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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).

1 media

Cote
25166, 3Q39/264
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Meyzieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 18 juillet 1901-2 janvier 1902 (volume 7).
2
10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).

1 media

Cote
03125, 3Q4/271
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Anse.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 août 1917-12 octobre 1918 (volume 69).
3
1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).

1 media

Cote
04853, 3Q6/509
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er juillet-30 décembre 1903 (volume 14).
4
12 mars 1821-7 février 1823.

1 media

Cote
08493, 3Q14/141
Date
1821-1823
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 12 mars 1821-7 février 1823.
5
28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).

1 media

Cote
33207, 3Q53/386
Date
1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche AC.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 28 juillet-26 novembre 1903 (volume 87).
6
24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).

1 media

Cote
18684, 3Q31/1050
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 24 décembre 1901-19 mars 1902 (volume 16).
7
Mars-avril 1909 (volume 134).

1 media

Cote
22640, 3Q33/506
Date
1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 4e-5e arrondissements.
  • Mars-avril 1909 (volume 134).
8
2 mai-29 juin 1921 (volume 85).

1 media

Cote
18756, 3Q31/1122
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 2 mai-29 juin 1921 (volume 85).
9
8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).

1 media

Cote
29200, 3Q45/470
Date
1891-1892
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 8 août 1891-20 mai 1892 (volume 51).
10
24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).

1 media

Cote
29622, 3Q46/201
Date
1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 24 mai-18 octobre 1899 (volume 2).
11
23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).

1 media

Cote
18578, 3Q31/945
Date
1866
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er, 4e, 5e arrondissements
  • 23 octobre-27 décembre 1866 (volume 73).
12
1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

1 media

Cote
27220, 3Q43/311
Date
An X-An XI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).
13
1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).

1 media

Cote
21369, 3Q32/1708
Date
1940
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 3e arrondissement.
  • 1er mars-20 mai 1940 (volume 139 A).
14
11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).

1 media

Cote
25617, 3Q40/269
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Monsols.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 janvier 1916-27 septembre 1917 (volume 17).
15
2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).

1 media

Cote
03865, 3Q5/476
Date
1885-1886
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 2 décembre 1885-5 octobre 1886 (volume 81).
16
1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).

1 media

Cote
32007, 3Q50/409
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er décembre 1906-31 mars 1907 (volume 25).
17
1er juin-31 août 1917 (volume 68).

1 media

Cote
18736, 3Q31/1102
Date
1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er arrondissement.
  • 1er juin-31 août 1917 (volume 68).
18
10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).

1 media

Cote
08075, 3Q12/496
Date
1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 10 juin-5 novembre 1921 (volume 129).
19
12 février-4 avril 1944 (volume 433).

1 media

Cote
18950, 3Q31/1313
Date
1944
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er-2e arrondissements.
  • 12 février-4 avril 1944 (volume 433).
20
1er mars-30 avril 1926 (volume 289).

1 media

Cote
23648, 3Q34/619
Date
1926
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon Successions 4.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 6e arrondissement.
  • 1er mars-30 avril 1926 (volume 289).