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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
5-14 août 1969.

1 media

Cote
36104, 3Q59/1031
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5-14 août 1969.
Résultat n°2
1er-11 avril 1969.

1 media

Cote
18485, 3Q31/855
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-11 avril 1969.
Résultat n°3
18-27 février 1969.

1 media

Cote
20778, 3Q32/1124
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
  • 18-27 février 1969.
Résultat n°4
1er-10 décembre 1969.

1 media

Cote
18501, 3Q31/871
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-10 décembre 1969.
Résultat n°5
14-15 avril 1969.

1 media

Cote
36084, 3Q59/1011
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 14-15 avril 1969.
Résultat n°6
18-27 novembre 1969.

1 media

Cote
18500, 3Q31/870
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 18-27 novembre 1969.
Résultat n°7
1er-9 janvier 1969.

1 media

Cote
18478, 3Q31/848
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 1er-9 janvier 1969.
Résultat n°8
2e trimestre 1969.

1 media

Cote
25158, 3Q39/258
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2e trimestre 1969.
Résultat n°9
8-15 juillet 1969.

1 media

Cote
36099, 3Q59/1026
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 8-15 juillet 1969.
Résultat n°10
11-26 décembre 1969.

1 media

Cote
18502, 3Q31/872
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 11-26 décembre 1969.
Résultat n°11
2-6 janvier 1969.

1 media

Cote
36064, 3Q59/991
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-6 janvier 1969.
Résultat n°12
3e trimestre 1969.

1 media

Cote
25159, 3Q39/259
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3e trimestre 1969.
Résultat n°13
4-17 novembre 1969.

1 media

Cote
18499, 3Q31/869
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 4-17 novembre 1969.
Résultat n°14
1er-9 septembre 1969.

1 media

Cote
36106, 3Q59/1033
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er-9 septembre 1969.
Résultat n°15
20-24 mars 1969.

1 media

Cote
36080, 3Q59/1007
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 20-24 mars 1969.
Résultat n°16
13-24 mars 1969.

1 media

Cote
20780, 3Q32/1126
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
  • 13-24 mars 1969.
Résultat n°17
1er-8 août 1969.

1 media

Cote
20795, 3Q32/1141
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 3e, 6e, 7e, 8e arrondissements.
  • 1er-8 août 1969.
Résultat n°18
23-29 mai 1969.

1 media

Cote
36092, 3Q59/1019
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce, Acte de sociétés
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villeurbanne.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 23-29 mai 1969.
Résultat n°19
Juin 1969.

1 media

Cote
28197, 3Q44/707
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Baux sous seing privé et mutations de fonds de commerce.
  • Juin 1969.
Résultat n°20
14-27 février 1969.

1 media

Cote
18482, 3Q31/852
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte sous seing privé, Bail sous seing privé, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Actes et baux sous seing privé et actes de mutations...
  • 1er, 2e, 4e, 5e, 9e arrondissements (rive droite) et...
  • 14-27 février 1969.