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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).

1 media

Cote
28205, 3Q44/713
Date
1791-An III
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 23 mai 1791-2 fructidor an III (volume 1).
Résultat n°2
1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).

1 media

Cote
03806, 3Q5/417
Date
1791- An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Beaujeu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er avril 1791-30 germinal an VII (volume 22).
Résultat n°3
Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.

1 media

Cote
31426, 3Q49/681
Date
Années 1960
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Pièces déposées à l'appui des déclarations de successions.
Résultat n°4
1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).

1 media

Cote
05512, 3Q7/321
Date
1791-1793
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er février 1791-1er février 1793 (volume 1).
Résultat n°5
1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).

1 media

Cote
30488, 3Q48/394
Date
1792-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er juin 1792-30 germinal an VII (volume 12).
Résultat n°6
10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).

1 media

Cote
06004, 3Q8/181
Date
1792-An VI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 septembre 1792-6 thermidor an VI (volume 24).
Résultat n°7
1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).

1 media

Cote
05513, 3Q7/322
Date
1793-An VI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er février 1793-1er germinal an VI (volume 2).
Résultat n°8
Registre des déclarations de successions.

1 media

Cote
07124, 3Q10/2
Date
An II-An IV
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de La Guillotière.
  • Registre des déclarations de successions.
Résultat n°9
3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).

1 media

Cote
28206, 3Q44/714
Date
An III-An VI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 3 fructidor an III-16 fructidor an VI (volume 2).
Résultat n°10
18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).

1 media

Cote
31263, 3Q49/393
Date
An IV-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 18 frimaire an IV-28 germinal an VII (volume 2).
Résultat n°11
7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).

1 media

Cote
06005, 3Q8/182
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Condrieu.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 thermidor an VI-30 germinal an VII (volume 25).
Résultat n°12
1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).

1 media

Cote
05514, 3Q7/323
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • 1er germinal an VI-2 floréal an VII (volume 3).
Résultat n°13
25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.

1 media

Cote
10516, 3Q17/192
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 25 germinal an VI-1er pluviôse an VII.
Résultat n°14
16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).

1 media

Cote
28207, 3Q44/715
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 16 fructidor an VI-30 prairial an VII (volume 3).
Résultat n°15
26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).

1 media

Cote
04757, 3Q6/413
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 26 pluviôse an VI-30 germinal an VII (volume 10).
Résultat n°16
19 février 1791-25 germinal an VI.

1 media

Cote
10515, 3Q17/191
Date
An VI
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 19 février 1791-25 germinal an VI.
Résultat n°17
5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).

1 media

Cote
07972, 3Q12/392
Date
An VI-An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 5 floréal an VI-1er germinal an VII (volume 24).
Résultat n°18
1er germinal an VII-4 prairial an X.

1 media

Cote
10518, 3Q17/194
Date
An VII-An X
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : 2e bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er germinal an VII-4 prairial an X.
Résultat n°19
1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).

1 media

Cote
04758, 3Q6/414
Date
An VII-An X
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Belleville.
  • Registres des déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès et de successions.
  • 1er floréal an VII-16 thermidor an X (volume 11).
Résultat n°20
1er nivose-30 germinal An VII.

1 media

Cote
08483, 3Q14/131
Date
An VII
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon, 1er bureau des actes civils.
  • Registres des déclarations de mutations par décès.
  • 1er nivose-30 germinal An VII.