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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3644W 1-3644W265
 Date
1799-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°2
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°3
Archives de l'étude notariale Janson.

1 media

Archives de l'étude notariale Janson.
Cote
55J 1-55J5
 Date
1670-1918
 Lieu
BEAUJEU, COGNY
 Type de document
BAIL IMMOBILIER, CONTRAT, INVENTAIRE, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : Archives de l'étude notariale Janson.