Déclaration de succession

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	1er-30 décembre 1969 (volume 410).	Cote 36293, 3Q59/1219	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 décembre 1969 (volume 410).
Résultat n°2	1 media	3-25 novembre 1969 (volume 409).	Cote 36292, 3Q59/1218	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3-25 novembre 1969 (volume 409).
Résultat n°3	1 media	1er-30 octobre 1969 (volume 408).	Cote 36291, 3Q59/1217	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 octobre 1969 (volume 408).
Résultat n°4	1 media	1er-29 septembre 1969 (volume 407).	Cote 36290, 3Q59/1216	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-29 septembre 1969 (volume 407).
Résultat n°5	1 media	1er juillet-28 août 1969 (volume 406).	Cote 36289, 3Q59/1215	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-28 août 1969 (volume 406).
Résultat n°6	1 media	9-27 juin 1969 (volume 405).	Cote 36288, 3Q59/1214	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9-27 juin 1969 (volume 405).
Résultat n°7	1 media	2-29 mai 1969 (volume 404).	Cote 36287, 3Q59/1213	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2-29 mai 1969 (volume 404).
Résultat n°8	1 media	3 mars-29 avril 1969 (volume 403).	Cote 36286, 3Q59/1212	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 mars-29 avril 1969 (volume 403).
Résultat n°9	1 media	3-27 février 1969 (volume 402).	Cote 36285, 3Q59/1211	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3-27 février 1969 (volume 402).
Résultat n°10	1 media	9-30 janvier 1969 (volume 401).	Cote 36284, 3Q59/1210	Date 1969	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 9-30 janvier 1969 (volume 401).
Résultat n°11	1 media	2-30 décembre 1968 (volume 400).	Cote 36283, 3Q59/1209	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2-30 décembre 1968 (volume 400).
Résultat n°12	1 media	4-28 novembre 1968 (volume 399).	Cote 36282, 3Q59/1208	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 4-28 novembre 1968 (volume 399).
Résultat n°13	1 media	1er-30 octobre 1968 (volume 398).	Cote 36281, 3Q59/1207	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-30 octobre 1968 (volume 398).
Résultat n°14	1 media	2-27 septembre 1968 (volume 397).	Cote 36280, 3Q59/1206	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2-27 septembre 1968 (volume 397).
Résultat n°15	1 media	1er juillet-29 août 1968 (volume 396).	Cote 36279, 3Q59/1205	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er juillet-29 août 1968 (volume 396).
Résultat n°16	1 media	6-27 juin 1968 (volume 395).	Cote 36278, 3Q59/1204	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 6-27 juin 1968 (volume 395).
Résultat n°17	1 media	2-30 mai 1968 (volume 394).	Cote 36277, 3Q59/1203	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 2-30 mai 1968 (volume 394).
Résultat n°18	1 media	1er mars-29 avril 1968 (volume 393).	Cote 36276, 3Q59/1202	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er mars-29 avril 1968 (volume 393).
Résultat n°19	1 media	3 janvier-27 février 1968 (volume 392).	Cote 36275, 3Q59/1201	Date 1968	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 3 janvier-27 février 1968 (volume 392).
Résultat n°20	1 media	1er-28 décembre 1967 (volume 391).	Cote 36274, 3Q59/1200	Date 1967	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau de Villeurbanne. Registres des déclarations de mutations par décès et... 1er-28 décembre 1967 (volume 391).

Résultats de la recherche

1er-30 décembre 1969 (volume 410).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

3-25 novembre 1969 (volume 409).

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1er-30 octobre 1969 (volume 408).

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1er-29 septembre 1969 (volume 407).

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1er juillet-28 août 1969 (volume 406).

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9-27 juin 1969 (volume 405).

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1er-30 octobre 1968 (volume 398).

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2-27 septembre 1968 (volume 397).

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1er juillet-29 août 1968 (volume 396).

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6-27 juin 1968 (volume 395).

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2-30 mai 1968 (volume 394).

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1er mars-29 avril 1968 (volume 393).

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3 janvier-27 février 1968 (volume 392).

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1er-28 décembre 1967 (volume 391).

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