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  1. Résultat n°1
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    26 mai 1705-2 mai 1708.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1705-2 mai 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    02265, 10C2068

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 mai 1705-2 mai 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    6 mai 1705-12 avril 1712.

    2 lots 88 medias

    6 mai 1705-12 avril 1712.

    Date

    1705-1712

    Cote

    00750, 10C680

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 mai 1705-12 avril 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    2 lots 33 medias

    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    01958, 10C1799

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Date

    1706-1715

    Cote

    00860, 10C777

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    2 lots 53 medias

    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    02266, 10C2069

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 53 medias

    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01527, 10C1413

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 36 medias

    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01959, 10C1800

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    2 lots 77 medias

    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Date

    1710-1719

    Cote

    02267, 10C2070

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    8 juin 1711-16 avril 1715.

    2 lots 57 medias

    8 juin 1711-16 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    01528, 10C1414

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 juin 1711-16 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    14 juin 1711-13 avril 1715.

    2 lots 28 medias

    14 juin 1711-13 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    00555, 10C500

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 14 juin 1711-13 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    17 avril 1712-27 août 1714.

    2 lots 52 medias

    17 avril 1712-27 août 1714.

    Date

    1712-1714

    Cote

    00751, 10C681

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 17 avril 1712-27 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    20 juin 1712-11 mai 1715.

    2 lots 27 medias

    20 juin 1712-11 mai 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    02155, 10C1969

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 20 juin 1712-11 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    4 mars 1714-15 mars 1715.

    2 lots 17 medias

    4 mars 1714-15 mars 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02087, 10C1907

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 4 mars 1714-15 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    2 lots 5 medias

    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00754, 10C684

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    6 avril 1715-28 juin 1717.

    2 lots 16 medias

    6 avril 1715-28 juin 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00556, 10C501

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 avril 1715-28 juin 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    2 lots 17 medias

    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01648, 10C1522

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    2 lots 17 medias

    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02156, 10C1970

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    2 lots 25 medias

    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    01960, 10C1801

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    12 avril 1715-18 février 1717.

    2 lots 25 medias

    12 avril 1715-18 février 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00753, 10C683

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 12 avril 1715-18 février 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    2 lots 17 medias

    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    01821, 10C1677

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    2 lots 11 medias

    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    02088, 10C1908

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    2 lots 25 medias

    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    01649, 10C1523

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    2 lots 37 medias

    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    02158, 10C1972

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes