3Q18/950
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4 novembre 1871-12 octobre 1872 (volume 38).
Résultat n°12
14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).

1 media

14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).
Cote
17737, 3Q31/114
 Date
1871-1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5e arrondissement.
  • 14 novembre 1871-8 juin 1872 (volume 2).
Résultat n°13
2-23 novembre 1871 (volume 1).

1 media

2-23 novembre 1871 (volume 1).
Cote
17629, 3Q31/8
 Date
1871
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissement.
  • 2-23 novembre 1871 (volume 1).
Résultat n°14
4e arrondissement.

1 media

4e arrondissement.
Cote
17734, 3Q31/112
 Date
2 octobre 1871-31 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 4e arrondissement.
Résultat n°15
1er arrondissemen (volume 1).

1 media

1er arrondissemen (volume 1).
Cote
14601, 3Q23/422
 Date
25 octobre-25 décembre 1871
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er arrondissemen (volume 1).
Résultat n°16
2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).

1 media

2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).
Cote
19771, 3Q32/126
 Date
4 novembre 1871-11 avril 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2e, 3e et 6e arrondissements (volume 2).
Résultat n°17
Registre de renvois.

1 media

Registre de renvois.
Cote
14606, 3Q23/426
 Date
11 novembre 1871-31 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • Registre de renvois.
Résultat n°18
Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].

1 media

Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].
Cote
12644, 3Q22/9
 Date
14 novembre 1871-30 décembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
  • Registre des baux sous seing privé (BSSP) [volume 4].
Résultat n°19
Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).

1 media

Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement (volume 2).
Cote
15130, 3Q24/7
 Date
27 novembre 1871-22 novembre 1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 1er bureau de Lyon Sociétés.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP) : 4e arrondissement...
Résultat n°20
12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).

1 media

12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).
Cote
11574, 3Q18/951
 Date
1872
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 12 octobre-31 décembre 1872 (volume 39).