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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Impôt sur le revenu.

    1 media

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1957-1963

    Cote

    380W 1-380W11

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Direction départementale des contributions directes/4e inspection centrale de Lyon

  2. Résultat n°2

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1990

    Cote

    3320W 1-3320W10

    • Contexte : Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  3. Résultat n°3

    Fiscalité professionnelle.

    Date

    1990

    Cote

    3730W 1-3730W11

    • Contexte : Fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 2E

  4. Résultat n°4
    Élections et renouvellement des conseillers généraux.

    1 media

    Élections et renouvellement des conseillers généraux.

    Date

    1945-2005

    Cote

    4265W 1-4265W30

    • Contexte : Élections et renouvellement des conseillers généraux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Direction générale/Service des assemblées

  5. Résultat n°5

    Fiscalité.

    Date

    1990

    Cote

    3731W 1-3731W59

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON 6E

  6. Résultat n°6

    Fiscalité.

    Date

    1992

    Cote

    3732W 1-3732W149

    • Contexte : Fiscalité.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE LYON-GERLAND

  7. Résultat n°7
    Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    1 media

    Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    Date

    1929-1948

    Cote

    4286W 1-4286W29

    • Contexte : Impôt sur le revenu et fiscalité professionnelle.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES