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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    2 lots 9 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles fictifs.

    Date

    24 juin 1748-30 novembre 1750

    Cote

    02495, 10C2281

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier des biens réputés immeubles ou immeubles...

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  2. Résultat n°2
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 69 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    24 mai 1746-28 octobre 1788

    Cote

    02494, 10C2280

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  3. Résultat n°3
    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    2 lots 89 medias

    7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Date

    1788-1791

    Cote

    02493, 10C2279

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 7 mars 1788-31 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  4. Résultat n°4
    26 novembre 1783-6 mars 1788.

    2 lots 103 medias

    26 novembre 1783-6 mars 1788.

    Date

    1783-1788

    Cote

    02492, 10C2278

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 26 novembre 1783-6 mars 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  5. Résultat n°5
    30 juin 1781-25 novembre 1783.

    2 lots 53 medias

    30 juin 1781-25 novembre 1783.

    Date

    1781-1783

    Cote

    02491, 10C2277

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 30 juin 1781-25 novembre 1783.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  6. Résultat n°6
    19 mai 1779-29 juin 1781.

    2 lots 53 medias

    19 mai 1779-29 juin 1781.

    Date

    1779-1781

    Cote

    02490, 10C2276

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 19 mai 1779-29 juin 1781.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  7. Résultat n°7
    11 août 1777-18 mai 1779.

    2 lots 53 medias

    11 août 1777-18 mai 1779.

    Date

    1777-1779

    Cote

    02489, 10C2275

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 11 août 1777-18 mai 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  8. Résultat n°8
    6 février 1775-11 août 1777.

    2 lots 53 medias

    6 février 1775-11 août 1777.

    Date

    1775-1777

    Cote

    02488, 10C2274

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 6 février 1775-11 août 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  9. Résultat n°9
    20 mars 1771-4 février 1775.

    2 lots 53 medias

    20 mars 1771-4 février 1775.

    Date

    1771-1775

    Cote

    02487, 10C2273

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 20 mars 1771-4 février 1775.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  10. Résultat n°10
    29 septembre 1749-31 mars 1753.

    2 lots 53 medias

    29 septembre 1749-31 mars 1753.

    Date

    1749-1753

    Cote

    02486, 10C2272

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 29 septembre 1749-31 mars 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  11. Résultat n°11
    26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    2 lots 53 medias

    26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    Date

    1747-1749

    Cote

    02485, 10C2271

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 26 octobre 1747-29 septembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  12. Résultat n°12
    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    2 lots 53 medias

    2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Date

    1743-1747

    Cote

    02484, 10C2270

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 2 janvier 1743-21 octobre 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  13. Résultat n°13
    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    2 lots 52 medias

    25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Date

    1735-1743

    Cote

    02483, 10C2269

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 25 avril 1735-1er janvier 1743.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  14. Résultat n°14
    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    2 lots 59 medias

    19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Date

    1725-1735

    Cote

    02482, 10C2268

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Centième denier.
    • 19 janvier 1725-7 mai 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  15. Résultat n°15
    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    2 lots 72 medias

    Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Date

    1er octobre 1705-26 mars 1715

    Cote

    02463, 10C2251

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône
    • Insinuation suivant le tarif et Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  16. Résultat n°16
    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    2 lots 432 medias

    Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Date

    20 février 1743-1er juin 1789

    Cote

    02376, 10C2169

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Pièces annexes aux registres du Centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  17. Résultat n°17
    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    2 lots 58 medias

    16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Date

    1786-1789

    Cote

    02375, 10C2168

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 16 décembre 1786-19 juin 1789.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  18. Résultat n°18
    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    2 lots 105 medias

    1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Date

    1781-1786

    Cote

    02374, 10C2167

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1781-15 décembre 1786.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  19. Résultat n°19
    26 août 1773-18 décembre 1777.

    2 lots 105 medias

    26 août 1773-18 décembre 1777.

    Date

    1773-1777

    Cote

    02373, 10C2165

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 26 août 1773-18 décembre 1777.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  20. Résultat n°20
    29 juillet 1771-26 août 1773.

    2 lots 56 medias

    29 juillet 1771-26 août 1773.

    Date

    1771-1773

    Cote

    02372, 10C2164

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 29 juillet 1771-26 août 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  21. Résultat n°21
    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    2 lots 105 medias

    17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Date

    1766-1771

    Cote

    02371, 10C2163

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 17 mars 1766-28 juillet 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  22. Résultat n°22
    9 août 1759-17 mars 1766.

    2 lots 58 medias

    9 août 1759-17 mars 1766.

    Date

    1759-1766

    Cote

    02370, 10C2162

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 9 août 1759-17 mars 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  23. Résultat n°23
    1er septembre 1752-8 août 1759.

    2 lots 54 medias

    1er septembre 1752-8 août 1759.

    Date

    1752-1759

    Cote

    02369, 10C2161

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 1er septembre 1752-8 août 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  24. Résultat n°24
    27 avril 1747-31 août 1752.

    2 lots 54 medias

    27 avril 1747-31 août 1752.

    Date

    1747-1752

    Cote

    02368, 10C2160

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 27 avril 1747-31 août 1752.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  25. Résultat n°25
    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    2 lots 54 medias

    30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Date

    1741-1747

    Cote

    02367, 10C2159

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Centième denier.
    • 30 décembre 1741-27 avril 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  26. Résultat n°26
    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    2 lots 15 medias

    Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Date

    22 août 1705-12 février 1707

    Cote

    02354, 10C2148

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Vaugneray.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  27. Résultat n°27
    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    2 lots 152 medias

    Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Date

    3 mai 1748-13 messidor an III

    Cote

    02300, 10C2101

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  28. Résultat n°28
    11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    2 lots 103 medias

    11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    Date

    1790-1795

    Cote

    02299, 10C2100

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 11 septembre 1790-18 frimaire an IV.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  29. Résultat n°29
    18 février 1788-11 septembre 1790.

    2 lots 103 medias

    18 février 1788-11 septembre 1790.

    Date

    1788-1790

    Cote

    02298, 10C2099

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 18 février 1788-11 septembre 1790.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  30. Résultat n°30
    6 décembre 1784-18 février 1788.

    2 lots 104 medias

    6 décembre 1784-18 février 1788.

    Date

    1784-1788

    Cote

    02297, 10C2098

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 6 décembre 1784-18 février 1788.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  31. Résultat n°31
    28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    2 lots 206 medias

    28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    Date

    1782-1784

    Cote

    02296, 10C2097

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 28 janvier 1782-6 décembre 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  32. Résultat n°32
    25 octobre 1780-28 janvier 1782.

    2 lots 55 medias

    25 octobre 1780-28 janvier 1782.

    Date

    1780-1782

    Cote

    02295, 10C2096

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 25 octobre 1780-28 janvier 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  33. Résultat n°33
    21 juillet 1779-25 octobre 1780.

    2 lots 53 medias

    21 juillet 1779-25 octobre 1780.

    Date

    1779-1780

    Cote

    02294, 10C2095

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 21 juillet 1779-25 octobre 1780.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  34. Résultat n°34
    1er avril 1778-20 juillet 1779.

    2 lots 54 medias

    1er avril 1778-20 juillet 1779.

    Date

    1778-1779

    Cote

    02293, 10C2094

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 1er avril 1778-20 juillet 1779.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  35. Résultat n°35
    3 novembre 1776-31 mars 1778.

    2 lots 53 medias

    3 novembre 1776-31 mars 1778.

    Date

    1776-1778

    Cote

    02292, 10C2093

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 3 novembre 1776-31 mars 1778.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  36. Résultat n°36
    16 novembre 1774-2 novembre 1776.

    2 lots 53 medias

    16 novembre 1774-2 novembre 1776.

    Date

    1774-1776

    Cote

    02291, 10C2092

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 16 novembre 1774-2 novembre 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  37. Résultat n°37
    6 mai 1772-15 novembre 1774.

    2 lots 53 medias

    6 mai 1772-15 novembre 1774.

    Date

    1772-1774

    Cote

    02290, 10C2091

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 6 mai 1772-15 novembre 1774.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  38. Résultat n°38
    13 janvier 1769-6 mai 1772.

    2 lots 54 medias

    13 janvier 1769-6 mai 1772.

    Date

    1769-1772

    Cote

    02289, 10C2090

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 13 janvier 1769-6 mai 1772.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  39. Résultat n°39
    1er octobre 1763-13 janvier 1769.

    2 lots 53 medias

    1er octobre 1763-13 janvier 1769.

    Date

    1763-1769

    Cote

    02288, 10C2089

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 1er octobre 1763-13 janvier 1769.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  40. Résultat n°40
    24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    2 lots 53 medias

    24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    Date

    1759-1763

    Cote

    02287, 10C2088

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 24 janvier 1759-24 septembre 1763.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  41. Résultat n°41
    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    2 lots 54 medias

    22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Date

    1753-1759

    Cote

    02286, 10C2087

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 22 mai 1753-16 janvier 1759.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  42. Résultat n°42
    8 février 1746-21 mai 1753.

    2 lots 52 medias

    8 février 1746-21 mai 1753.

    Date

    1746-1753

    Cote

    02285, 10C2086

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Centième denier.
    • 8 février 1746-21 mai 1753.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  43. Résultat n°43
    22 mars 1719-29 juin 1720.

    2 lots 23 medias

    22 mars 1719-29 juin 1720.

    Date

    1719-1720

    Cote

    02268, 10C2071

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 22 mars 1719-29 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  44. Résultat n°44
    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    2 lots 77 medias

    2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Date

    1710-1719

    Cote

    02267, 10C2070

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 juillet 1710-12 mars 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  45. Résultat n°45
    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    2 lots 53 medias

    2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Date

    1708-1710

    Cote

    02266, 10C2069

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 2 mai 1708-1er juillet 1710.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  46. Résultat n°46
    26 mai 1705-2 mai 1708.

    2 lots 53 medias

    26 mai 1705-2 mai 1708.

    Date

    1705-1708

    Cote

    02265, 10C2068

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Thizy.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 26 mai 1705-2 mai 1708.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  47. Résultat n°47
    Beaujolais.

    2 lots 128 medias

    Beaujolais.

    Date

    28 novembre 1746-2 avril 1789

    Cote

    02198, 10C2005

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.
    • Beaujolais.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  48. Résultat n°48
    Lyonnais.

    2 lots 432 medias

    Lyonnais.

    Date

    13 janvier 1747-3 mai 1792

    Cote

    02197, 10C2004

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Pièces annexes aux registres du centième denier.
    • Lyonnais.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  49. Résultat n°49
    8 août 1782-28 janvier 1791.

    2 lots 46 medias

    8 août 1782-28 janvier 1791.

    Date

    1782-1791

    Cote

    02195, 10C2003

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 8 août 1782-28 janvier 1791.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  50. Résultat n°50
    5 août 1765-5 juillet 1782.

    2 lots 53 medias

    5 août 1765-5 juillet 1782.

    Date

    1765-1782

    Cote

    02194, 10C2002

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 5 août 1765-5 juillet 1782.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  51. Résultat n°51
    6 mai 1746-30 juillet 1765.

    2 lots 53 medias

    6 mai 1746-30 juillet 1765.

    Date

    1746-1765

    Cote

    02193, 10C2001

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 6 mai 1746-30 juillet 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  52. Résultat n°52
    16 avril 1722-13 mai 1725.

    2 lots 12 medias

    16 avril 1722-13 mai 1725.

    Date

    1722-1725

    Cote

    02192, 10C2000

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Beaujolais.
    • 16 avril 1722-13 mai 1725.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  53. Résultat n°53
    7 juillet 1787-31 mai 1792.

    2 lots 57 medias

    7 juillet 1787-31 mai 1792.

    Date

    1787-1792

    Cote

    02190, 10C1999

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 7 juillet 1787-31 mai 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  54. Résultat n°54
    13 juin 1776-6 juillet 1787.

    2 lots 105 medias

    13 juin 1776-6 juillet 1787.

    Date

    1776-1787

    Cote

    02189, 10C1998

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 13 juin 1776-6 juillet 1787.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  55. Résultat n°55
    23 octobre 1771-13 juin 1776.

    2 lots 55 medias

    23 octobre 1771-13 juin 1776.

    Date

    1771-1776

    Cote

    02188, 10C1997

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 23 octobre 1771-13 juin 1776.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  56. Résultat n°56
    14 novembre 1766-23 octobre 1771.

    2 lots 55 medias

    14 novembre 1766-23 octobre 1771.

    Date

    1766-1771

    Cote

    02187, 10C1996

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1766-23 octobre 1771.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  57. Résultat n°57
    1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    2 lots 55 medias

    1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    Date

    1761-1766

    Cote

    02186, 10C1995

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 1er octobre 1761-6 novembre 1766.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  58. Résultat n°58
    10 décembre 1756-26 septembre 1761.

    2 lots 55 medias

    10 décembre 1756-26 septembre 1761.

    Date

    1756-1761

    Cote

    02185, 10C1994

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 10 décembre 1756-26 septembre 1761.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  59. Résultat n°59
    9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    2 lots 53 medias

    9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    Date

    1751-1756

    Cote

    02184, 10C1993

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 9 décembre 1751-10 décembre 1756.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  60. Résultat n°60
    6 avril 1747-1er décembre 1751.

    2 lots 54 medias

    6 avril 1747-1er décembre 1751.

    Date

    1747-1751

    Cote

    02183, 10C1992

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 6 avril 1747-1er décembre 1751.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  61. Résultat n°61
    3 septembre 1739-29 mars 1747.

    2 lots 54 medias

    3 septembre 1739-29 mars 1747.

    Date

    1739-1747

    Cote

    02182, 10C1991

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 3 septembre 1739-29 mars 1747.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  62. Résultat n°62
    15 mai 1730-30 août 1739.

    2 lots 54 medias

    15 mai 1730-30 août 1739.

    Date

    1730-1739

    Cote

    02181, 10C1990

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 15 mai 1730-30 août 1739.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  63. Résultat n°63
    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    2 lots 55 medias

    14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Date

    1722-1730

    Cote

    02180, 10C1989

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Centième denier.
    • Lyonnais.
    • 14 novembre 1722-8 mai 1730.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  64. Résultat n°64
    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    2 lots 37 medias

    1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Date

    1716-1720

    Cote

    02158, 10C1972

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er décembre 1716-30 juin 1720.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  65. Résultat n°65
    6 août 1716-3 octobre 1716.

    2 lots 10 medias

    6 août 1716-3 octobre 1716.

    Date

    1716-1716

    Cote

    02157, 10C1971

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 août 1716-3 octobre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  66. Résultat n°66
    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    2 lots 17 medias

    1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Date

    1715-1716

    Cote

    02156, 10C1970

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 1er avril 1715-4 décembre 1716.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  67. Résultat n°67
    20 juin 1712-11 mai 1715.

    2 lots 27 medias

    20 juin 1712-11 mai 1715.

    Date

    1712-1715

    Cote

    02155, 10C1969

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 20 juin 1712-11 mai 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  68. Résultat n°68
    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    2 lots 53 medias

    10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Date

    1707-1712

    Cote

    02154, 10C1968

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 10 novembre 1707-20 juin 1712.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  69. Résultat n°69
    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    2 lots 63 medias

    6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Date

    1705-1707

    Cote

    02153, 10C1967

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Tarare.
    • Insinuation suivant le tarif et centième denier.
    • 6 mai 1705-10 novembre 1707.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  70. Résultat n°70
    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    2 lots 50 medias

    7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Date

    1726-1735

    Cote

    02094, 10C1912

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 7 décembre 1726-30 janvier 1735.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  71. Résultat n°71
    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    2 lots 57 medias

    16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Date

    1722-1726

    Cote

    02093, 10C1911

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Centième denier.
    • 16 novembre 1722-7 décembre 1726.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  72. Résultat n°72
    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    2 lots 11 medias

    22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Date

    1716-1719

    Cote

    02088, 10C1908

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 22 septembre 1716-26 septembre 1719.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  73. Résultat n°73
    4 mars 1714-15 mars 1715.

    2 lots 17 medias

    4 mars 1714-15 mars 1715.

    Date

    1714-1715

    Cote

    02087, 10C1907

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 4 mars 1714-15 mars 1715.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  74. Résultat n°74
    23 avril 1706-5 mars 1714.

    2 lots 57 medias

    23 avril 1706-5 mars 1714.

    Date

    1706-1714

    Cote

    02086, 10C1906

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Consorce.
    • Insinuation suivant le tarif et centiéme denier.
    • 23 avril 1706-5 mars 1714.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  75. Résultat n°75
    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    2 lots 75 medias

    11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Date

    1784-1792

    Cote

    02060, 10C1886

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 11 janvier 1784-6 juillet 1792.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  76. Résultat n°76
    29 avril 1773-11 janvier 1784.

    2 lots 106 medias

    29 avril 1773-11 janvier 1784.

    Date

    1773-1784

    Cote

    02059, 10C1885

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 29 avril 1773-11 janvier 1784.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  77. Résultat n°77
    15 mars 1765-29 avril 1773.

    2 lots 58 medias

    15 mars 1765-29 avril 1773.

    Date

    1765-1773

    Cote

    02058, 10C1884

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 15 mars 1765-29 avril 1773.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  78. Résultat n°78
    23 février 1758-1er mars 1765.

    2 lots 57 medias

    23 février 1758-1er mars 1765.

    Date

    1758-1765

    Cote

    02057, 10C1883

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 23 février 1758-1er mars 1765.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  79. Résultat n°79
    1er mai 1749-23 février 1758.

    2 lots 55 medias

    1er mai 1749-23 février 1758.

    Date

    1749-1758

    Cote

    02056, 10C1882

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 1er mai 1749-23 février 1758.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  80. Résultat n°80
    1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    2 lots 6 medias

    1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    Date

    1748-1749

    Cote

    02055, 10C1881

    • Contexte : 10C - Contrôle des actes

    • Bureau de Sainte-Colombe.
    • Centième denier.
    • 1er juillet 1748-26 novembre 1749.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes