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  1. Résultat n°1
    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    1 media

    23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Date

    1791-An III

    Cote

    28205, 3Q44/713

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    1 media

    1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Date

    1791- An VII

    Cote

    03806, 3Q5/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    1 media

    Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Date

    Années 1960

    Cote

    31426, 3Q49/681

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    1 media

    1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Date

    1791-1793

    Cote

    05512, 3Q7/321

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    1 media

    1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Date

    1792-An VII

    Cote

    30488, 3Q48/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    1 media

    10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Date

    1792-An VI

    Cote

    06004, 3Q8/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    1 media

    1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Date

    1793-An VI

    Cote

    05513, 3Q7/322

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Registre des déclarations de successions.

    1 media

    Registre des déclarations de successions.

    Date

    An II-An IV

    Cote

    07124, 3Q10/2

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de La Guillotière.
    • Registre des déclarations de successions.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    1 media

    3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Date

    An III-An VI

    Cote

    28206, 3Q44/714

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    1 media

    18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Date

    An IV-An VII

    Cote

    31263, 3Q49/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    1 media

    7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    06005, 3Q8/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    1 media

    1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    05514, 3Q7/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    1 media

    25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    10516, 3Q17/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    1 media

    16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    28207, 3Q44/715

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    1 media

    26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    04757, 3Q6/413

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    19 février 1791-25 germinal an VI.

    1 media

    19 février 1791-25 germinal an VI.

    Date

    An VI

    Cote

    10515, 3Q17/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 19 février 1791-25 germinal an VI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    1 media

    5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Date

    An VI-An VII

    Cote

    07972, 3Q12/392

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    1 media

    1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    10518, 3Q17/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er germinal an VII-4 prairial an X.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    1 media

    1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Date

    An VII-An X

    Cote

    04758, 3Q6/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er nivose-30 germinal An VII.

    1 media

    1er nivose-30 germinal An VII.

    Date

    An VII

    Cote

    08483, 3Q14/131

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivose-30 germinal An VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    1er floréal An VII-11 messidor An X.

    1 media

    1er floréal An VII-11 messidor An X.

    Date

    An VII-An X

    Cote

    08484, 3Q14/132

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal An VII-11 messidor An X.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    1 media

    1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    Date

    An VII

    Cote

    10517, 3Q17/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er pluviôse-30 ventôse an VII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).

    1 media

    1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    29151, 3Q45/421

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-5e jour complémentaire an VIII (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    1 media

    1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Date

    An VII

    Cote

    27216, 3Q43/307

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er nivôse-21 germinal an VII (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    1 media

    1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    32379, 3Q52/172

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er floréal an VII-17 pluviôse an IX (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    1 media

    21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    27217, 3Q43/308

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 21 germinal an VII-4 germinal an VIII (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    1 media

    1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    03807, 3Q5/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-30 prairial an XI (volume 23).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    1 media

    24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Date

    An VII-An XI

    Cote

    12417, 3Q20/156

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 24 germinal an VII-26 germinal an XI.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    1 media

    1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    30489, 3Q48/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er floréal an VII-30 germinal an IX (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    1 media

    28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    26082, 3Q41/273

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 28 germinal an VII-25 brumaire an IX (volume 19).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    1 media

    28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    31264, 3Q49/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 28 germinal an VII-30 pluviôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    1 media

    2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    05515, 3Q7/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 2 floréal an VII-14 prairial an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    1 media

    1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    Date

    An VII-An VIII

    Cote

    06006, 3Q8/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal an VII-12 pluviôse an VIII (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    1 media

    1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    07973, 3Q12/393

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er germinal an VII-5 floréal an IX (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    1 media

    1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    Date

    An VII-An IX

    Cote

    28208, 3Q44/716

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er floréal an VII-23 vendémiaire an IX (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    1 media

    12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    06007, 3Q8/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 12 pluviôse an VIII-23 ventôse an IX (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    1 media

    5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Date

    An VIII-An IX

    Cote

    27218, 3Q43/309

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 germinal an VIII-5 nivôse an IX (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    1 media

    18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    32380, 3Q52/173

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 18 pluviôse an IX-24 prairial an X (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    1 media

    23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    28209, 3Q44/717

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 vendémiaire an IX-1er frimaire an X (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    1 media

    1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    Date

    An IX

    Cote

    29152, 3Q45/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er vendémiaire an IX-9 messidor an XI (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  41. Résultat n°41
    23 ventôse an IX-14 germinal an X (volume 28).

    1 media

    23 ventôse an IX-14 germinal an X (volume 28).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    06008, 3Q8/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 23 ventôse an IX-14 germinal an X (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  42. Résultat n°42
    6 floréal an IX-22 thermidor an X (volume 26).

    1 media

    6 floréal an IX-22 thermidor an X (volume 26).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    07974, 3Q12/394

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 6 floréal an IX-22 thermidor an X (volume 26).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  43. Résultat n°43
    1er ventôse an IX-14 brumaire an XII (volume 4).

    1 media

    1er ventôse an IX-14 brumaire an XII (volume 4).

    Date

    An IX-An XII

    Cote

    31265, 3Q49/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er ventôse an IX-14 brumaire an XII (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  44. Résultat n°44
    1er floréal an IX-2 germinal an XI (volume 14).

    1 media

    1er floréal an IX-2 germinal an XI (volume 14).

    Date

    An IX-An XI

    Cote

    30490, 3Q48/396

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 1er floréal an IX-2 germinal an XI (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  45. Résultat n°45
    9 messidor an XI-30 brumaire an XIV (volume 4).

    1 media

    9 messidor an XI-30 brumaire an XIV (volume 4).

    Date

    An IX-An XIV

    Cote

    29153, 3Q45/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 messidor an XI-30 brumaire an XIV (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  46. Résultat n°46
    15 prairial an IX-18 pluviôse an XIII (volume 5).

    1 media

    15 prairial an IX-18 pluviôse an XIII (volume 5).

    Date

    An IX-An XIII

    Cote

    05516, 3Q7/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 15 prairial an IX-18 pluviôse an XIII (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  47. Résultat n°47
    25 brumaire an IX-10 germinal an X (volume 20).

    1 media

    25 brumaire an IX-10 germinal an X (volume 20).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    26083, 3Q41/274

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 25 brumaire an IX-10 germinal an X (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  48. Résultat n°48
    5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).

    1 media

    5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).

    Date

    An IX-An X

    Cote

    27219, 3Q43/310

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 5 nivôse an IX-30 vendémiaire an X (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  49. Résultat n°49
    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    1 media

    1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    27220, 3Q43/311

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er brumaire an X-30 nivôse an XI (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  50. Résultat n°50
    5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    1 media

    5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Date

    An X-An XII

    Cote

    10519, 3Q17/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 5 prairial an X-9 nivôse an XII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  51. Résultat n°51
    23 thermidor an X-14 pluviôse an XIII (volume 27).

    1 media

    23 thermidor an X-14 pluviôse an XIII (volume 27).

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    07975, 3Q12/395

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 23 thermidor an X-14 pluviôse an XIII (volume 27).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  52. Résultat n°52
    17 thermidor an X-28 floréal an XIII (volume 12).

    1 media

    17 thermidor an X-28 floréal an XIII (volume 12).

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    04759, 3Q6/415

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 17 thermidor an X-28 floréal an XIII (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  53. Résultat n°53
    14 germinal an X-15 thermidor an XIII (volume 29).

    1 media

    14 germinal an X-15 thermidor an XIII (volume 29).

    Date

    An X-An XIII

    Cote

    06009, 3Q8/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 14 germinal an X-15 thermidor an XIII (volume 29).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  54. Résultat n°54
    13 messidor An X-16 pluviôse An XII.

    1 media

    13 messidor An X-16 pluviôse An XII.

    Date

    An X-An XII

    Cote

    08485, 3Q14/133

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 13 messidor An X-16 pluviôse An XII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  55. Résultat n°55
    11 germinal an X-26 prairial an XII (volume 21).

    1 media

    11 germinal an X-26 prairial an XII (volume 21).

    Date

    An X-An XII

    Cote

    26084, 3Q41/275

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 11 germinal an X-26 prairial an XII (volume 21).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  56. Résultat n°56
    1er frimaire an X-6 thermidor an XI (volume 6).

    1 media

    1er frimaire an X-6 thermidor an XI (volume 6).

    Date

    An X-An XI

    Cote

    28210, 3Q44/718

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er frimaire an X-6 thermidor an XI (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  57. Résultat n°57
    1er floréal an XI-16 février 1806.

    1 media

    1er floréal an XI-16 février 1806.

    Date

    An XI-1806

    Cote

    12418, 3Q20/157

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 3e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 1er floréal an XI-16 février 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  58. Résultat n°58
    7 thermidor an XI-9 fructidor an XII (volume 7).

    1 media

    7 thermidor an XI-9 fructidor an XII (volume 7).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    28211, 3Q44/719

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 7 thermidor an XI-9 fructidor an XII (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  59. Résultat n°59
    1er messidor an XI-26 thermidor an XIII (volume 24).

    1 media

    1er messidor an XI-26 thermidor an XIII (volume 24).

    Date

    An XI-An XIII

    Cote

    03808, 3Q5/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er messidor an XI-26 thermidor an XIII (volume 24).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  60. Résultat n°60
    1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).

    1 media

    1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).

    Date

    An XI-An XII

    Cote

    27221, 3Q43/312

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 1er pluviôse an XI-19 ventôse an XII (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  61. Résultat n°61
    3 germinal an XI-31 août 1806 (volume 15).

    1 media

    3 germinal an XI-31 août 1806 (volume 15).

    Date

    An XI-1806

    Cote

    30491, 3Q48/397

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 3 germinal an XI-31 août 1806 (volume 15).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  62. Résultat n°62
    9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    1 media

    9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Date

    An XII-An XIV

    Cote

    10520, 3Q17/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 9 nivôse an XII-25 frimaire an XIV.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  63. Résultat n°63
    15 brumaire an XII-25 juin 1806 (volume 5).

    1 media

    15 brumaire an XII-25 juin 1806 (volume 5).

    Date

    An XII-1806

    Cote

    31266, 3Q49/396

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 15 brumaire an XII-25 juin 1806 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  64. Résultat n°64
    16 pluviôse An XII-19 juin 1806.

    1 media

    16 pluviôse An XII-19 juin 1806.

    Date

    An XII-1806

    Cote

    08486, 3Q14/134

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon, 1er bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 16 pluviôse An XII-19 juin 1806.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  65. Résultat n°65
    26 prairial an XII-8 mai 1806 (volume 22).

    1 media

    26 prairial an XII-8 mai 1806 (volume 22).

    Date

    An XII-1806

    Cote

    26085, 3Q41/276

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 26 prairial an XII-8 mai 1806 (volume 22).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  66. Résultat n°66
    19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).

    1 media

    19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).

    Date

    An XII-An XIII

    Cote

    27222, 3Q43/313

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 19 ventôse an XII-8 frimaire an XIII (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  67. Résultat n°67
    9 fructidor an XII-1er mai 1806 (volume 8).

    1 media

    9 fructidor an XII-1er mai 1806 (volume 8).

    Date

    An XII-1806

    Cote

    28212, 3Q44/720

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 9 fructidor an XII-1er mai 1806 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  68. Résultat n°68
    15 pluviôse an XIII-27 décembre 1806 (volume 28).

    1 media

    15 pluviôse an XIII-27 décembre 1806 (volume 28).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    07976, 3Q12/396

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 15 pluviôse an XIII-27 décembre 1806 (volume 28).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  69. Résultat n°69
    27 thermidor an XIII-16 juillet 1807 (volume 25).

    1 media

    27 thermidor an XIII-16 juillet 1807 (volume 25).

    Date

    An XIII-1807

    Cote

    03809, 3Q5/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 27 thermidor an XIII-16 juillet 1807 (volume 25).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  70. Résultat n°70
    2 germinal an XIII-1er mai 1808 (volume 20).

    1 media

    2 germinal an XIII-1er mai 1808 (volume 20).

    Date

    An XIII-1808

    Cote

    29937, 3Q47/206

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 2 germinal an XIII-1er mai 1808 (volume 20).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  71. Résultat n°71
    19 pluviôse an XIII-5 janvier 1808 (volume 6).

    1 media

    19 pluviôse an XIII-5 janvier 1808 (volume 6).

    Date

    An XIII-1808

    Cote

    05517, 3Q7/326

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau du Bois-d'Oingt.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • 19 pluviôse an XIII-5 janvier 1808 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  72. Résultat n°72
    15 thermidor an XIII-16 juin 1808 (volume 30).

    1 media

    15 thermidor an XIII-16 juin 1808 (volume 30).

    Date

    An XIII-1808

    Cote

    06010, 3Q8/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 15 thermidor an XIII-16 juin 1808 (volume 30).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  73. Résultat n°73
    29 floréal an XIII-12 octobre 1806 (volume 13).

    1 media

    29 floréal an XIII-12 octobre 1806 (volume 13).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    04760, 3Q6/416

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 29 floréal an XIII-12 octobre 1806 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  74. Résultat n°74
    9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).

    1 media

    9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).

    Date

    An XIII

    Cote

    27223, 3Q43/314

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 9 frimaire-16 thermidor an XIII (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  75. Résultat n°75
    17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).

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    17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).

    Date

    An XIII-1806

    Cote

    27224, 3Q43/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 17 thermidor an XIII-3 avril 1806 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  76. Résultat n°76
    26 frimaire an XIV-29 février 1808 .

    1 media

    26 frimaire an XIV-29 février 1808 .

    Date

    An XIV-1808

    Cote

    10521, 3Q17/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils.
    • Registres des déclarations de mutations par décès.
    • 26 frimaire an XIV-29 février 1808 .

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  77. Résultat n°77
    1er frimaire an XIV-9 novembre 1807 (volume 5).

    1 media

    1er frimaire an XIV-9 novembre 1807 (volume 5).

    Date

    An XIV-1807

    Cote

    29154, 3Q45/424

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 1er frimaire an XIV-9 novembre 1807 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  78. Résultat n°78
    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    1 media

    22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Date

    1806-1807

    Cote

    27226, 3Q43/317

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 22 octobre 1806-17 août 1807 (volume 11).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  79. Résultat n°79
    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    1 media

    13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Date

    1806-1807

    Cote

    04761, 3Q6/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès et de successions.
    • 13 octobre 1806-21 août 1807 (volume 14).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  80. Résultat n°80
    4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    1 media

    4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    Date

    1806

    Cote

    27225, 3Q43/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Registres des déclarations de mutations par décès et...
    • Déclarations de mutations par décès.
    • 4 avril-22 octobre 1806 (volume 10).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement