Bail sous seing privé

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Juin-septembre 1965.	Cote 06713, 3Q9/462	Date 1965	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Givors. Actes et baux sous seing privé déposés. Juin-septembre 1965.
Résultat n°2	1 media	14-30 avril 1964.	Cote 35868, 3Q59/795	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 14-30 avril 1964.
Résultat n°3	1 media	2-10 mai 1962.	Cote 20536, 3Q32/883	Date 1962	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de... 2-10 mai 1962.
Résultat n°4	1 media	Avril 1922.	Cote 20128, 3Q32/478	Date 1922	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 2. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 2e arrondissement. Avril 1922.
Résultat n°5	1 media	29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).	Cote 07922, 3Q12/685	Date 1924-1928	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de L'Arbresle. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).
Résultat n°6	1 media	13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).	Cote 23037, 3Q34/21	Date 1886-1887	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4e arrondissement. 13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).
Résultat n°7	1 media	1928.	Cote 31898, 3Q50/303	Date 1928	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Vaugneray. Actes et baux sous seing privé déposés. 1928.
Résultat n°8	1 media	23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).	Cote 17812, 3Q31/188	Date 1959	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume...
Résultat n°9	1 media	Janvier 1921.	Cote 17983, 3Q31/356	Date 1921	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 1er arrondissement. Janvier 1921.
Résultat n°10	1 media	23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).	Cote 17777, 3Q31/153	Date 1957	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 1. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite). 23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume...
Résultat n°11	1 media	5-14 août 1969.	Cote 36104, 3Q59/1031	Date 1969	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 5-14 août 1969.
Résultat n°12	1 media	Juin 1930.	Cote 22392, 3Q33/263	Date 1930	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 3. Actes et baux sous seing privé et actes de mutations... 4e-5e arrondissements. Juin 1930.
Résultat n°13	1 media	4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).	Cote 03750, 3Q5/364	Date 1931-1936	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Beaujeu. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).
Résultat n°14	1 media	16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).	Cote 23146, 3Q34/128	Date 1909	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Successions 4. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 3e, 6e arrondissements, Vaise. 16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).
Résultat n°15	1 media	Février 1932.	Cote 34928, 3Q58/73	Date 1932	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne AJ. Actes et baux sous seing privé déposés. Février 1932.
Résultat n°16	1 media	6 mai-juin 1964.	Cote 29610, 3Q46/191	Date 1964	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon. Actes et baux sous seing privé déposés. 6 mai-juin 1964.
Résultat n°17	1 media	28-30 octobre 1968.	Cote 36049, 3Q59/976	Date 1968	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. 28-30 octobre 1968.
Résultat n°18	1 media	3-20 novembre 1942.	Cote 17233, 3Q30/169	Date 1942	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Lyon : bureau de Lyon Baux. Actes sous seing privé, baux sous seing privé et actes... 3-20 novembre 1942.
Résultat n°19	1 media	5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).	Cote 03037, 3Q4/186	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Anse. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°20	1 media	Avril 1943.	Cote 35551, 3Q59/478	Date 1943	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Actes et baux sous seing privé déposés. Avril 1943.

Résultats de la recherche

Juin-septembre 1965.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

14-30 avril 1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2-10 mai 1962.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1922.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 avril 1924-5 janvier 1928 (volume 20).

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13 septembre 1886-2 décembre 1887 (volume 16).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1928.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet-12 août 1959 : actes n° 4531-4943 (volume 64).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Janvier 1921.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 juillet-27 août 1957 : actes n° 3975-4363 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5-14 août 1969.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Juin 1930.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

4 juillet 1931-23 mars 1936 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

16 février-6 avril 1909 (volume 106 B).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Février 1932.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

6 mai-juin 1964.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28-30 octobre 1968.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3-20 novembre 1942.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Avril 1943.

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