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  1. Résultat n°1
    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    2 lots 24 medias

    9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Date

    1704-1708

    Cote

    00209, 10C190

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 juin 1704-2 janvier 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    2 lots 63 medias

    16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    00061, 10C54

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 16 janvier 1705-28 novembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    26 mai 1705-2 mai 1708.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1705-2 mai 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    02265, 10C2068

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 mai 1705-2 mai 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    6 mai 1705-12 avril 1712.

    2 lots 88 medias

    6 mai 1705-12 avril 1712.

    Date

    1705-1712

    Cote

    00750, 10C680

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 mai 1705-12 avril 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    7 avril 1705-19 mars 1719.

    2 lots 51 medias

    7 avril 1705-19 mars 1719.

    Date

    1705-1719

    Cote

    00637, 10C574

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1705-19 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    2 lots 63 medias

    1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    01526, 10C1412

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er juillet 1705-3 septembre 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    2 lots 33 medias

    30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Date

    1705-1710

    Cote

    01958, 10C1799

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 30 mai 1705-17 septembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    2 lots 22 medias

    14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Date

    1706-1715

    Cote

    00860, 10C777

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 14 janvier 1706-2 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    8 mai 1708-18 avril 1715.

    2 lots 38 medias

    8 mai 1708-18 avril 1715.

    Date

    1708-1715

    Cote

    00210, 10C191

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 mai 1708-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    2 lots 53 medias

    11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    01646, 10C1520

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 11 juin 1708-2 décembre 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    2 lots 53 medias

    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    02266, 10C2069

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    2 lots 53 medias

    3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Date

    1708-1711

    Cote

    01527, 10C1413

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 septembre 1708-8 juin 1711.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    2 lots 19 medias

    26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01820, 10C1676

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 novembre 1710-19 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    5 décembre 1710-13 février 1715.

    2 lots 43 medias

    5 décembre 1710-13 février 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    00062, 10C55

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 décembre 1710-13 février 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    2 lots 43 medias

    2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Date

    1710-1714

    Cote

    01647, 10C1521

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 décembre 1710-26 octobre 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    2 lots 36 medias

    21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Date

    1710-1715

    Cote

    01959, 10C1800

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 21 septembre 1710-18 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    2 lots 77 medias

    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Date

    1710-1719

    Cote

    02267, 10C2070

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    8 juin 1711-16 avril 1715.

    2 lots 57 medias

    8 juin 1711-16 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    01528, 10C1414

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 8 juin 1711-16 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    14 juin 1711-13 avril 1715.

    2 lots 28 medias

    14 juin 1711-13 avril 1715.

    Date

    1711-1715

    Cote

    00555, 10C500

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 14 juin 1711-13 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    17 avril 1712-27 août 1714.

    2 lots 52 medias

    17 avril 1712-27 août 1714.

    Date

    1712-1714

    Cote

    00751, 10C681

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 17 avril 1712-27 août 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    20 juin 1712-11 mai 1715.

    2 lots 27 medias

    20 juin 1712-11 mai 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    02155, 10C1969

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 20 juin 1712-11 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    27 août 1714-12 avril 1715.

    2 lots 14 medias

    27 août 1714-12 avril 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    00752, 10C682

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 27 août 1714-12 avril 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    4 mars 1714-15 mars 1715.

    2 lots 17 medias

    4 mars 1714-15 mars 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02087, 10C1907

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 4 mars 1714-15 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    2 lots 5 medias

    16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00754, 10C684

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 16 avril 1715-2 janvier 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    6 avril 1715-28 juin 1717.

    2 lots 16 medias

    6 avril 1715-28 juin 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00556, 10C501

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 avril 1715-28 juin 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    2 lots 18 medias

    1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    00211, 10C192

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-28 octobre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    2 lots 17 medias

    7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    01648, 10C1522

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 7 avril 1715-18 septembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    2 lots 17 medias

    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02156, 10C1970

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    2 lots 25 medias

    3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    01960, 10C1801

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1715-14 septembre 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    12 avril 1715-18 février 1717.

    2 lots 25 medias

    12 avril 1715-18 février 1717.

    Date

    1715-1717

    Cote

    00753, 10C683

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 12 avril 1715-18 février 1717.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    2 lots 17 medias

    12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Date

    1715-1718

    Cote

    01821, 10C1677

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 12 avril 1715-29 décembre 1718.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    2 lots 11 medias

    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    02088, 10C1908

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    2 lots 25 medias

    1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    01649, 10C1523

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er octobre 1716-9 janvier 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    2 lots 37 medias

    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    02158, 10C1972

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 13 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    2 janvier 1716-10 mars 1719

    Cote

    00904, 10C818

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Juliénas et Jullié.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    1er mars 1717-30 juin 1720.

    2 lots 41 medias

    1er mars 1717-30 juin 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00755, 10C685

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 1er mars 1717-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    00557, 10C502

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 6 juillet 1717-31 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    2 lots 25 medias

    26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Date

    1717-1720

    Cote

    01961, 10C1802

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 septembre 1717-3 janvier 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    2 lots 15 medias

    9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Date

    1718-1720

    Cote

    00212, 10C193

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 novembre 1718-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    22 mars 1719-29 juin 1720.

    2 lots 23 medias

    22 mars 1719-29 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02268, 10C2071

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 22 mars 1719-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    3 avril 1719-28 juin 1720.

    2 lots 9 medias

    3 avril 1719-28 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    00638, 10C575

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 avril 1719-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01822, 10C1678

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 janvier 1719-24 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    2 lots 22 medias

    9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    01650, 10C1524

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Neuville.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 9 janvier 1719-27 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    7 février 1720-28 juin 1720.

    2 lots 7 medias

    7 février 1720-28 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    00558, 10C503

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 7 février 1720-28 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    23 avril 1720-18 juin 1725.

    2 lots 17 medias

    23 avril 1720-18 juin 1725.

    Date

    1720-1725

    Cote

    00861, 10C778

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Givors.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 avril 1720-18 juin 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    2 lots 17 medias

    3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Date

    1720

    Cote

    01962, 10C1803

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 3 janvier 1720-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 6 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    28 janvier 1720-18 juin 1720

    Cote

    02047, 10C1875

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    2 lots 18 medias

    13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Date

    1722-1724

    Cote

    00639, 10C576

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 13 janvier 1722-31 janvier 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    2 lots 55 medias

    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Date

    1722-1730

    Cote

    02180, 10C1989

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    2 lots 58 medias

    31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Date

    1722-1727

    Cote

    00559, 10C504

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.
    • 31 décembre 1722-26 mars 1727.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    20 novembre 1722-1er décembre 1728.

    2 lots 73 medias

    20 novembre 1722-1er décembre 1728.

    Date

    1722-1728

    Cote

    00771, 10C699

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 20 novembre 1722-1er décembre 1728.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    16 avril 1722-13 mai 1725.

    2 lots 12 medias

    16 avril 1722-13 mai 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    02192, 10C2000

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 16 avril 1722-13 mai 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    2 lots 57 medias

    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    02093, 10C1911

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    2 lots 54 medias

    21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    Date

    1722-1739

    Cote

    01837, 10C1691

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Centième denier.
    • 21 décembre 1722-6 juillet 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    7 décembre 1722-25 mars 1730

    2 lots 55 medias

    7 décembre 1722-25 mars 1730

    Date

    1722-1730

    Cote

    01715, 10C1582

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Riverie.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1722-25 mars 1730

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    2 lots 54 medias

    15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Date

    1722-1729

    Cote

    00231, 10C210

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 15 décembre 1722-16 mai 1729.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    1er février 1724-30 décembre 1724.

    2 lots 10 medias

    1er février 1724-30 décembre 1724.

    Date

    1724-1724

    Cote

    00640, 10C577

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er février 1724-30 décembre 1724.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    2 lots 59 medias

    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Date

    1725-1735

    Cote

    02482, 10C2268

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    2 lots 53 medias

    5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Date

    1725-1734

    Cote

    00641, 10C578

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 5 mars 1725-2 juillet 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    2 lots 50 medias

    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Date

    1726-1735

    Cote

    02094, 10C1912

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    27 mars 1727-2 mars 1733.

    2 lots 55 medias

    27 mars 1727-2 mars 1733.

    Date

    1727-1733

    Cote

    00570, 10C513

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 27 mars 1727-2 mars 1733.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    30 décembre 1728-31 décembre 1732.

    2 lots 55 medias

    30 décembre 1728-31 décembre 1732.

    Date

    1728-1732

    Cote

    00772, 10C700

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1728-31 décembre 1732.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    2 lots 58 medias

    2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Date

    1729-1749

    Cote

    02054, 10C1880

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1729-31 mars 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    25 mai 1729-11 juin 1734.

    2 lots 55 medias

    25 mai 1729-11 juin 1734.

    Date

    1729-1734

    Cote

    00232, 10C211

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 25 mai 1729-11 juin 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 375 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    20 août 1729-30 novembre 1759

    Cote

    01852, 10C1706

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    1er avril 1730-22 mai 1734.

    2 lots 54 medias

    1er avril 1730-22 mai 1734.

    Date

    1730-1734

    Cote

    01544, 10C1428

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1730-22 mai 1734.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    15 mai 1730-30 août 1739.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1730-30 août 1739.

    Date

    1730-1739

    Cote

    02181, 10C1990

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 15 mai 1730-30 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    2 lots 55 medias

    18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Date

    1730-1738

    Cote

    00078, 10C69

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau d'Anse.
    • Centième denier.
    • 18 décembre 1730-24 janvier 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    2 janvier 1733-29 juin 1737.

    2 lots 55 medias

    2 janvier 1733-29 juin 1737.

    Date

    1733-1737

    Cote

    00773, 10C701

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Condrieu.
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1733-29 juin 1737.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    2 mars 1733-14 mai 1738.

    2 lots 54 medias

    2 mars 1733-14 mai 1738.

    Date

    1733-1738

    Cote

    00571, 10C514

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Centième denier.
    • 2 mars 1733-14 mai 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    2 lots 54 medias

    20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Date

    1734-1738

    Cote

    00233, 10C212

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de L'Arbresle.
    • Centième denier.
    • 20 juin 1734-25 septembre 1738.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    22 mai 1734-6 février 1739.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1734-6 février 1739.

    Date

    1734-1739

    Cote

    01545, 10C1429

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1734-6 février 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    2 lots 53 medias

    23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Date

    1734-1744

    Cote

    00642, 10C579

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Chamelet.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 23 juillet 1734-30 juin 1744.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    2 lots 52 medias

    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Date

    1735-1743

    Cote

    02483, 10C2269

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes