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  • 1
    5-14 août 1969.

    1 media

    5-14 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36104, 3Q59/1031

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5-14 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    1er-11 avril 1969.

    1 media

    1er-11 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18485, 3Q31/855

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-11 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    18-27 février 1969.

    1 media

    18-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20778, 3Q32/1124

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 18-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er-10 décembre 1969.

    1 media

    1er-10 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18501, 3Q31/871

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-10 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    14-15 avril 1969.

    1 media

    14-15 avril 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36084, 3Q59/1011

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 14-15 avril 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    18-27 novembre 1969.

    1 media

    18-27 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18500, 3Q31/870

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 18-27 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    1er-9 janvier 1969.

    1 media

    1er-9 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18478, 3Q31/848

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 1er-9 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    2e trimestre 1969.

    1 media

    2e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25158, 3Q39/258

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    8-15 juillet 1969.

    1 media

    8-15 juillet 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36099, 3Q59/1026

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 8-15 juillet 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    11-26 décembre 1969.

    1 media

    11-26 décembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18502, 3Q31/872

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 11-26 décembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    2-6 janvier 1969.

    1 media

    2-6 janvier 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36064, 3Q59/991

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-6 janvier 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    3e trimestre 1969.

    1 media

    3e trimestre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    25159, 3Q39/259

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Meyzieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 3e trimestre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    4-17 novembre 1969.

    1 media

    4-17 novembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18499, 3Q31/869

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 4-17 novembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    1er-9 septembre 1969.

    1 media

    1er-9 septembre 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36106, 3Q59/1033

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-9 septembre 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    20-24 mars 1969.

    1 media

    20-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36080, 3Q59/1007

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 20-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    13-24 mars 1969.

    1 media

    13-24 mars 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20780, 3Q32/1126

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 13-24 mars 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    1er-8 août 1969.

    1 media

    1er-8 août 1969.

    Date

    1969

    Cote

    20795, 3Q32/1141

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
    • 1er-8 août 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    23-29 mai 1969.

    1 media

    23-29 mai 1969.

    Date

    1969

    Cote

    36092, 3Q59/1019

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villeurbanne.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 23-29 mai 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    Juin 1969.

    1 media

    Juin 1969.

    Date

    1969

    Cote

    28197, 3Q44/707

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
    • Juin 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    14-27 février 1969.

    1 media

    14-27 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18482, 3Q31/852

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
    • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
    • 14-27 février 1969.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement