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  • 1
    2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

    1 media

    2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

    Date

    1886-1889

    Cote

    02735, 3Q3/64

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 2
    11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

    1 media

    11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

    Date

    1889-1891

    Cote

    02736, 3Q3/65

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

    1 media

    28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

    Date

    1891-1894

    Cote

    02737, 3Q3/66

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

    1 media

    1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

    Date

    1894-1896

    Cote

    02738, 3Q3/67

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

    1 media

    22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

    Date

    1896-1899

    Cote

    02739, 3Q3/68

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

    1 media

    10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

    Date

    1899-1901

    Cote

    02740, 3Q3/69

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 7
    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    1 media

    29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Date

    1901-1904

    Cote

    02741, 3Q3/70

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    1 media

    11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    Date

    1904-1906

    Cote

    02742, 3Q3/71

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 9
    14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    1 media

    14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    Date

    1906-1908

    Cote

    02743, 3Q3/72

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    1 media

    24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    Date

    1908-1911

    Cote

    02744, 3Q3/73

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 11
    2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    1 media

    2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    Date

    1911-1916

    Cote

    02745, 3Q3/74

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 12
    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    1 media

    6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Date

    1916-1920

    Cote

    02746, 3Q3/75

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 13
    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    1 media

    17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Date

    1920-1925

    Cote

    02747, 3Q3/76

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 14
    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    1 media

    23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Date

    1925-1926

    Cote

    02748, 3Q3/77

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Amplepuis.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 15
    18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).

    1 media

    18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).

    Date

    1886-1890

    Cote

    03034, 3Q4/183

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 16
    10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).

    1 media

    10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).

    Date

    1890-1893

    Cote

    03035, 3Q4/184

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 17
    23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).

    1 media

    23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).

    Date

    1893-1897

    Cote

    03036, 3Q4/185

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 18
    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    1 media

    5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Date

    1897-1901

    Cote

    03037, 3Q4/186

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 19
    21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).

    1 media

    21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).

    Date

    1901-1905

    Cote

    03038, 3Q4/187

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 20
    8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).

    1 media

    8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).

    Date

    1905-1908

    Cote

    03039, 3Q4/188

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
    • 8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement