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  1. Résultat n°1

    11 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/12

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 11 décembre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    2 lots 250 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208, 1981-4368 à 1981-4632).

    Date

    1981

    Cote

    1823WM/33

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1981 (n°1981-4208,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    2 lots 277 medias

    Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Date

    1979

    Cote

    1823WM/24

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 mai au 25 juin 1979 (n°1979-1791 à 1979-2074).

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    2 lots 457 medias

    Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1384WM/10

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 10 mai au 12 juillet 1993.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    2 lots 289 medias

    Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185, 1987-4263, 1987-4304, 1987-4406 à 1987-4621).

    Date

    1987

    Cote

    1823WM/55

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 9 novembre au 14 décembre 1987 (n°1987-4185,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6

    5 octobre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/21

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Commissions permanentes.
    • 5 octobre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7
    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    2 lots 343 medias

    Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/26

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 janvier au 21 avril 1980.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

    2 lots 186 medias

    Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349 à 1980-3540).

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/29

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 17 novembre au 22 décembre 1980 (n°1980-3349...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9

    12 février, 28 avril 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/27

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Commissions permanentes.
    • 12 février, 28 avril 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  11. Résultat n°11
    Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    2 lots 387 medias

    Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1384WM/3

    • Contexte : 1384WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 18 juillet au 28 octobre 1991.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  12. Résultat n°12

    21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6232W/1

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 21 janvier, 17 mars, 30 juin 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  13. Résultat n°13
    Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

    2 lots 274 medias

    Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334, 1972-1463 à 1973-1829).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1823WM/6

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 27 novembre 1972 au 19 février 1973 (n°1972-1334,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  14. Résultat n°14
    Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

    2 lots 304 medias

    Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à 1976-5452).

    Date

    1976

    Cote

    1823WM/16

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 17 mai au 18 octobre 1976 (n°1976-5057 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  15. Résultat n°15

    5 octobre, 14 décembre 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/5

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 5 octobre, 14 décembre 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  16. Résultat n°16
    7 janvier au 7 avril 1997.

    2 lots 363 medias

    7 janvier au 7 avril 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2430WM/9

    • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • 7 janvier au 7 avril 1997.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  17. Résultat n°17
    11 septembre au 30 octobre 1995.

    2 lots 282 medias

    11 septembre au 30 octobre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2430WM/3

    • Contexte : 2430WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • 11 septembre au 30 octobre 1995.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  18. Résultat n°18
    Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

    2 lots 256 medias

    Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096, 1975-4388 à 1975-4698).

    Date

    1975

    Cote

    1823WM/14

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 20 octobre au 22 décembre 1975 (n°1975-4096,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  19. Résultat n°19
    Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

    2 lots 193 medias

    Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140, 1978-1254, 1978-1257, 1978-1258, 1978-1259, 1978-1317 à 1978-1527).

    Date

    1978

    Cote

    1823WM/22

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 16 octobre au 18 décembre 1978 (n°1978-1140,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  20. Résultat n°20

    25 mai, 29 juin 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/4

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 25 mai, 29 juin 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  21. Résultat n°21
    Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    2 lots 584 medias

    Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1129WM/5

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  22. Résultat n°22

    27 octobre, 15 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6232W/2

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 27 octobre, 15 décembre 2017.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  23. Résultat n°23
    Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

    2 lots 212 medias

    Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à 1983-0195).

    Date

    1983

    Cote

    1823WM/39

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 31 mai au 11 juillet 1983 (n°1983-0004 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  24. Résultat n°24
    Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    2 lots 464 medias

    Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1067WM/1

    • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  25. Résultat n°25
    Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

    2 lots 289 medias

    Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633 à 1982-4929).

    Date

    1982

    Cote

    1823WM/34

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 1er février au 8 mars 1982 (n°1982-4633...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  26. Résultat n°26
    Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

    1 media

    Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

    Date

    1901-1983

    Cote

    103J 1-103J104

    • Contexte : Archives de Jean-Gabriel Mortamet, architecte.

    Producteur :

    MORTAMET JEAN-GABRIEL (ARCHITECTE)

  27. Résultat n°27
    Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

    2 lots 305 medias

    Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à 1971-0445).

    Date

    1971

    Cote

    1823WM/3

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 14 mai au 25 octobre 1971 (n°1971-0001 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  28. Résultat n°28
    Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

    2 lots 223 medias

    Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à 1981-3800).

    Date

    1981

    Cote

    1823WM/30

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 26 janvier au 9 mars 1981 (n°1981-3541 à...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  29. Résultat n°29
    Bureaux de bienfaisance.

    1 media

    Bureaux de bienfaisance.

    Date

    1790-1935

    Cote

    2XP 1-2XP170

    • Contexte : Bureaux de bienfaisance.

    Producteur :

    BUREAUX DE BIENFAISANCE

  30. Résultat n°30
    Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

    2 lots 394 medias

    Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876, 1978-2027, 1979-2075 à 1979-2417).

    Date

    1979

    Cote

    1823WM/25

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 17 septembre au 17 décembre 1979 (n°1979-1876,...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  31. Résultat n°31
    Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

    2 lots 575 medias

    Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1594WM/3

    • Contexte : 1594WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 26 septembre au 19 décembre 1994.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  32. Résultat n°32

    2 février, 23 mars 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6232W/18

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Commissions permanentes.
    • 2 février, 23 mars 2018.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  33. Résultat n°33
    Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).

    2 lots 475 medias

    Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001 à 1970-0892).

    Date

    1969-1970

    Cote

    1823WM/1

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 11 décembre 1968 au 17 avril 1970 (n°1969-0001...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  34. Résultat n°34
    Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).

    2 lots 239 medias

    Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096 à 1980-3348).

    Date

    1980

    Cote

    1823WM/28

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 22 septembre au 20 octobre 1980 (n°1980-3096...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  35. Résultat n°35
    Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

    2 lots 303 medias

    Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446 à 1972-0986).

    Date

    1971-1972

    Cote

    1823WM/4

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 25 octobre 1971 au 10 avril 1972 (n°1971-0446...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  36. Résultat n°36

    9 octobre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    6232W/11

    • Contexte : 6232W - Département du Rhône - Dossiers de séances...

    • Séances publiques de l'Assemblée départementale.
    • 9 octobre 2020.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

  37. Résultat n°37
    Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    2 lots 437 medias

    Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1067WM/2

    • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  38. Résultat n°38
    Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).

    2 lots 263 medias

    Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004 à 1977-0326).

    Date

    1977

    Cote

    1823WM/18

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 27 juin au 12 septembre 1977 (n°1977-0004...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  39. Résultat n°39
    Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).

    2 lots 279 medias

    Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625 à 1974-2954).

    Date

    1974

    Cote

    1823WM/9

    • Contexte : 1823WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 21 janvier au 22 avril 1974 (n°1974-2625...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  40. Résultat n°40
    Constructions immobilières.

    1 media

    Constructions immobilières.

    Date

    1947-1964

    Cote

    448W 1-448W31

    • Contexte : Constructions immobilières.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/4e division/2e bureau