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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/17

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  2. Résultat n°2
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1988

    Cote

    1416WM/16

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1988.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/15

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1987

    Cote

    1416WM/14

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1987.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Décisions modificatives.

    1 media

    Décisions modificatives.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/13

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Décisions modificatives.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  6. Résultat n°6
    Budget primitif.

    1 media

    Budget primitif.

    Date

    1986

    Cote

    1416WM/12

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.
    • Exercice 1986.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  7. Résultat n°7
    Projet ICARE (dossier 2).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 2).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1416WM/11

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 2).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  8. Résultat n°8
    Projet ICARE (dossier 1).

    1 media

    Projet ICARE (dossier 1).

    Date

    1978-1991

    Cote

    1416WM/10

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Informatique.
    • Projet ICARE (dossier 1).

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  9. Résultat n°9
    Cimetières.

    1 media

    Cimetières.

    Date

    1963-1991

    Cote

    1416WM/9

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Cimetières.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  10. Résultat n°10
    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    1 media

    Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements urbain.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1416WM/8

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets (suite), gestion foncière et aménagements...

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  11. Résultat n°11
    Gestion des déchets.

    1 media

    Gestion des déchets.

    Date

    1985-1990

    Cote

    1416WM/7

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion des déchets.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  12. Résultat n°12
    Eau, assainissement.

    2 lots 2 medias

    Eau, assainissement.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1416WM/6

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Eau, assainissement.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  13. Résultat n°13
    Sécurité et aménagements voirie.

    1 media

    Sécurité et aménagements voirie.

    Date

    1966-1991

    Cote

    1416WM/5

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Sécurité et aménagements voirie.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  14. Résultat n°14
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    1977-1991

    Cote

    1416WM/4

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Finances.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  15. Résultat n°15
    Exécution comptable.

    1 media

    Exécution comptable.

    Date

    1992

    Cote

    1416WM/3

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Exécution comptable.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  16. Résultat n°16
    Gestion financière.

    1 media

    Gestion financière.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1416WM/2

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Gestion financière.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  17. Résultat n°17
    Administration générale.

    1 media

    Administration générale.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1416WM/1

    • Contexte : 1416WM - Communauté urbaine de Lyon - Dossiers d'Henri...

    • Administration générale.

    Producteur :

    GRAND LYON / Cabinet du Président

  18. Résultat n°18
    2011-2013.

    1 media

    2011-2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    5812W21

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Actes.
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  19. Résultat n°19
    2009-2011.

    1 media

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5812W20

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Actes.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)

  20. Résultat n°20
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    5812W19

    • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

    • Collège Lassagne, conseil d'administration.
    • Procès-verbaux.
    • 2012.

    Producteur :

    Collège André Lassagne (Caluire, Rhône)