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5 611 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).

1 media

2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).
Cote
02735, 3Q3/64
 Date
1886-1889
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 octobre 1886-11 avril 1889 (volume 1).
Résultat n°2
11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).

1 media

11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Cote
02736, 3Q3/65
 Date
1889-1891
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 avril 1889-28 décembre 1891 (volume 2).
Résultat n°3
28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).

1 media

28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).
Cote
02737, 3Q3/66
 Date
1891-1894
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 28 décembre 1891-29 avril 1894 (volume 3).
Résultat n°4
1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).

1 media

1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).
Cote
02738, 3Q3/67
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 1er mars 1894-22 décembre 1896 (volume 4).
Résultat n°5
22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).

1 media

22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).
Cote
02739, 3Q3/68
 Date
1896-1899
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 22 décembre 1896-9 avril 1899 (volume 5).
Résultat n°6
10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).

1 media

10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Cote
02740, 3Q3/69
 Date
1899-1901
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 février 1899-28 octobre 1901 (volume 6).
Résultat n°7
29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

1 media

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Cote
02741, 3Q3/70
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°8
11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).

1 media

11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).
Cote
02742, 3Q3/71
 Date
1904-1906
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 11 janvier 1904-14 avril 1906 (volume 8).
Résultat n°9
14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).

1 media

14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Cote
02743, 3Q3/72
 Date
1906-1908
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 14 avril 1906-23 novembre 1908 (volume 9).
Résultat n°10
24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).

1 media

24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).
Cote
02744, 3Q3/73
 Date
1908-1911
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 24 novembre 1908-1er septembre 1911 (volume 10).
Résultat n°11
2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

1 media

2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Cote
02745, 3Q3/74
 Date
1911-1916
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Résultat n°12
6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).

1 media

6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Cote
02746, 3Q3/75
 Date
1916-1920
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 6 février 1916-16 octobre 1920 (volume 12).
Résultat n°13
17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).

1 media

17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Cote
02747, 3Q3/76
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 17 octobre 1920-22 juin 1925 (volume 13).
Résultat n°14
23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).

1 media

23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Cote
02748, 3Q3/77
 Date
1925-1926
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 juin 1925-4 janvier 1926 (volume 14).
Résultat n°15
18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).

1 media

18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).
Cote
03034, 3Q4/183
 Date
1886-1890
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 18 août 1886-10 février 1890 (volume 1).
Résultat n°16
10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).

1 media

10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).
Cote
03035, 3Q4/184
 Date
1890-1893
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 10 février 1890-23 octobre 1893 (volume 2).
Résultat n°17
23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).

1 media

23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).
Cote
03036, 3Q4/185
 Date
1893-1897
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 23 octobre 1893-4 mai 1897 (volume 3).
Résultat n°18
5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).

1 media

5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Cote
03037, 3Q4/186
 Date
1897-1901
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 5 mai 1897-20 février 1901 (volume 4).
Résultat n°19
21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).

1 media

21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).
Cote
03038, 3Q4/187
 Date
1901-1905
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 21 février 1901-8 février 1905 (volume 5).
Résultat n°20
8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).

1 media

8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).
Cote
03039, 3Q4/188
 Date
1905-1908
 Lieu - Type de document
Bail sous seing privé

  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres des baux sous seing privé (BSSP).
  • 8 février 1905-12 décembre 1908 (volume 6).