Centième denier - Recherche

Résultat n°1

2 lots 9 medias
Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

Date

24 juin 1748-30 novembre 1750

Cote

02495, 10C2281
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 69 medias
Pièces annexes aux registres du centième denier.

Date

24 mai 1746-28 octobre 1788

Cote

02494, 10C2280
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Pièces annexes aux registres du centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 89 medias
7 mars 1788-31 janvier 1791.

Date

1788-1791

Cote

02493, 10C2279
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 7 mars 1788-31 janvier 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 103 medias
26 novembre 1783-6 mars 1788.

Date

1783-1788

Cote

02492, 10C2278
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 26 novembre 1783-6 mars 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 53 medias
30 juin 1781-25 novembre 1783.

Date

1781-1783

Cote

02491, 10C2277
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 30 juin 1781-25 novembre 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 53 medias
19 mai 1779-29 juin 1781.

Date

1779-1781

Cote

02490, 10C2276
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 19 mai 1779-29 juin 1781.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 53 medias
11 août 1777-18 mai 1779.

Date

1777-1779

Cote

02489, 10C2275
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 11 août 1777-18 mai 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 53 medias
6 février 1775-11 août 1777.

Date

1775-1777

Cote

02488, 10C2274
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 6 février 1775-11 août 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 53 medias
20 mars 1771-4 février 1775.

Date

1771-1775

Cote

02487, 10C2273
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 20 mars 1771-4 février 1775.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 53 medias
29 septembre 1749-31 mars 1753.

Date

1749-1753

Cote

02486, 10C2272
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 29 septembre 1749-31 mars 1753.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 53 medias
26 octobre 1747-29 septembre 1749.

Date

1747-1749

Cote

02485, 10C2271
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 26 octobre 1747-29 septembre 1749.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 53 medias
2 janvier 1743-21 octobre 1747.

Date

1743-1747

Cote

02484, 10C2270
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 2 janvier 1743-21 octobre 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 52 medias
25 avril 1735-1er janvier 1743.

Date

1735-1743

Cote

02483, 10C2269
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 25 avril 1735-1er janvier 1743.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 59 medias
19 janvier 1725-7 mai 1735.

Date

1725-1735

Cote

02482, 10C2268
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Centième denier.
- 19 janvier 1725-7 mai 1735.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 72 medias
Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

Date

1er octobre 1705-26 mars 1715

Cote

02463, 10C2251
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Villefranche-sur-Saône
- Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 432 medias
Pièces annexes aux registres du Centième denier.

Date

20 février 1743-1er juin 1789

Cote

02376, 10C2169
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Pièces annexes aux registres du Centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 58 medias
16 décembre 1786-19 juin 1789.

Date

1786-1789

Cote

02375, 10C2168
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 16 décembre 1786-19 juin 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 105 medias
1er octobre 1781-15 décembre 1786.

Date

1781-1786

Cote

02374, 10C2167
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 1er octobre 1781-15 décembre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 105 medias
26 août 1773-18 décembre 1777.

Date

1773-1777

Cote

02373, 10C2165
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 26 août 1773-18 décembre 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 56 medias
29 juillet 1771-26 août 1773.

Date

1771-1773

Cote

02372, 10C2164
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 29 juillet 1771-26 août 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 105 medias
17 mars 1766-28 juillet 1771.

Date

1766-1771

Cote

02371, 10C2163
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 17 mars 1766-28 juillet 1771.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 58 medias
9 août 1759-17 mars 1766.

Date

1759-1766

Cote

02370, 10C2162
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 9 août 1759-17 mars 1766.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 54 medias
1er septembre 1752-8 août 1759.

Date

1752-1759

Cote

02369, 10C2161
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 1er septembre 1752-8 août 1759.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 54 medias
27 avril 1747-31 août 1752.

Date

1747-1752

Cote

02368, 10C2160
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 27 avril 1747-31 août 1752.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 54 medias
30 décembre 1741-27 avril 1747.

Date

1741-1747

Cote

02367, 10C2159
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Centième denier.
- 30 décembre 1741-27 avril 1747.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 15 medias
Insinuation suivant le tarif et centième denier.

Date

22 août 1705-12 février 1707

Cote

02354, 10C2148
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Insinuation suivant le tarif et centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 152 medias
Pièces annexes aux registres du centième denier.

Date

3 mai 1748-13 messidor an III

Cote

02300, 10C2101
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Pièces annexes aux registres du centième denier.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 103 medias
11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

Date

1790-1795

Cote

02299, 10C2100
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 11 septembre 1790-18 frimaire an IV.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 103 medias
18 février 1788-11 septembre 1790.

Date

1788-1790

Cote

02298, 10C2099
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 18 février 1788-11 septembre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 104 medias
6 décembre 1784-18 février 1788.

Date

1784-1788

Cote

02297, 10C2098
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 6 décembre 1784-18 février 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 206 medias
28 janvier 1782-6 décembre 1784.

Date

1782-1784

Cote

02296, 10C2097
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 28 janvier 1782-6 décembre 1784.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 55 medias
25 octobre 1780-28 janvier 1782.

Date

1780-1782

Cote

02295, 10C2096
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 25 octobre 1780-28 janvier 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 53 medias
21 juillet 1779-25 octobre 1780.

Date

1779-1780

Cote

02294, 10C2095
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 21 juillet 1779-25 octobre 1780.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 54 medias
1er avril 1778-20 juillet 1779.

Date

1778-1779

Cote

02293, 10C2094
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 1er avril 1778-20 juillet 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 53 medias
3 novembre 1776-31 mars 1778.

Date

1776-1778

Cote

02292, 10C2093
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 3 novembre 1776-31 mars 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°36

2 lots 53 medias
16 novembre 1774-2 novembre 1776.

Date

1774-1776

Cote

02291, 10C2092
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 16 novembre 1774-2 novembre 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°37

2 lots 53 medias
6 mai 1772-15 novembre 1774.

Date

1772-1774

Cote

02290, 10C2091
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 6 mai 1772-15 novembre 1774.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°38

2 lots 54 medias
13 janvier 1769-6 mai 1772.

Date

1769-1772

Cote

02289, 10C2090
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 13 janvier 1769-6 mai 1772.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°39

2 lots 53 medias
1er octobre 1763-13 janvier 1769.

Date

1763-1769

Cote

02288, 10C2089
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 1er octobre 1763-13 janvier 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°40

2 lots 53 medias
24 janvier 1759-24 septembre 1763.

Date

1759-1763

Cote

02287, 10C2088
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Centième denier.
- 24 janvier 1759-24 septembre 1763.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Pièces annexes aux registres du centième denier.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

7 mars 1788-31 janvier 1791.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 novembre 1783-6 mars 1788.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 juin 1781-25 novembre 1783.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

19 mai 1779-29 juin 1781.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

11 août 1777-18 mai 1779.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

6 février 1775-11 août 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

20 mars 1771-4 février 1775.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

29 septembre 1749-31 mars 1753.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

26 octobre 1747-29 septembre 1749.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

2 janvier 1743-21 octobre 1747.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

25 avril 1735-1er janvier 1743.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

19 janvier 1725-7 mai 1735.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Pièces annexes aux registres du Centième denier.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes