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  • 1
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  • 2
    2-27 mars 1970.

    1 media

    2-27 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W497

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 2-27 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 3
    Be-Bom (volume 81).

    1 media

    Be-Bom (volume 81).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1291

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Premier semestre.
    • Be-Bom (volume 81).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 4
    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    1 media

    1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1042

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-28 décembre 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 5
    27 mai-31 juillet 1970.

    1 media

    27 mai-31 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W93

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Déclarations de successions.
    • 27 mai-31 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 6
    1er-29 septembre 1970.

    1 media

    1er-29 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W165

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Cordeliers.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-29 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 7
    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    1 media

    19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Date

    1970

    Cote

    3943W605

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Perrache.
    • Déclarations de successions.
    • 19 mai-10 juillet 1970 (volume 3).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 8
    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    1 media

    16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Date

    1970

    Cote

    3943W317

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Déclarations de successions.
    • 16 octobre-31 décembre 1970 (volume 4).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 9
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W44

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 10
    1970.

    1 media

    1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W811

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • Personnes et biens situés à Vénissieux.
    • 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 11
    3e trimestre 1970.

    1 media

    3e trimestre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1191

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Villeurbanne Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 3e trimestre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 12
    6 janvier-12 mai 1970.

    1 media

    6 janvier-12 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W797

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Thibaudière.
    • Déclarations de successions.
    • 6 janvier-12 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 13
    1er-30 décembre 1970.

    1 media

    1er-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W505

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Part-Dieu.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 14
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 15
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 16
    Gov-Kha.

    1 media

    Gov-Kha.

    Date

    1970

    Cote

    3943W1554

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Villeurbanne.
    • 1970-1972.
    • 1970.
    • Gov-Kha.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 17
    4-29 mai 1970.

    1 media

    4-29 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W38

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Brotteaux.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4-29 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 18
    2 janvier-23 avril 1970.

    1 media

    2 janvier-23 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    3943W922

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Vaise.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-23 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 19
    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    1 media

    1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Date

    1970

    Cote

    3943W295

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Bureau de Lyon Martinière.
    • Extraits d'actes.
    • 1er avril-9 juillet 1970 (volume 2).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE

  • 20
    Bop-Car (volume 99).

    1 media

    Bop-Car (volume 99).

    Date

    1970

    Cote

    3943W1309

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Lyon.

    • Fiches de décès.
    • Bureaux de Lyon.
    • 1970-1972.
    • Lyon rive droite.
    • 1970.
    • Deuxième semestre.
    • Bop-Car (volume 99).

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE